Actes administratifs récents
Dernières délibérations
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Desserte quartier du Paicherou : - Avenant n°1 au marché n°19112, lot n°1 Terrassement
- Réhabilitation de l’odeum – Création d’une maison de la vie associative et de l’étudiant
- Adhésion de la commune à divers organismes – Année 2021 -
- Convention de mandat pour l’encaissement de locations de vélos à assistance électrique (VAE)
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Modification de l’annexe 5C du protocole sur le temps de travail –
- Autorisation de recrutement de personnels
- Association Accueil Info Drogue et Addiction 11 –
- Syndicat mixte du grand site de la Cité de Carcassonne - entrée est Cité –
- Budget principal - affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020
- Budget annexe cuisine centrale
- Budget annexe de la cuisine centrale - budget primitif 2021
- Budget annexe du stationnement
- Budget annexe du stationnement - budget primitif 2021
- Convention avec les associations et organismes privés
- Fourniture de bureau-papeterie – Marché n°18099 – Modification d’affectations comptables
- Acquisition parcelle cadastrée OW 286 – Usine des eaux de Maquens
- Création d’une brigade cynophile
- Modernisation et maintenance des systèmes de péage des parkings payants de la ville de Carcassonne
- Projet de création d’une réserve communale de sécurité civile
- Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde
- Vente véhicule municipal tracteur BS -938-FY
- Concession de service public pour le réaménagement et
- Etat des indemnités des Elu(e)s
- Organisation du marché des producteurs de pays
- Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo
- Politique des achats de la Collectivité
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal de la parcelle
- Modification simplifiée n° 1 du PLU
- Nouveau pacte d’actionnaire d’ALOGEA
- Vente des parcelles cadastrées BN674, BN 690 et BN 672 le volume 1
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales en 2021
- Budget annexe pôle culturel – Détermination des durées d’amortissement
- Budget annexe du pôle culturel - budget primitif 2021
- Budget annexe pôle culturel - affectation anticipée du résultat de
- Admission en non-valeur budget annexe pôle culturel
- Budget principal - Budget primitif 2021
- Désaffectation, déclassement et cession d’une partie de la parcelle cadastrée AO 322
- Demande de protection fonctionnelle Madame DRISS
- Vérification, entretien, maintenance et installation des moyens de secours
- Opération Tous Ouverts au Massage (cardiaque) T.O.M.
- Classement de l’église Saint-Gimer au titre des monuments historiques
- Mise en œuvre de la médiation dans le ressort du tribunal administratif de Montpellier 2021-2024
- Avenants de transfert aux marchés et accords-cadres
- Entretien des espaces publics de la Ville de Carcassonne Lots n°4 et 7
- Office municipal de tourisme
- Motion en faveur de la levée des brevets des vaccins anti-covid
- Modification des conditions de recrutement du développeur de commerce de Centre-Ville
- Autorisation de recrutement de personnels contractuels
- Autorisation de recrutement de personnels
- Ajustement des postes budgétaires et des emplois
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention avec l’ADIL 11
- Acquisition à l’euro symbolique de lots de copropriété et de parts des immeubles
- Plan de renouvellement urbain Quartier la Conte
- Fête du tour 2021 – Conventions de partenariat avec les commerçants et les associations
- Protocole d’accord amiable – Accident chimique piscine de Grazailles
- Convention de mise à disposition d’une application logicielle
- Marché de services d’assurances
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite
- Renouvellement de la délégation de service public
- Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées DY211 et DX63 –
- Concessions Funéraires – Tarifs 2021
- Concessions Funéraires – suppression des concessions perpétuelles
- Dérogation collective au repos dominical
- Création d’une Agence postale communale à la Cité
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion
- Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle
- Accueil et gratification de stagiaires de l’enseignement supérieur
- Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2020-2021
- Renouvellement convention–Contribution communale des écoles privées sous contrat d’association
- Convention pour le traitement du forfait Post-Stationnement (FPS) par l’ANTAI
- Création d’un conseil aux droits et devoirs des familles
- Cyclo’lib Carcassonne – Accord de coexistence de marque
- Entretien des espaces publics de la Ville de Carcassonne – Marchés n°17149004 et 17149007
- Plan stratégique local pour les quartiers de la Conte et Ozanam
- Prorogation de la convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
- Prorogation de la convention de gestion urbaine de proximité
- - Création d’un contrat de projet – Développeur de commerce du Centre-Ville
- Subvention attribuée à des associations – Convention avec une association subventionnée
- Protocole d’accord amiable – Société Suez RV Méditerranée
- Fourniture et livraison d’habillement divers lot n°6 – Protections auditives
- Fourniture de matériels et équipements électriques d’éclairage
- Convention tripartite Ville – Action-logement-Carcassonne-Agglo
- Approbation de l’avenant n°2 de la convention Cœur de Ville valant convention de déploiement
- Avenue André Maginot – Parcelle cadastrée DH 93 – Transfert dans le domaine public communal
- Rétrocession de l’ancienne crèche du Viguier – Rue Raymond Radiguet
- Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite à l’abandon
- Acquisition de lots volumes d’un ensemble immobilier sis 10, 10 bis et 12 rue du Pont Vieux
- Marché de services d’assurances – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature
- Prestations de services d’impression de supports de communication
- Tarifs de location des salles et matériel municipal – Valeurs de remplacement du matériel
- Ouverture de crédits d’investissement avant vote du Budget Primitif 2021
- Provisions constituées dans l’exercice
- Fabrication, fourniture et pose de mobilier urbain –
- Vérification, entretien et maintenance des installations incendie et intrusion –
- Création d’une aire de jeux à la Cité d’Albignac
- Solidarité avec les Communes sinistrées des Alpes-Maritimes :
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