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Délibérations

04 Oct 2021

Délibérations du conseil municipal du 16 juillet 2020

Les délibérations

  • Création et Composition des Commissions Municipales
  • Cœur de Ville : Commission pour les aides à l’installation, la réinstallation
  • Election de la Commission de Délégation de Services Publics
  • Election d’une Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent
  • Conseil territorial de santé ARS Désignation des representants du conseil municipal
  • Centre hospitalier de carcassonne Hôpital de Limoux Hôpital de Chalabre
  • Auberge de la Jeunesse Désignation des délégués
  • Maison des jeunes et de la culture Désignation de deux délégués au conseil municipal
  • Association des villes et pays d'art et d'histoire et des sites patrimoniaux
  • Regie de quartier de la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
  • Désignation de representants à l'Office de Commerce
  • Commission d'évaluation des charges à la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
  • Conseil de discipline de recours des agents contractuels
  • Commission consultative des services publics locaux
  • Régie du camping de la Cité Désignation des membres du conseil d'administration
  • Commission municipale bourse au permis de conduire
  • Institut médicaux éducatif Les Hirondelles Désignation d'un représentant
  • Commission de médiation du département de l'Aude sur le droit au logement opposable
  • Association des communes du canal des deux mers
  • Désignation des délégués de la commune à la commission intercommunale
  • Ecoles maternelles et primaires désignation des représentants du maire
  • Organisation du marché des producteurs de pays Saison 2020
  • Fiscalité confirmation du recours à la diminution du taux sans lien
  • Subventions attribuées à des associations
  • Création et désignation des membres d’une Commission consultative
  • Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Opération Grand Site
  • OMT Désignation des membres du Comité de Direction
  • Commission de réforme du personne communal
  • Conseil de discipline de recours des fonctionnaires
  • Contributions directes commission communale des impots direct
  • Commission départementale d'aménagement commercial
  • Syndicat sud oriental des eaux de la montagne Noire
  • Alogéa Désignation de délégués
  • Habitat Audois Désignation des délégués
  • Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
  • Commission territoriale des voies navigables
  • Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
  • Résidence Habitat Jeunes
  • Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
  • Office national des anciens combattants et victimes de guerre
  • Entreprise adaptée de l'Arnouzette
  • ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
  • Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
  • Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
  • Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration du CDG 11
  • Sous commission départementale pour l'accessibilité
  • Désignation des représentants de Monsieur le Maire
  • Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
  • Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
  • Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
  • Indemnités de fonction des élus municipaux
  • Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
  • Inscription des crédits budgétaires nécessaires à l’emploi de collaborateurs de Cabinet
  • Modification de la nomenclature des postes budgétaires
  • Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences
  • Ateliers du Petit Lycée - Autorisation de recrutement d'agents vacataires
  • Contrat Local Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
  • Travaux d’amélioration thermique de Bâtiments Communaux
  • Décision Modificative n°1 du Budget Principal
  • Commission d’Indemnisation des travaux publics
  • Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
  • Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
  • Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
  • Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
  • Vente aux enchères d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
  • Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine sur la parcelle
  • Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2020
  • La route d’Occitanie - La dépêche du Midi
  • Programmation de l’appel à projets 2020 du Contrat de ville
  • Spectacle Tournoi de chevalerie
  • Commission taurine extra municipale