Actes administratifs récents
- Répartition des charges aux Conseillers Municipaux délégués
- Retrait de délégation à un adjoint
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Délégations permanentes de signature Pôle Services à la population
- Régie de recettes pour la Billeterie du pole culturel
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.1924: Arrêté portant autorisation d'ouverture
- Arrêté 2021.1925: Arrêté portant autorisation d'ouverture
- Délégations permanentes de signature Pôle Ressources et Finances
- Arrêté 2021.1728: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.1714: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1852: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services
- Arrêté 2021.1851: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes et d'avances pour l'encaissement et la restitution
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- régie de recettes pour l'encaissement des produits
- régie de recettes pour l'encaissement des produits
- régie de recettes pour la Billeterie du pole culturel
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Délégations permanentes de signature aux directeurs
- Arrêté 2021.1516: Arrêté portant autorisation de reclassement
- Arrêté 2021.1563: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1562: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Répartitions des charges aux Conseillers Municipaux
- Répartition des charges aux adjoints
- Régie de recettes pour l'encaissement des produits des bars éphémères
- Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
- Fermeture d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.1113: Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2021.1106: Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2021.1028: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1027: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0971: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0927: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0926: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0925: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0922: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0921: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0972: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0924: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0923: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0797: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0801: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0802: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0769: Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2021.0700: Arrêté portant fermeture d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.0611: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0610: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0609: Autorisation de poursuite d'activité
- Régie de recettes des perceptions des locations sous les halles
- Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne
- Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021
- Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
- Ajustement des postes budgétaires et des emplois
- Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal
- Convention cadre relative à l'organisation de concours et examens professionnels
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
- Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020
- Compte administratif 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
- Budget annexe de la Cuisine Centrale – Affectation du résultat 2020
- Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale
- Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel
- Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale
- Subvention attribuée à des associations
- Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site
- Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne –
- Présentation du rapport d’activité 2020 – Concession du seuil du païchérou
- Indemnisation des commerces – Avenue Franklin Roosevelt et Rue de la Barbacane
- Demande de protection fonctionnelle Madame Jeannette Driss
- Autorisation de recrutements de personnels dans le cadre du dispositif
- Autorisation de recrutements d'agents vacataires - Elections Régionales et départementales
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
- Compte de gestion 2020 – Budget Principal
- Compte administratif 2020 – Budget Principal
- Budget Principal – Affectation du résultat 2020
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Compte administratif 2020 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Budget annexe du Pôle Culturel – Affectation du résultat 2020
- Compte de gestion 2020 – Budget annexe du Stationnement
- Compte administratif 2020 – Budget annexe du Stationnement
- Modifications du protocole relatif à l’aménagement du temps de travail
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal
- Représentation de la Ville aux Assemblées Générales
- Conventions de servitudes pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AO322 sise avenue Général Leclerc
- Convention entre la CAF et la Ville, relative à l’échange de données
- Projet de pacte de gouvernance de Carcassonne Agglo – Avis
- Rétrocession de l’immeuble 27 Ter rue Auguste Comte
- Désignation de représentant de la Ville en vu d’être membre adhérent de l’ADIL 11
- Convention de servitude de passage – Garage 11 rue Hugues Bernard – Parcelle cadastrée AL 429
- Programmation de l’appel à projets 2021 du Contrat de Ville
- Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2021
- Cimetière de Montredon – Affectation d’une parcelle en terrain commun
- Création d’une chambre funéraire
- Création d’un jardin du souvenir dédié à l’inhumation d’urnes
- Déplacement de la salle des mariages en raison du Tour de France 2021
- Marché de service de qualification et d’insertion professionnelle
- L’été sportif à la Cavayère 2021
- Minoration exceptionnelle de la redevance d’occupation du domaine public1
- Saison Théâtre 2021-2022
- Spectacles Tournoi de Chevalerie
- Festival danses-cités
- Festival 2021
- Locations d’équipements de son, lumières pour petites manifestations
- Location des différents lieux réceptifs de la Ville
- Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvre
