Actes administratifs récents
Dernières délibérations
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Fabrication, fourniture et pose de mobilier urbain –
- Vérification, entretien et maintenance des installations incendie et intrusion –
- Création d’une aire de jeux à la Cité d’Albignac
- Solidarité avec les Communes sinistrées des Alpes-Maritimes :
- - Admission en non valeur du budget annexe du stationnement
- Musée des Beaux-Arts – Dépôts d’œuvres appartenant à
- - Ajustement de la nomenclature des postes budgétaires
- Covid 19 – Non modulation du régime indemnitaire en cas de maladie liée à la Covid 19
- Covid 19 – Modification de la délibération portant versement d’une prime
- Renouvellement de la convention d’adhésion à une centrale d’achat des denrées alimentaires
- Renouvellement de l’opération vos achats remboursés -50% chez mon commerçant
- Acquisition de la parcelle OW29 en vue d’un aménagement
- Chemin de la Cité – Parcelle cadastrée DR 387 – Transfert dans le domaine public communal
- Refus de transfert de la compétence planification urbaine à la communauté d’Agglomération
- Fixation à 1% du taux de la part communale de la taxe d’aménagement
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Cession de la parcelle cadastrée AM 202 boulevard I et F Joliot Curie
- Conciliation du mandat des élus avec l’exercice d’une activité professionnelle
- Création d’un poste budgétaire – recrutement d’un agent de catégorie A
- Modification du tableau des effectifs recrutement d’un agent de catégorie A
- Création d’un poste à temps non complet de catégorie A
- Décision modificative n°1 budget annexe du stationnement
- Décision modificative n°1 budget annexe de la cuisine centrale
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Entretien des espaces publics de la Ville de Carcassonne – Appel d’offres ouvert –
- Desserte du quartier du Paicherou – lot 3 espaces verts – Procédure adaptée –
- Pôle d’échange multimodal – Subvention –
- Représentation de la Ville aux assemblées générales de copropriétés
- Classement dans le domaine public routier communal
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Modification simplifiée n°1 du PLU
- Achat de pain Convention de groupement de commande entre la Ville de Carcassonne et le CIAS
- Vos achats remboursés en Centre-Ville Partenariat Office du Commerce et de l'Artisanat
- Adhésion de la commune à l'Association française des correspondants à la protection
- Fourniture de bois peinture plexiglas maconnerie quincaillerie et plomberie lot n°1 Fourniture de
- Pôle aqualudique Annulation du changement d'actionnariat
- Renouvellement de la Convention relative à la mutualisation du droit syndical entre le Centre de
- Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction
- Création d'un poste à temps complet de cat B cadre d'emplois des rédacteurs térritoriaux
- Permis de louer Phasage du territoire
- Festival internantional du film politique
- Musée des Beaux arts - Dépôt d'oeuvres appartenant à L'Association des amis de la Ville
- Renouvellement de la redevance d'occupation du Domaine public pour la
- Délégation au maire pour la saisine de la Commission Consultative
- Marcou habitat Désignation des délégués
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Commission taurine extra-municipale désignation des membres
- Téléthon – Marche aux flambeaux
- Entretien et maintenance des avaloirs
- Décision modificative n°1 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Foires de Carcassonne :
- Recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat doctoral
- Exercice du droit à la formation des membres du conseil Municipal
- Cession à la société ALOGEA d’un immeuble sis 26 et 28 rue Aimé Ramond
- Commission extra-municipales des jumelages – Composition
- Action « Cœur de Ville » -
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Syndicat RésEau11 – désignation des représentants
- Office Municipal de Tourisme – Désignation des membres de direction – complément
- Protocole d’accord transactionnel - Consorts Lestra
- Election d'une commission d'appel d'offres
- Commission taurine extra municipale
- Spectacle Tournoi de chevalerie
- Programmation de l’appel à projets 2020 du Contrat de ville
- La route d’Occitanie - La dépêche du Midi
- Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2020
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine sur la parcelle
- Vente aux enchères d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Commission d’Indemnisation des travaux publics
- Décision Modificative n°1 du Budget Principal
- Travaux d’amélioration thermique de Bâtiments Communaux
- Contrat Local Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
- Ateliers du Petit Lycée - Autorisation de recrutement d'agents vacataires
- Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences
- Modification de la nomenclature des postes budgétaires
- Inscription des crédits budgétaires nécessaires à l’emploi de collaborateurs de Cabinet
- Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
- Indemnités de fonction des élus municipaux
- Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Sous commission départementale pour l'accessibilité
- Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration du CDG 11
- Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
- Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
- ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
- Entreprise adaptée de l'Arnouzette
- Office national des anciens combattants et victimes de guerre
- Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
- Résidence Habitat Jeunes
- Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
- Commission territoriale des voies navigables
- Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
- Habitat Audois Désignation des délégués
- Alogéa Désignation de délégués
French