Actes administratifs récents
Dernières décisions du Maire
Seuls les actes récents apparaissent ci-dessous. La liste peut être vide s'il n'y a pas d'actes récents.
- Mise à disposition maintenance et entretien de corbeilles de propreté Procédure adaptée ouverte
- Location de matériels divers – Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne au musée Hyacinthe
- Etude de cadrage pour la définition d’une trajectoire de
- Décision du Maire n°2021.034: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.033: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.032: Fourniture de matériel électroménager et audiovisuel
- Décision du Maire n°2021.031:Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.030: Fourniture et pose de fauteuils pour les salles de conférence
- Décision du Maire n°2021.029: Fourniture et pose de parasols – Procédure d’appel d’offres
- Décision du Maire n°2021.028:Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.027: Etude de faisabilité et de programmation
- Décision du Maire n°2021.026: Installation d’une ombrière photovoltaïque
- Décision du Maire n°2021.025: Fourniture de pièces détachées et réparations
- Décision du Maire n°2021.024: Contrôle techniques et remorquages des véhicules municipaux
- Décision du Maire n°2021.023: Mission d’accompagnement à la révision générale
- Décision du Maire n°2021.022: Mise à disposition de la salle Joe Bousquet
- Décision du Maire n°2021.021:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.017: Convention de mandat pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.018: Fourniture de masques chirurgicaux et alternatifs
- Décision du Maire n°2021.019: Fixation des tarifs d’occupation du domaine public commercial 2021
- Décision du Maire n°2021.020: Travaux d’amélioration et d’extension des réseaux humides
- Décision du Maire n°2021.016: Avenant n°2 à la convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.015: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.014: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.013: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.012: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.011: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.010: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Cegelec
- Décision du Maire n°2021.009: Contrat de bail précaire – Logement 6 rue Déodat de Severac
- Décision du Maire n°2021.008: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.007: Rétrocession d'une concession funéraire
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux CNFPT
- Demande de subvention à l’Etat, au Conseil Régional, au Conseil Départemental
- Convention d’assistance en matière de prestations juridiques
- Demande de subvention à l’Etat, au conseil Régional, au Conseil Départemental
- Décision du Maire n°2021.003: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.004: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.309: Passage de marcoweb en mode internalisé vers le mode SAAS
- Décision du Maire n°2020.307: Exposition « The future is now » de Philippe Shangti
- Décision du Maire n°2020.308: Demande de subvention à la région Occitanie
- Prestations de service de transports d’enfants dans le cadre des sorties scolaires
- Gratuité du stationnement sur voirie le samedi matin
- Ouverture des parkings souterrains et gratuité du stationnement le samedi et le dimanche
- Gratuité du stationnement – Parking de la Cité
- Tarifs cyclolib Vélos à assistance électrique – Offre de lancement
- Bail dérogatoire SCI JEPHI 23 Bd Jean Jaurès
- Convention de mise à disposition Association Les jardins de la Fajeolle
- Prix des catalogues d’exposition dans « le petit salon »
- Acceptation d’indemnité de sinistre – Inondation 15 Octobre 2018
- Demande de subvention à l’Etat au titre de l’enveloppe nationale
- Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil Départemental
- Demande de subvention à la région Occitanie, au Conseil Départemental
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Demande de subvention à l’Etat –
- Achat d’un tableau « intérieur de la basilique Saint-Nazaire »
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux CNFPT
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux la Poste DEX Occitanie
- Remplacement des clôtures de l’hippodrome de la Fajeolle endommagées
- Achat de pain – Procédure adaptée ouverte –
- Location de véhicules réfrigérés
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Tarifs de désinfection et/ou de désinsectisation pour l’année 2021
- Fixation des tarifs d’occupation du domaine public commercial 2021
- tarification pour la mise à disposition de nos installations sportives aux collèges et lycées
- Décision du Maire n°2020.280: Contrat d’emprunt avec le Crédit Agricole du Languedoc
- Décision du Maire n°2020.281: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.276: Fourniture de matériaux, de béton et de sel de déneigement
- Décision du Maire n°2020.277: Mise en conformité et rénovation
- Décision du Maire n°2020.278: Grille tarifaire de mise à disposition d’installation sportives
- Décision du Maire n°2020.279:Actualisation de la grille tarifaire des projets sportifs
- Décision du Maire n°2020.272: Mission d’architecte conseil
- Décision du Maire n°2020.273: « Eglise saint-Vincent – Etude globale pour la restauration
- Décision du Maire n°2020.274: Convention de mise à disposition Boutic’arca
- Décision du maire n°2020.275: Bail dérogatoire – Foncia – 5 rue Armagnac
- Décision du Maire n°2020.271: Avenant n°5 à la convention
- Décision du Maire n°2020.270: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.269: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.268: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.267: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.266: Matériel de signalisation verticale
- Décision du Maire n°2020.265: Fourniture de matériel d’arrosage
- Décision du Maire n°264: Demande de subvention à la région dans le cadre du dispositif l’OCCAL
- Décision du Maire n°2020.263: Demande de subvention à l’Etat
- Décision du Maire n°2020.262: Stockage réception transport
- Décision du Maire n°2020.261: Acceptation du don de deux objets
- Décision du Maire n°2020.260: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.259: Demande de subvention au SYADEN
- Décision du Maire n°2020.258:Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.257: Création d’une régie d’avances
- Décision du Maire n°2020.256: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux pour Monsieur Maxime MASQUEFA
- Tarifs Cyclolib Vélos à assistance électrique
- Acceptation du don de deux oeuvres
- Rénovation de l’éclairage du Stade Albert Domec – Marché n°20011 –
- Chapelle du Dôme – réfection de la couverture – Marché n°19079 –
- Maintenance du matériel de péage de la ville de Carcassonne
- Demande de subvention à l’Etat (dreal) et au Conseil régional Occitanie
- Décision du Maire n°2020.248: Fourniture de produits de marquage pour la signalisation horizontale
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