Délibérations 30 Sept 2022 Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2022 PDF Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal Télécharger PDF Admissions en non-valeur du Budget principal et du Budget annexe de la Cuisine centrale Télécharger PDF Cession de véhicules Télécharger PDF Subvention à l'association Orgues en Bastide Saint-Louis Télécharger PDF Réhabilitation de la pelouse et transformation de l'annexe du stade Albert Domec Télécharger PDF Accord cadre relatif à la fourniture de matériel micro-informatique - Télécharger PDF Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des Associations Télécharger PDF Prestations de services postaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature Télécharger PDF Autorisation de recrutement de personnels contractuels pour faire face Télécharger PDF Modification des conditions de recrutement d'un poste permanent existant Télécharger PDF Modification de l'annexe 5B du Protocole sur le temps de travail, relative Télécharger PDF Expérimentation de l'extinction de l'éclairage public Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat 2022-2028 Consultation des communes Télécharger PDF Convention de servitudes pour la mise en place d'une liaison souterraine - Télécharger PDF vente d'une partie des chemins ruraux n°438316 dénommé "chemin le démon" et n°438319" Télécharger PDF acquisition des immeubles cadastrés BN 489-490 cession à ALOGEA des immeubles Télécharger PDF Effacement BT rue du Pont Vieux sur poste Gambetta "solution aérienne" Télécharger PDF Achat de pain - Convention de groupement de commande entre la Ville de Carcassonne Télécharger PDF L'Environnement Numérique de Travail des écoles (E.N.T) Télécharger PDF Création section football Convention de partenariat 2022 - Ville de Carcassonne - Télécharger PDF Magie de Noël 2022 - Conventions - Animations - Location de chalets Télécharger PDF Festival ciné concert ciné qua non Télécharger PDF CONTRAT LOCAL DE SANTÉ - Renouvellement et fin du contrat de financement Télécharger