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Délibérations

04 Oct 2021

Délibérations du conseil municipal du 11 juin 2020

Délibérations de ce conseil

  • Délélgation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122.22
  • Demande de protection fonctionnelle - Madame DRISS
  • Maintien d'un poste d'Adjoint suite à un retrait de délégation
  • Vote des taux d'impositions des taxes directes locales en 2020
  • Budget annexe du stationnement - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019
  • Budget annexe de la Cuisine Centrale -
  • Budget annexe du Pôle Culturel -
  • Budget principal –
  • Compte de gestion 2019 – Budget annexe du pôle culturel
  • Compte de gestion 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
  • Compte de gestion 2019 – Budget annexe du stationnement
  • Vente d’une partie du chemin rural ancien chemin des Romains au profit de la Société Rocadest
  • Evolution des modalités d’attribution du dispositif d’aide à l’installation de commerces
  • Marché public relatif à la fourniture, la mise en place et l’entretien
  • Eglise Saint-Vincent – Restauration de la façade sud et des couvertures du bas-côtés sud –
  • Chambre Régionale des Comptes Occitanie
  • Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
  • Saison théâtre –2020-2021
  • Rue Marceau Perrutel prolongée et rue Laperrine –
  • Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
  • Compte administratif 2019 – Budget principal
  • Compte administratif 2019 – Budget annexe du pôle culturel
  • Compte administratif 2019 – Budget annexe du stationnement
  • Compte administratif 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
  • Convention avec les associations et organismes privés
  • Compte de gestion 2019 – Budget principal
  • Budget Annexe du Pôle Culturel : Débat d’orientation budgétaire
  • Budget Annexe de la Cuisine Centrale : Débat d’orientation budgétaire
  • Opération vos achats remboursés : - 50% chez mon commerçant
  • Budget Annexe du Stationnement : Débat d’orientation budgétaire
  • Budget Principal : Débat d’orientation budgétaire
  • Budget annexe du Pôle Culturel – Provisions pour risques et charges
  • Allée des Asphodèles – Régularisation foncière
  • Vente d’une partie de la parcelle BH 25 sise rue Henri Sevenet
  • Réhabilitation de l’Odéum - création d’une maison de la vie associative -
  • Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election
  • Loi engagement et proximité - déclaration des indemnités des élus
  • COVID 19 : Versement d’une prime soumise à des sujétions exceptionnelles
  • COVID 19 : Recommandations et dispositions relatives à la gestion des ressources humaines –
  • Projet estival 2020
  • Détermination du nombre de poste d’adjoints
  • Budget principal – Budget primitif 2020
  • Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2020
  • Budget annexe de la Cuisine Centrale - Budget primitif 2020
  • Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2020

Délibérations de ce conseil