Actes administratifs récents
- Arrêté 2020.2341: Régie de recettes pour l'encaissement des droits de voirie
- Arrêté 2020.2340: Régie de recettes perception des droits de place et de stationnement
- Arrêté 2020.2339: Régie de recettes percéption des locations sous les Halles
- Arrêté 2020.2338: Régie de recettes pour la perception des droits de places
- Arrêté 2020.2337: Régie de recettes pour l'encaissement des droits de place et de stationnement
- Arrêté 2020.2336: Régie de recettes perception des abonnements sur les marchés
- Arrêté 2020.2033 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.2032: Délégation permanente de signature aux agents
- Arrêté 2020.1952: Ouverture d'un ERP Centre de Formation
- Arrêté 2020.1969: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1968: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1967: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1962: Régie parking de l'Ile
- Arrêté 2020.1961: Régie parking de la Cité
- Arrêté 2020.1914 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1913: Délégation de signature
- Arrêté 2020.1896: Délégation de signature
- Arrêté 2020.1895: Composition des membres de la CCAPH
- Arrêté 2020.1894: Régie remboursement annulation ou reports de spectacles
- Arrêté 2020.1812: Autorisation de poursuite d'activité Collège Jules Verne
- Arrêté 2020.1813: Autorisation de poursuite d'activité College de Grazailles
- Arrêté 2020.1814: Autorisation de poursuite d'activité Salle des congrès du Dome
- Arrêté 2020.1817: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants
- Arrêté 2020.1816: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants
- Arrêté 2020.1815: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants association
- Arrêté 2020.1818: Autorisation de poursuite d'activité Centre commercial Leclerc
- Désignation des membres du Comité Technique (CT)
- Désignation des membres du Comité d'hygène, de Sécurité et des Conditions de Travail
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie A
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie B
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie C
- Arrêté 2020.1819 - Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Délégations permanentes de signature Pôle Ressources et Finances
- Arrêté 2020.1811 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1810 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1805 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1804 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1802 Régie de recettes pour la billetterie du Pôle Culturel et du Théâtre
- Arrêté 2020.1766 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1791 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1792 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1769 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1768 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1767 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1765 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1764 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1763 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1762 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1761 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1760 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1759 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1758 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1757 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1756 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1755 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1754 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1753 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1752 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1751 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1750 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1749 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1748 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1747 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1746 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1745 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1744 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1743 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1742 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1690: Répartition des charges aux Conseillers municpaux
- Arrêté 2020.1630:Délégations permanentes de signature au responsable du service communication
- Arrêté 2020.1629:Délégations permanentes de signature aux directeurs
- Arrêté 2020.1628:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1627:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1626:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1625:Délégations permanentes de signature au directeur de la tranquillité publique
- Arrêté 2020.1624:Délégations permanentes de signature aux directeurs généraux adjoints
- Arrêté 2020.1623: Délégations permanentes de signature au directeur général des services
- Arrêté 2020.1593: Répartition des charges aux Conseillers municipaux
- Arrêté 2020.1592: Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2020.1587: Ouverture ERP Spectacle Le Diamant de Pierre
- Arrêté 2020.1543: Régie de recettes parking Anciens combattants - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1542: Régie de recettes parking Jacobins - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1541: Régie de recettes parking Gambetta - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1540: Régie de recettes parking Chénier - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1523 : Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2020.1522 : Encaissement des droits d'entrée des piscines de la Ville de Carcassonne
- Arrêté n°2020.1521 : Régie d'avance pour le remboursement des places en cas d'annulation ou de
- Arrêté 2020.1520 : Régie de recettes pour l'encaissement des produits du port du canal
- Arrêté 2020.1272: Reclassement d'un ERP - Maison des Sports
- Arrêté 2020.1271: Poursuite d'activité d'un ERP Hôtel Montmorency
- Arrêté 2020.1335: Régie d'avances chèques services - Nomination de régisseur et mandataire
