Actes administratifs récents
- Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2021.2599: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.2598: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.2597: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services
- Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services
- Arrêté 2021.2728: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2727: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2725: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2725 Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2724: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2723: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2722: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2721: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2720: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2719: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.2718: Arrêté portant délégation permanente de signature
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2021.2671: Arrêté portant désignation des membres
- Arrêté 2021.2670: Arrêté portant désignation des membres
- Arrêté 2021.2669: Arrêté portant désignation des membres
- Délégations permanentes de signature au Directeur de l'Education et de la
- Délégations permanentes de signature au Directeur du Centre d'Actions Sociales
- Délégations permanentes de signature au Directeur des sports
- Délégations permanentes de signature à la Directrice des Ressources Humaines
- Délégations permanentes de signature à la Directrice de la Culture et du Patrimoine
- Délégations permanentes de signature au Directeur de la Tranquillité Publique
- Délégations permanentes de signature au Directeur de la Prévention
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services Techniques
- Délégations permanentes de signature au Directeur du festival et de l'Evenementiel
- Délégations permanentes de signature à la Directrice de la Règlementation
- Délégations permanentes de signature au Directeur des
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2021.2560: Arrêté portant autorisation d'ouverture
- Arrêté 2021.2610: Arrêté portant répartition des charges aux Conseillers Municipaux Délégués
- Arrêté 2021.2609: Arrêté portant répartition des charges aux Adjoints
- Arrêté 2021.2401: Arrêté portant autorisation d'ouverture
- régie de recettes pour l'encaissement des repas
- Régie de recettes pour l'encaissement des repas
- Arrêté 2021.2214: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.2174: Arrêté portant autorisation d'ouverture
- Arrêté 2021.2165: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Répartition des charges aux Conseillers Municipaux délégués
- Retrait de délégation à un adjoint
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Délégations permanentes de signature Pôle Services à la population
- Régie de recettes pour la Billeterie du pole culturel
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.1924: Arrêté portant autorisation d'ouverture
- Arrêté 2021.1925: Arrêté portant autorisation d'ouverture
- Délégations permanentes de signature Pôle Ressources et Finances
- Arrêté 2021.1728: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.1714: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1852: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services
- Arrêté 2021.1851: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes et d'avances pour l'encaissement et la restitution
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- régie de recettes pour l'encaissement des produits
- régie de recettes pour l'encaissement des produits
- régie de recettes pour la Billeterie du pole culturel
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Délégations permanentes de signature aux directeurs
- Arrêté 2021.1516: Arrêté portant autorisation de reclassement
- Arrêté 2021.1563: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1562: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Répartitions des charges aux Conseillers Municipaux
- Répartition des charges aux adjoints
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits des bars éphémères
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Fermeture d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.1113: Arrêté portant délégations permanentes de signature
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Evolution du dispositif de la bourse au permis
- Dispositif période de préparation au reclassement (PPR) –
- Ajustement des postes budgétaires et des emplois
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Avenants de transfert aux marchés et accords-cadres conclus avec la société ACIPA
- Captation d’images, retransmission en direct et réalisation de films
- Services de télécommunications – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature
- Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne –
- Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne – Entrée Est Cité
- Subventions attribuées à des Associations et organismes
- Budget Annexe de la Cuisine Centrale - Décision modificative n°2
- Location d’équipements spécifiques pour les manifestations – Appel d’offres ouvert
- Magie de Noël 2021 – conventions – animations – location de chalets
- Adhésion au dispositif Pass culture
- Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvres appartenant à l’Association
- Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’une œuvre des collections au Musée Girodet de Montargis
- Avenant au dispositif d’aide à l’installation de commerces et artisans en Bastide
- Modification du périmètre des bureaux de vote au 1er janvier 2022
- Aménagement de la forêt communale de Carcassonne – Programme d’actions 2021-2040
- Charte de l’arbre de Carcassonne
