Actes administratifs récents
Dernières délibérations
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Achat de pain Convention de groupement de commande entre la Ville de Carcassonne et le CIAS
- Vos achats remboursés en Centre-Ville Partenariat Office du Commerce et de l'Artisanat
- Adhésion de la commune à l'Association française des correspondants à la protection
- Fourniture de bois peinture plexiglas maconnerie quincaillerie et plomberie lot n°1 Fourniture de
- Pôle aqualudique Annulation du changement d'actionnariat
- Renouvellement de la Convention relative à la mutualisation du droit syndical entre le Centre de
- Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction
- Création d'un poste à temps complet de cat B cadre d'emplois des rédacteurs térritoriaux
- Permis de louer Phasage du territoire
- Festival internantional du film politique
- Musée des Beaux arts - Dépôt d'oeuvres appartenant à L'Association des amis de la Ville
- Renouvellement de la redevance d'occupation du Domaine public pour la
- Délégation au maire pour la saisine de la Commission Consultative
- Marcou habitat Désignation des délégués
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Commission taurine extra-municipale désignation des membres
- Téléthon – Marche aux flambeaux
- Entretien et maintenance des avaloirs
- Décision modificative n°1 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Foires de Carcassonne :
- Recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat doctoral
- Exercice du droit à la formation des membres du conseil Municipal
- Cession à la société ALOGEA d’un immeuble sis 26 et 28 rue Aimé Ramond
- Commission extra-municipales des jumelages – Composition
- Action « Cœur de Ville » -
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Syndicat RésEau11 – désignation des représentants
- Office Municipal de Tourisme – Désignation des membres de direction – complément
- Protocole d’accord transactionnel - Consorts Lestra
- Election d'une commission d'appel d'offres
- Commission taurine extra municipale
- Spectacle Tournoi de chevalerie
- Programmation de l’appel à projets 2020 du Contrat de ville
- La route d’Occitanie - La dépêche du Midi
- Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2020
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine sur la parcelle
- Vente aux enchères d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Commission d’Indemnisation des travaux publics
- Décision Modificative n°1 du Budget Principal
- Travaux d’amélioration thermique de Bâtiments Communaux
- Contrat Local Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
- Ateliers du Petit Lycée - Autorisation de recrutement d'agents vacataires
- Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences
- Modification de la nomenclature des postes budgétaires
- Inscription des crédits budgétaires nécessaires à l’emploi de collaborateurs de Cabinet
- Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
- Indemnités de fonction des élus municipaux
- Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Sous commission départementale pour l'accessibilité
- Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration du CDG 11
- Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
- Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
- ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
- Entreprise adaptée de l'Arnouzette
- Office national des anciens combattants et victimes de guerre
- Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
- Résidence Habitat Jeunes
- Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
- Commission territoriale des voies navigables
- Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
- Habitat Audois Désignation des délégués
- Alogéa Désignation de délégués
- Syndicat sud oriental des eaux de la montagne Noire
- Commission départementale d'aménagement commercial
- Contributions directes commission communale des impots direct
- Conseil de discipline de recours des fonctionnaires
- Commission de réforme du personne communal
- OMT Désignation des membres du Comité de Direction
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Opération Grand Site
- Création et désignation des membres d’une Commission consultative
- Subventions attribuées à des associations
- Fiscalité confirmation du recours à la diminution du taux sans lien
- Organisation du marché des producteurs de pays Saison 2020
- Ecoles maternelles et primaires désignation des représentants du maire
- Désignation des délégués de la commune à la commission intercommunale
- Association des communes du canal des deux mers
- Commission de médiation du département de l'Aude sur le droit au logement opposable
- Institut médicaux éducatif Les Hirondelles Désignation d'un représentant
- Commission municipale bourse au permis de conduire
- Régie du camping de la Cité Désignation des membres du conseil d'administration
- Commission consultative des services publics locaux
- Conseil de discipline de recours des agents contractuels
- Commission d'évaluation des charges à la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
- Désignation de representants à l'Office de Commerce
- Regie de quartier de la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
- Association des villes et pays d'art et d'histoire et des sites patrimoniaux
- Maison des jeunes et de la culture Désignation de deux délégués au conseil municipal
- Auberge de la Jeunesse Désignation des délégués
- Centre hospitalier de carcassonne Hôpital de Limoux Hôpital de Chalabre
- Conseil territorial de santé ARS Désignation des representants du conseil municipal
- Election de la Commission de Délégation de Services Publics
- Cœur de Ville : Commission pour les aides à l’installation, la réinstallation
- Création et Composition des Commissions Municipales
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