- Inscription au titre des monuments historiques
- Ateliers du Petit Lycée – Autorisation de recrutement d’agents vacataires
- Vos achats remboursés en Centre-Ville –
- Demande de subvention relative à des travaux de réduction de la vulnérabilité
- Avenants de transfert aux marchés et accords cadres conclus
- Services de télécommunications voix et données
- Fourriere automobile de la Ville de Carcassonne Concession de service public
- Desserte quartier du Paicherou : - Avenant n°1 au marché n°19112, lot n°1 Terrassement
- Réhabilitation de l’odeum – Création d’une maison de la vie associative et de l’étudiant
- Adhésion de la commune à divers organismes – Année 2021 -
- Convention de mandat pour l’encaissement de locations de vélos à assistance électrique (VAE)
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Modification de l’annexe 5C du protocole sur le temps de travail –
- Autorisation de recrutement de personnels
- Association Accueil Info Drogue et Addiction 11 –
- Syndicat mixte du grand site de la Cité de Carcassonne - entrée est Cité –
- Budget principal - affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020
- Budget annexe cuisine centrale
- Budget annexe de la cuisine centrale - budget primitif 2021
- Budget annexe du stationnement
- Budget annexe du stationnement - budget primitif 2021
- Convention avec les associations et organismes privés
- Fourniture de bureau-papeterie – Marché n°18099 – Modification d’affectations comptables
- Acquisition parcelle cadastrée OW 286 – Usine des eaux de Maquens
- Création d’une brigade cynophile
- Modernisation et maintenance des systèmes de péage des parkings payants de la ville de Carcassonne
- Projet de création d’une réserve communale de sécurité civile
- Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde
- Vente véhicule municipal tracteur BS -938-FY
- Concession de service public pour le réaménagement et
- Etat des indemnités des Elu(e)s
- Organisation du marché des producteurs de pays
- Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo
- Politique des achats de la Collectivité
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal de la parcelle
- Modification simplifiée n° 1 du PLU
- Nouveau pacte d’actionnaire d’ALOGEA
- Vente des parcelles cadastrées BN674, BN 690 et BN 672 le volume 1
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales en 2021
- Budget annexe pôle culturel – Détermination des durées d’amortissement
- Budget annexe du pôle culturel - budget primitif 2021
- Budget annexe pôle culturel - affectation anticipée du résultat de
- Réservation de places, d’espaces publicitaires et d’emplacement maillot –
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention de mise à disposition IUT – Ville de Carcassonne
- Bail de location d’un garage M. Stephane Martin – 38 rue Voltaire
- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux municipaux France Benevolat aude
- Convention pour la mise à disposition d’une structure d’accueil et d’un terrain municipal
- Création d’une régie d’avances pour les secours d’urgence - Modificatif
- Réalisation de prestations topographiques
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Festival de Carcassonne 2021 - Compléments
- Nettoyage foyers et vestiaires – Procédure d’appel d’offres
- Décision du Maire n°2021.174: Boutique des musées – Prix de vente d’un objet promotionnel
- Acquisition d’une tondeuse autoportée à 3 unités de coupes rotatives avec reprise
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-arts de Carcassonne à la Banque
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux USC et MIDOL SPORT
- Exposition de sculptures de Guy Ferrer et Acceptation
- Création d’une régie d’avances pour frais de représentations et menues dépenses
- Décision du Maire n°2021.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.167: Festival 2021
- Décision du Maire n°2021.166: Bail de droit commun – Madame Andréo Alima
- Décision du Maire n°2021.165: Bail dérogatoire SAS Chez Ju –
- Décision du Maire n°2021.164: Exposition extérieure – Assurance exposition Guy Ferrer
- Décision du Maire n°2021.163: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.162: Diagnostic structurels des bâtiments socio culturels
- Décision du Maire n°2021.161: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.160: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.159: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.158: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.157: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.156: Opération Grand Site – Requalification de l’entrée Ouest
- Décision du Maire n°2021.155: Mise à disposition d’une solution de vélos
- Décision du Maire n°2021.154: Saison théâtrale 2021-2022 - Tarification
- Décision du Maire n°2021.153: Saison théâtrale 2021-2022 – Achats de spectacles –
- Décision du Maire n°2021.152: Location / Maintenance de fontaines à eau
- Assurance annulation de spectacles Festival IN 2021
- Décision du Maire n°2021.150: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.149: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.147: Demande de subvention pour un parcours de cybersécurité
- Décision du Maire n°2021.148: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.146: Service extérieur de pompes funèbres
- Décision du Maire n°2021.145: Mise en place de contenants réutilisables pour les manifestations
- Décision du Maire n°2021.144: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.143: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.142: Sortie d’inventaire de la régie du musée des Beaux-Arts
- Décision du Maire n°2021.141: Exposition de sculptures de Marta Solsona
- Décision du Maire n°2021.140: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.139: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.138:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.137: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.136:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux à Syaden
- Coupe du monde de rugby 2023 - convention ponctuelle Groupement d'Interet Public
- Décision du Maire n°2021.134: Travaux de rénovation du gymnase La Conte
- Décision du Maire n°2021.133: Convention d’occupation temporaire du domaine public
- Décision du Maire n°2021.132: Convention pour la capture des chats en vue de leur stérilisation