- Cession d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
- Convention de servitudes et de mise à disposition pour la création d’un poste barrage
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
- Déclassement et vente d’une partie du domaine public communal
- Demande d’ouverture de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
- Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
- Commission taurine extra-municipale – Désignation des membres – Modification
- Commission territoriale des voies navigables – Désignation du représentant
- Union des Villes portuaires d’Occitanie – UVPO – Désignation d’un délégué
- Conseil d’évaluation de la maison d’arrêt Désignation d’un délégué du Conseil Municipal
- Représentation de la Ville aux Assemblées Générales de copropriété
- Désignation de représentant de Monsieur Le maire – Etablissements Scolaires
- Création et composition des commissions municipales - Modification
- Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne
- Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021
- Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
- Ajustement des postes budgétaires et des emplois
- Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal
- Convention cadre relative à l'organisation de concours et examens professionnels
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
- Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020
- Compte administratif 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
- Budget annexe de la Cuisine Centrale – Affectation du résultat 2020
- Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale
- Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel
- Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale
- Subvention attribuée à des associations
- Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site
- Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne –
- Présentation du rapport d’activité 2020 – Concession du seuil du païchérou
- Indemnisation des commerces – Avenue Franklin Roosevelt et Rue de la Barbacane
- Demande de protection fonctionnelle Madame Jeannette Driss
- Autorisation de recrutements de personnels dans le cadre du dispositif
- Autorisation de recrutements d'agents vacataires - Elections Régionales et départementales
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
- Compte de gestion 2020 – Budget Principal
- Compte administratif 2020 – Budget Principal
- Budget Principal – Affectation du résultat 2020
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Compte administratif 2020 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Budget annexe du Pôle Culturel – Affectation du résultat 2020
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Stationnement
- Compte administratif 2020 – Budget annexe du Stationnement
- Modifications du protocole relatif à l’aménagement du temps de travail
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
- Représentation de la Ville aux Assemblées Générales
- Conventions de servitudes pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AO322 sise avenue Général Leclerc
- Convention entre la CAF et la Ville, relative à l’échange de données
- Projet de pacte de gouvernance de Carcassonne Agglo – Avis
- Rétrocession de l’immeuble 27 Ter rue Auguste Comte
- Désignation de représentant de la Ville en vu d’être membre adhérent de l’ADIL 11
- Convention de servitude de passage – Garage 11 rue Hugues Bernard – Parcelle cadastrée AL 429
- Programmation de l’appel à projets 2021 du Contrat de Ville
- Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2021
- Cimetière de Montredon – Affectation d’une parcelle en terrain commun
- Création d’une chambre funéraire
- Création d’un jardin du souvenir dédié à l’inhumation d’urnes
- Déplacement de la salle des mariages en raison du Tour de France 2021
- Marché de service de qualification et d’insertion professionnelle
- L’été sportif à la Cavayère 2021
- Minoration exceptionnelle de la redevance d’occupation du domaine public1
- Saison Théâtre 2021-2022
- Spectacles Tournoi de Chevalerie
- Festival danses-cités
- Festival 2021
- Locations d’équipements de son, lumières pour petites manifestations
- Location des différents lieux réceptifs de la Ville
- Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvre
- Inscription au titre des monuments historiques
- Ateliers du Petit Lycée – Autorisation de recrutement d’agents vacataires
- Vos achats remboursés en Centre-Ville –
- Demande de subvention relative à des travaux de réduction de la vulnérabilité
- Avenants de transfert aux marchés et accords cadres conclus
- Services de télécommunications voix et données
- Fourriere automobile de la Ville de Carcassonne Concession de service public
- Desserte quartier du Paicherou : - Avenant n°1 au marché n°19112, lot n°1 Terrassement
- Réhabilitation de l’odeum – Création d’une maison de la vie associative et de l’étudiant
- Décision du Maire n°2021.264: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2021.263: Décision de participation à une vente aux enchères
- Décision du Maire n°2021.262: Location et installation d’un espace ludique sur glace
- Décision du Maire n°2021.261: Cloture de la regie de recettes
- Décision du Maire n°2021.260: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.259: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.258: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.257: Renouvellement de l’adhesion de la commune
- Convention pour la mise à disposition gratuite de la Salle de conférence de l’Odeum
- Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 1 de l’Odéum
- Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum
- Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 2 de l’Odéum
- Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum
- Ventes en boutique des musées