- Arrêté 2020.1256: Régie temporaire action bons d'achats - Régisseur et mandataire suppléant
- Arrêté 2020.1212: Désignation des membres du CHSCT
- Arrêté 2020.1211: Désignation des membres du CT
- Arrêté 2020.1177: Délégation de signature Etat civil
- Arrêté 2020.1123: Délégation de signature Etat civil
- Arrêté 2020.1122: Délégation signature Etat civil et opérations funéraires
- Arrêté 2020.1088 - Répartition des charges aux Conseillers Municipaux Délégués
- Arrêté 2020.1062 - Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué
- Arrêté 2020.1061 - Retrait de délégation à un Adjoint
- Arrêté n°2020-1040 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1039 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1038 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1037 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1036 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1035 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1034 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1033 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1028 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1027 portant délégations permanentes de signature
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Commission taurine extra-municipale désignation des membres
- Téléthon – Marche aux flambeaux
- Entretien et maintenance des avaloirs
- Décision modificative n°1 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Foires de Carcassonne :
- Recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat doctoral
- Exercice du droit à la formation des membres du conseil Municipal
- Cession à la société ALOGEA d’un immeuble sis 26 et 28 rue Aimé Ramond
- Commission extra-municipales des jumelages – Composition
- Action « Cœur de Ville » -
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Syndicat RésEau11 – désignation des représentants
- Office Municipal de Tourisme – Désignation des membres de direction – complément
- Protocole d’accord transactionnel - Consorts Lestra
- Election d'une commission d'appel d'offres
- Commission taurine extra municipale
- Spectacle Tournoi de chevalerie
- Programmation de l’appel à projets 2020 du Contrat de ville
- La route d’Occitanie - La dépêche du Midi
- Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2020
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine sur la parcelle
- Vente aux enchères d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Commission d’Indemnisation des travaux publics
- Décision Modificative n°1 du Budget Principal
- Travaux d’amélioration thermique de Bâtiments Communaux
- Contrat Local Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
- Ateliers du Petit Lycée - Autorisation de recrutement d'agents vacataires
- Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences
- Modification de la nomenclature des postes budgétaires
- Inscription des crédits budgétaires nécessaires à l’emploi de collaborateurs de Cabinet
- Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
- Indemnités de fonction des élus municipaux
- Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Sous commission départementale pour l'accessibilité
- Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration du CDG 11
- Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
- Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
- ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
- Entreprise adaptée de l'Arnouzette
- Office national des anciens combattants et victimes de guerre
- Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
- Résidence Habitat Jeunes
- Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
- Commission territoriale des voies navigables
- Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
- Habitat Audois Désignation des délégués
- Alogéa Désignation de délégués
- Syndicat sud oriental des eaux de la montagne Noire
- Commission départementale d'aménagement commercial
- Contributions directes commission communale des impots direct
- Conseil de discipline de recours des fonctionnaires
- Commission de réforme du personne communal
- OMT Désignation des membres du Comité de Direction
- Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Opération Grand Site
- Création et désignation des membres d’une Commission consultative
- Subventions attribuées à des associations
- Fiscalité confirmation du recours à la diminution du taux sans lien
- Organisation du marché des producteurs de pays Saison 2020
- Ecoles maternelles et primaires désignation des représentants du maire
- Désignation des délégués de la commune à la commission intercommunale
- Association des communes du canal des deux mers
- Commission de médiation du département de l'Aude sur le droit au logement opposable
- Institut médicaux éducatif Les Hirondelles Désignation d'un représentant
- Commission municipale bourse au permis de conduire
- Régie du camping de la Cité Désignation des membres du conseil d'administration
- Commission consultative des services publics locaux
- Conseil de discipline de recours des agents contractuels
- Commission d'évaluation des charges à la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
- Désignation de representants à l'Office de Commerce
- Regie de quartier de la Communauté d'Agglomération du Carcassonnais
- Association des villes et pays d'art et d'histoire et des sites patrimoniaux
- Maison des jeunes et de la culture Désignation de deux délégués au conseil municipal
- Auberge de la Jeunesse Désignation des délégués
- Centre hospitalier de carcassonne Hôpital de Limoux Hôpital de Chalabre
- Conseil territorial de santé ARS Désignation des representants du conseil municipal
- Election de la Commission de Délégation de Services Publics
- Cœur de Ville : Commission pour les aides à l’installation, la réinstallation
- Création et Composition des Commissions Municipales
- Elections sénatoriales - Désignation des Délégués Supplémentaires et Suppléants
- Conditions de dépôt des listes préalables
- Conditions de dépôt des listes préalables
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Election de douze Adjoints
- conseil Municipal Détermination du nombre d'Adjoints
- Installation du Conseil Municipal Election du Maire
- Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2020
