Délibérations du conseil municipal du 16 juillet 2020

    Les délibérations

    • Création et Composition des Commissions Municipales
    • Cœur de Ville : Commission pour les aides à l’installation, la réinstallation
    • Election de la Commission de Délégation de Services Publics
    • Election d’une Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
    • Conseil territorial de santé ARS Désignation des representants du conseil municipal
    • Centre hospitalier de carcassonne Hôpital de Limoux Hôpital de Chalabre
    • Auberge de la Jeunesse Désignation des délégués
    • Maison des jeunes et de la culture Désignation de deux délégués au conseil municipal
    • Association des villes et pays d'art et d'histoire et des sites patrimoniaux
    • Regie de quartier de la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
    • Désignation de representants à l'Office de Commerce
    • Commission d'évaluation des charges à la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
    • Conseil de discipline de recours des agents contractuels
    • Commission consultative des services publics locaux
    • Régie du camping de la Cité Désignation des membres du conseil d'administration
    • Commission municipale bourse au permis de conduire
    • Institut médicaux éducatif Les Hirondelles Désignation d'un représentant
    • Commission de médiation du département de l'Aude sur le droit au logement opposable
    • Association des communes du canal des deux mers
    • Désignation des délégués de la commune à la commission intercommunale
    • Ecoles maternelles et primaires désignation des représentants du maire
    • Organisation du marché des producteurs de pays Saison 2020
    • Fiscalité confirmation du recours à la diminution du taux sans lien
    • Subventions attribuées à des associations
    • Création et désignation des membres d’une Commission consultative
    • Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Opération Grand Site
    • OMT Désignation des membres du Comité de Direction
    • Commission de réforme du personne communal
    • Conseil de discipline de recours des fonctionnaires
    • Contributions directes commission communale des impots direct
    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Syndicat sud oriental des eaux de la montagne Noire
    • Alogéa Désignation de délégués
    • Habitat Audois Désignation des délégués
    • Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
    • Commission territoriale des voies navigables
    • Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
    • Résidence Habitat Jeunes
    • Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
    • Office national des anciens combattants et victimes de guerre
    • Entreprise adaptée de l'Arnouzette
    • ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
    • Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
    • Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
    • Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration du CDG 11
    • Sous commission départementale pour l'accessibilité
    • Désignation des représentants de Monsieur le Maire
    • Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
    • Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
    • Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
    • Indemnités de fonction des élus municipaux
    • Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
    • Inscription des crédits budgétaires nécessaires à l’emploi de collaborateurs de Cabinet
    • Modification de la nomenclature des postes budgétaires
    • Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences
    • Ateliers du Petit Lycée - Autorisation de recrutement d'agents vacataires
    • Contrat Local Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
    • Travaux d’amélioration thermique de Bâtiments Communaux
    • Décision Modificative n°1 du Budget Principal
    • Commission d’Indemnisation des travaux publics
    • Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
    • Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
    • Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
    • Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
    • Vente aux enchères d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
    • Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine sur la parcelle
    • Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2020
    • La route d’Occitanie - La dépêche du Midi
    • Programmation de l’appel à projets 2020 du Contrat de ville
    • Spectacle Tournoi de chevalerie
    • Commission taurine extra municipale
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