- Décision du Maire n°2021.250:Demande de subvention à l’Etat
- Décision du Maire n°2021.249: Cloture de la régie de recettes pour l’encaissement des dons
- Décision du Maire n°2021.248:Location de grues avec opérateur
- Décision du Maire n°2021.247:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.246: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.245: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.244: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.243: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.242: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.241: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.240: Institution de la régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.239: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux
- Décision du Maire n°2021.238: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.237: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.236:Travaux de voirie et aménagements paysagers
- Décision du Maire n°2021.235: Demande de subvention
- Décision du maire n°2021.234: Institution d’une régie de recettes auprès du service protocole
- Décision du Maire n°2021.233: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.232:Programmation 2ème semestre 2021–Chapeau Rouge – 37 rue Trivalle
- Décision du Maire n°2021.231: Diagnostic de cybersécurité – Pack initial –
- Décision du Maire n°2021.230: Assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation
- Décision du Maire n°2021.229: Fourniture de jouets et gouters pour l’arbre de Noël des écoles
- Décision du Maire n°2021.228: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.227: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.226: Institution d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.225: Clôture de la régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.224: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux
- Décision du Maire n°2021.223: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle
- Décision du Maire n°2021.222: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle
- Décision du Maire n°2021.221: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Demande de subvention à la Région Occitanie,
- Décision du Maire n°2021.213: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du maire n°2021.214: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle
- Décision du Maire n°2021.215: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle
- Décision du Maire n°2021.216: Exposition Hiver 2021-2022 au Musée des beaux-arts
- Décision du Maire n°2021.217: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle
- Décision du Maire n°2021.218: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.219: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.212: Avenant n°1 à la convention
- Décision du Maire n°2021.211: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Contrat de ligne de trésorerie avec la Caisse d’Epargne Languedoc-Roussillon
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle polyvalente
- Fourniture de chocolats pour les ainés de Carcassonne
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Acquisition de l’œuvre éphémère « umbrella sky project, jardin inversé – carcassonne 21 »
- Décision du Maire n°2021.202: Contrôle technique pour les travaux de bâtiments
- Décision du Maire n°2021.201: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.200: Demande de subvention à l’Etat (DRAC)
- Décision du Maire n°2021.199: Contrat de bail – Chasse – Terrain de Romieu
- Décision du Maire n°2021.198: Location de blocs glaciers pour la Magie de Noël
- Décision du Maire n°2021.197: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle
- Décision du Maire n°2021.196: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.195: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.194: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2021.193: Contrat de location de logement meublé SCI Loussart
- Décision du Maire n°2021.192: Clôture de la régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.191: Clôture de la régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.190: Création d’une régie de recette et d’avances
- Décision du Maire n°2021.189: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.188: Convention temporaire de mise à disposition
- Réservation de places, d’espaces publicitaires et d’emplacement maillot –
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention de mise à disposition IUT – Ville de Carcassonne
- Bail de location d’un garage M. Stephane Martin – 38 rue Voltaire
- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux municipaux France Benevolat aude
- Convention pour la mise à disposition d’une structure d’accueil et d’un terrain municipal
- Création d’une régie d’avances pour les secours d’urgence - Modificatif
- Réalisation de prestations topographiques
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Festival de Carcassonne 2021 - Compléments
- Nettoyage foyers et vestiaires – Procédure d’appel d’offres
- Décision du Maire n°2021.174: Boutique des musées – Prix de vente d’un objet promotionnel
- Acquisition d’une tondeuse autoportée à 3 unités de coupes rotatives avec reprise
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-arts de Carcassonne à la Banque
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux USC et MIDOL SPORT
- Exposition de sculptures de Guy Ferrer et Acceptation
- Création d’une régie d’avances pour frais de représentations et menues dépenses
- Décision du Maire n°2021.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.167: Festival 2021
- Décision du Maire n°2021.166: Bail de droit commun – Madame Andréo Alima
- Décision du Maire n°2021.165: Bail dérogatoire SAS Chez Ju –
- Décision du Maire n°2021.164: Exposition extérieure – Assurance exposition Guy Ferrer