- Budget annexe de la Cuisine Centrale - Budget primitif 2020
- Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2020
- Budget principal – Budget primitif 2020
- Détermination du nombre de poste d’adjoints
- Projet estival 2020
- COVID 19 : Recommandations et dispositions relatives à la gestion des ressources humaines –
- Décision du Maire n°2020.200: Avenant n°1 convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.194: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.195: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.196: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.197: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.198: Modification d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.199: Acquisition de panneaux lumineux
- Décision du Maire n°2020.193: Convention de prêt d’une œuvre entre les musées
- Décision du Maire n°2020.192: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du maire n°2020.191: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.187: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.189: Convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.190: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Fourniture, mise en œuvre et maintenance d’un logiciel de gestion électronique du courrier
- Avenant n°1 convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle
- Installation d’une ombrière photovoltaïque sur les gradins du stade du complexe sportif
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.181: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du maire n°2020.180: Acquisition d’un progiciel de gestion de parc informatique
- Décision du Maire n°2020.179: Contrat de bail précaire
- Décision du Maire n°2020.178: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.177: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.176: Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.175: Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.174: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.173: Fêtes de fin d’année 2020
- Décision du Maire n°2020.172: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.171: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.170: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.169: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.167: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.166: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.165: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.164: Travaux de débroussaillage forestier
- Décision du Maire n°2020.163: Maintenance de l’infrastructure de téléphonie
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux l'Association Lions club
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux E santé occitanie
- Grille tarifaire des projets sportifs de la Direction des sports
- Décision du Maire n°2020.155: Contrat de bail – Chasse – Terrain de Romieu
- Décision du maire n°2020.154:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.153: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.152: Saison Théâtrale 2020 - 2021
- Décision du Maire n°2020.151: Festival 2020 reporté au festival 2021 – Tarifs - 4
- Décision du Maire n°2020.150: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.149: Musée des beaux-arts et musée de l’école –
- Décision du Maire n°2020.148: Subvention de fonctionnement et d’investissement
- Décision du Maire n°2020.147:Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.146: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.145: Gratuité du stationnement – parkings de la Cité
- Décision du Maire n°2020.144: Chapelle du Dôme – Réfection de la couverture
- Décision du Maire n°2020.139: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.140: Création d’une régie temporaire de recettes et d’avances
- Décision du Maire n°2020.141: Projet site pilote : Batiments exemplaires
- Décision du Maire n°2020.142:Assistance à maitrise d’ouvrage
- Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville
- Décision n°138 Horodateurs flowbird achat de pièces détachées
- Décision n°137 Festival 2020 reporté au Festival 2021 - Tarifs 4
- Décision n°136 Vente de la machine offset ryobi 520 NP
- Décision n°135 Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux à
- Décision n°134 Assistance à maîtrise d’ouvrage technique, juridique et financière
- Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale
- Décision du maire n°2020-132 - Création d'une régie d'avances pour les chèques services
- Décision du Maire n°2020.131: Contrat d’emprunt avec la Banque postale
- Réfection ponctuelle de chaussées et trottoirs Marché n°19117
- Exposition extérieure assurance exposition Marta Solsona
- Exposition de sculptures de Marta solsona Mise à disposition gracieuse de sculptures
- Gatuité exceptionnelle de l'entrée du Musée de l'Ecole
- Décision du Maire n°2020.126: Avenant n°1 association « ASC Cycliste »
- Décision du Maire n°2020.125: Travaux péril 19 rue Aimé Ramond – Marché n°18134 Avenant n°1
- Décision du maire n°2020.124: Régie de recettes et d'avances - Bons d'achats
- Décision du Maire n°2020.123: Don à la Ville de Carcassonne
- Décision du Maire n°2020.122: Convention avec Madame Laveaux – Chapelle du Petit Saint Gimer
- Décision du Maire n°2020.121:Subvention 2020 Jeunesse Enseignement supérieur commerce et divers
- Décision du Maire n°2020.120: Subvention 2020 - Social
- Décision du Maire n°2020.119: Subvention 2020 - Sports
- Décision du Maire n°2020.118:Subvention 2020 Culture animation relations internationales et divers
- Décision du Maire n°2020.117: Demande subvention à l’Etat
- Décision du Maire n°2020.116: Mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire N°2020.115: Avance sur subvention 2020 « GRAPH »
- Autorisations d'occupation du domaine public - Emplacements réservés aux marchands ambulants
- Magie de Noël : autorisation d’occupation chalets / food truck / vente de marrons grillés
- Délivrance d’une autorisation d’occupation – Les Halles "Prosper Montagné"
- Mise à disposition d'emplacements réservés aux manèges
- Mise à disposition d'emplacements réservés aux producteurs et revendeurs de Chrysanthèmes
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