Actes administratifs récents
Dernières délibérations
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Evolution du dispositif de la bourse au permis
- Dispositif période de préparation au reclassement (PPR) –
- Ajustement des postes budgétaires et des emplois
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Avenants de transfert aux marchés et accords-cadres conclus avec la société ACIPA
- Captation d’images, retransmission en direct et réalisation de films
- Services de télécommunications – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature
- Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne –
- Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne – Entrée Est Cité
- Subventions attribuées à des Associations et organismes
- Budget Annexe de la Cuisine Centrale - Décision modificative n°2
- Location d’équipements spécifiques pour les manifestations – Appel d’offres ouvert
- Magie de Noël 2021 – conventions – animations – location de chalets
- Adhésion au dispositif Pass culture
- Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvres appartenant à l’Association
- Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’une œuvre des collections au Musée Girodet de Montargis
- Avenant au dispositif d’aide à l’installation de commerces et artisans en Bastide
- Modification du périmètre des bureaux de vote au 1er janvier 2022
- Aménagement de la forêt communale de Carcassonne – Programme d’actions 2021-2040
- Charte de l’arbre de Carcassonne
- Cession d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
- Convention de servitudes et de mise à disposition pour la création d’un poste barrage
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
- Déclassement et vente d’une partie du domaine public communal
- Demande d’ouverture de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
- Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
- Commission taurine extra-municipale – Désignation des membres – Modification
- Commission territoriale des voies navigables – Désignation du représentant
- Union des Villes portuaires d’Occitanie – UVPO – Désignation d’un délégué
- Conseil d’évaluation de la maison d’arrêt Désignation d’un délégué du Conseil Municipal
- Représentation de la Ville aux Assemblées Générales de copropriété
- Désignation de représentant de Monsieur Le maire – Etablissements Scolaires
- Création et composition des commissions municipales - Modification
- Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne
- Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021
- Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
- Ajustement des postes budgétaires et des emplois
- Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal
- Convention cadre relative à l'organisation de concours et examens professionnels
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
- Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020
- Compte administratif 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
- Budget annexe de la Cuisine Centrale – Affectation du résultat 2020
- Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale
- Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel
- Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale
- Subvention attribuée à des associations
- Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site
- Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne –
- Présentation du rapport d’activité 2020 – Concession du seuil du païchérou
- Indemnisation des commerces – Avenue Franklin Roosevelt et Rue de la Barbacane
- Demande de protection fonctionnelle Madame Jeannette Driss
- Autorisation de recrutements de personnels dans le cadre du dispositif
- Autorisation de recrutements d'agents vacataires - Elections Régionales et départementales
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
- Compte de gestion 2020 – Budget Principal
- Compte administratif 2020 – Budget Principal
- Budget Principal – Affectation du résultat 2020
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Compte administratif 2020 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Budget annexe du Pôle Culturel – Affectation du résultat 2020
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Stationnement
- Compte administratif 2020 – Budget annexe du Stationnement
- Modifications du protocole relatif à l’aménagement du temps de travail
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
- Représentation de la Ville aux Assemblées Générales
- Conventions de servitudes pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AO322 sise avenue Général Leclerc
- Convention entre la CAF et la Ville, relative à l’échange de données
- Projet de pacte de gouvernance de Carcassonne Agglo – Avis
- Rétrocession de l’immeuble 27 Ter rue Auguste Comte
- Désignation de représentant de la Ville en vu d’être membre adhérent de l’ADIL 11
- Convention de servitude de passage – Garage 11 rue Hugues Bernard – Parcelle cadastrée AL 429
- Programmation de l’appel à projets 2021 du Contrat de Ville
- Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2021
- Cimetière de Montredon – Affectation d’une parcelle en terrain commun
- Création d’une chambre funéraire
- Création d’un jardin du souvenir dédié à l’inhumation d’urnes
- Déplacement de la salle des mariages en raison du Tour de France 2021
- Marché de service de qualification et d’insertion professionnelle
- L’été sportif à la Cavayère 2021
- Minoration exceptionnelle de la redevance d’occupation du domaine public1
- Saison Théâtre 2021-2022
- Spectacles Tournoi de Chevalerie
- Festival danses-cités
- Festival 2021
- Locations d’équipements de son, lumières pour petites manifestations
- Location des différents lieux réceptifs de la Ville
- Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvre
- Inscription au titre des monuments historiques
- Ateliers du Petit Lycée – Autorisation de recrutement d’agents vacataires
- Vos achats remboursés en Centre-Ville –
- Demande de subvention relative à des travaux de réduction de la vulnérabilité
- Avenants de transfert aux marchés et accords cadres conclus
- Services de télécommunications voix et données
- Fourriere automobile de la Ville de Carcassonne Concession de service public
- Desserte quartier du Paicherou : - Avenant n°1 au marché n°19112, lot n°1 Terrassement
- Réhabilitation de l’odeum – Création d’une maison de la vie associative et de l’étudiant
Mais aussi...
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