- Décision du Maire n°2021.163: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.162: Diagnostic structurels des bâtiments socio culturels
- Décision du Maire n°2021.161: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.160: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.159: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.158: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.157: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.156: Opération Grand Site – Requalification de l’entrée Ouest
- Décision du Maire n°2021.155: Mise à disposition d’une solution de vélos
- Décision du Maire n°2021.154: Saison théâtrale 2021-2022 - Tarification
- Décision du Maire n°2021.153: Saison théâtrale 2021-2022 – Achats de spectacles –
- Décision du Maire n°2021.152: Location / Maintenance de fontaines à eau
- Assurance annulation de spectacles Festival IN 2021
- Décision du Maire n°2021.150: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.149: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.147: Demande de subvention pour un parcours de cybersécurité
- Décision du Maire n°2021.148: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.146: Service extérieur de pompes funèbres
- Décision du Maire n°2021.145: Mise en place de contenants réutilisables pour les manifestations
- Décision du Maire n°2021.144: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.143: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.142: Sortie d’inventaire de la régie du musée des Beaux-Arts
- Décision du Maire n°2021.141: Exposition de sculptures de Marta Solsona
- Décision du Maire n°2021.140: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.139: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.138:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.137: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.136:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux à Syaden
- Coupe du monde de rugby 2023 - convention ponctuelle Groupement d'Interet Public
- Décision du Maire n°2021.134: Travaux de rénovation du gymnase La Conte
- Décision du Maire n°2021.133: Convention d’occupation temporaire du domaine public
- Décision du Maire n°2021.132: Convention pour la capture des chats en vue de leur stérilisation
- Décision du Maire n°2021.131: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux e
- Décision du Maire n°2021.130: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Instauration d’une réduction temporaire des tarifs d’occupation du Domaine Public Commercial
- Campagne d’affichage de supports de communication
- Plan média diffusion de supports de communication –
- Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des
- Décision du Maire n°2021.125: Convention pour la mise à disposition gratuite d
- Décision du Maire n°2021.124: Reprises de concessions funéraires non renouvelées
- Décision du Maire n°2021.123: Acquisition d’un tableau du peintre Paul-Narcisse Salières
- Décision du Maire n°2021.122: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.121: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.120: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.119: Contrat d’emprunt avec ARKEA banque
- Décision du Maire n°2021.118: Tarification de produits récréatifs à vendre
- Décision du Maire n°2021.117: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.116: Acceptation du don d’une œuvre
- Décision du Maire n°2021.115: Acceptation du don de trois études sur toile
- Décision du Maire n°2021.114: Convention de mise à disposition –
- Décision du Maire n°2021.113: Festival de Carcassonne 2021
- Décision du Maire n°2021.112: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.111: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.110: Convention de traitement de données personnelles
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Tarifs cyclolib – Vélos à assistance électrique évolution du service
- Gratuité parking Délestage VL
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite
- Convention temporaire de mise à disposition d’un équipement
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.096: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.095:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Mair n°2021.094: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux IREPS
- Décision du Maire n°2021.093: Travaux d’entretien de couvertures en accès difficile
- Décision du Maire n°2021-092: Décision de participation à une vente aux enchères
- Décision du Maire n°2021.091: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.090: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.089: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.088: Institution d’une régie de recettes –
- Décision du Maire n°2021.087: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.086: Régie de recettes pour l’encaissement des droits
- Décision du Maire n°2021.085: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de voirie
- Décision du Maire n°2021.084: Régie de recettes pour la perception des locations sous les Halles
- Décision du Maire n°2021.083: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de place
- Décision du Maire n°2021.082: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.081: Régie de recettes pour l’encaissement des abonnements
- Décision du Maire n°2021.080: Renouvellement annuel d’une partie du parc d’autolaveuses
- Décision du Maire n°2021.079: Opération grand site – Requalification
- Décision du Maire n°2021.078: Tarification relative aux visites commentées
- Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville
- Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale
-- Secrétariat Général - Affaires Juridiques
- tél : 0.468.777.088
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