- Décision du Maire n°2021.131: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux e
- Décision du Maire n°2021.130: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Instauration d’une réduction temporaire des tarifs d’occupation du Domaine Public Commercial
- Campagne d’affichage de supports de communication
- Plan média diffusion de supports de communication –
- Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des
- Décision du Maire n°2021.125: Convention pour la mise à disposition gratuite d
- Décision du Maire n°2021.124: Reprises de concessions funéraires non renouvelées
- Décision du Maire n°2021.123: Acquisition d’un tableau du peintre Paul-Narcisse Salières
- Décision du Maire n°2021.122: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.121: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.120: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.119: Contrat d’emprunt avec ARKEA banque
- Décision du Maire n°2021.118: Tarification de produits récréatifs à vendre
- Décision du Maire n°2021.117: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.116: Acceptation du don d’une œuvre
- Décision du Maire n°2021.115: Acceptation du don de trois études sur toile
- Décision du Maire n°2021.114: Convention de mise à disposition –
- Décision du Maire n°2021.113: Festival de Carcassonne 2021
- Décision du Maire n°2021.112: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.111: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.110: Convention de traitement de données personnelles
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Tarifs cyclolib – Vélos à assistance électrique évolution du service
- Gratuité parking Délestage VL
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite
- Convention temporaire de mise à disposition d’un équipement
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.096: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.095:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Mair n°2021.094: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux IREPS
- Décision du Maire n°2021.093: Travaux d’entretien de couvertures en accès difficile
- Décision du Maire n°2021-092: Décision de participation à une vente aux enchères
- Décision du Maire n°2021.091: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.090: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.089: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.088: Institution d’une régie de recettes –
- Décision du Maire n°2021.087: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.086: Régie de recettes pour l’encaissement des droits
- Décision du Maire n°2021.085: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de voirie
- Décision du Maire n°2021.084: Régie de recettes pour la perception des locations sous les Halles
- Décision du Maire n°2021.083: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de place
- Décision du Maire n°2021.082: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.081: Régie de recettes pour l’encaissement des abonnements
- Décision du Maire n°2021.080: Renouvellement annuel d’une partie du parc d’autolaveuses
- Décision du Maire n°2021.079: Opération grand site – Requalification
- Décision du Maire n°2021.078: Tarification relative aux visites commentées
- Fourniture de matières fertilisantes et de traitement de l’eau des piscines
- Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil
- Décision du Maire n°2021.075: Fourniture mise en œuvre et maintenance d’un logiciel
- Convention temporaire de mise à disposition structure réceptive Puig Aubert
- Rétrocession d’une concession funéraire
- Centre Omnisports – Rénovation des bâtiments études, contrôle technique,
- Tour de France 2021 - Convention conclue avec Amaury Sport Organisation
- Décision du Maire n°2021.070: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.069: Acquisition d’un ensemble composé d’un camion porteur 15 tonnes
- Décision du Maire n°2021.068: Convention temporaire de mise à disposition de matériel sportif
- Décision du Maire n°2021.067: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.066: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.065: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil Départemental,
- Décision du Maire n°2021.063: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.062: Institution d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.061: Institution d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.060: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.059: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.058: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.057: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.056: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.055: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.054: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Demande de subvention à l’ANAH Etude de faisabilité et de programmation
- Convention de mise à disposition IUT – Ville de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.051: Evolution et maintenance du logiciel de gestion
- Décision du Maire n°2021.050: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2021.048: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.049: Vente aux enchères du 14 décembre 2020 – SVV Agorastore
- Décision du Maire n°2021.047: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.046: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du maire n°2021.045: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.044: Modification d’une régie d’avances
- Décision du maire n°2021.043:Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.042: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.041: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.040: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-arts de Carcassonne
- Contrat ligne de trésorerie avec ARKEA Banque entreprise et institutionnels
- Mise à disposition maintenance et entretien de corbeilles de propreté Procédure adaptée ouverte
- Location de matériels divers – Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne au musée Hyacinthe
- Etude de cadrage pour la définition d’une trajectoire de
- Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville
- Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale
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