Délibérations

Délibération
Modifié 30 Juil. 2020
Les délibérations : Installation du Conseil Municipal Election du Maire conseil Municipal Détermination du nombre d'Adjoints Election de douze Adjoints Délégation du Conseil Municipal au Maire Conditions de dépôt des listes préalables Conditions de dépôt des listes préalables
Délibération
Modifié 09 Juil. 2018
Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2018 DELIBERATION N°02 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION DELIBERATION N°03 :MISE EN PLACE DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUALISE POUR CERTAINS SERVICES DE LA MAIRIE DE CARCASSONNE
Délibération
Modifié 09 Jan. 2017
Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal. MAINTIEN DE LA COMPETENCE COMMUNALE PROMOTION DU TOURISME DONT LA CREATION D’OFFICES DE TOURISME AMENDEMENT A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2016 PORTANT REFORME DES STATUTS DE CARCASSONNE AGGLO, MODIFICATIONS / EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CONTRAT LOCAL DE SANTE - AVENANT