Actes administratifs récents
- Arrêté 2020.1593: Répartition des charges aux Conseillers municipaux
- Arrêté 2020.1592: Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2020.1587: Ouverture ERP Spectacle Le Diamant de Pierre
- Arrêté 2020.1543: Régie de recettes parking Anciens combattants - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1542: Régie de recettes parking Jacobins - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1541: Régie de recettes parking Gambetta - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1540: Régie de recettes parking Chénier - Mandataire saisonnier 2020
- Arrêté 2020.1523 : Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2020.1522 : Encaissement des droits d'entrée des piscines de la Ville de Carcassonne
- Arrêté n°2020.1521 : Régie d'avance pour le remboursement des places en cas d'annulation ou de
- Arrêté 2020.1520 : Régie de recettes pour l'encaissement des produits du port du canal
- Arrêté 2020.1272: Reclassement d'un ERP - Maison des Sports
- Arrêté 2020.1271: Poursuite d'activité d'un ERP Hôtel Montmorency
- Arrêté 2020.1335: Régie d'avances chèques services - Nomination de régisseur et mandataire
- Arrêté 2020.1256: Régie temporaire action bons d'achats - Régisseur et mandataire suppléant
- Arrêté 2020.1212: Désignation des membres du CHSCT
- Arrêté 2020.1211: Désignation des membres du CT
- Arrêté 2020.1177: Délégation de signature Etat civil
- Arrêté 2020.1123: Délégation de signature Etat civil
- Arrêté 2020.1122: Délégation signature Etat civil et opérations funéraires
- Arrêté 2020.1088 - Répartition des charges aux Conseillers Municipaux Délégués
- Arrêté 2020.1062 - Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué
- Arrêté 2020.1061 - Retrait de délégation à un Adjoint
- Arrêté n°2020-1040 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1039 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1038 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1037 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1036 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1035 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1034 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1033 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1028 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-1027 portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.0994 portant sur la régie d'avance pour le remboursement
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°11 rue Cros Mayrevieille
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°3 rue Solferino
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°15 Boulevard Varsovie
- Règlementation temporaire de la circulation, rue du 4 Septembre
- Règlementation temporaire de la circulation, Allée des Cytises
- Règlementation temporaire de la circulation, Allée d'Iéna
- Règlementation temporaire de la circulation, rue Aimé Ramond
- Règlementation temporaire de la circulation, Avenue Henri Gout
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°67 Avenue Roosevelt
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°4 rue Tranquille
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°45 rue du Pont Vieux
- Règlementation temporaire de la circulation, rue Albert Tomey
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°21 rue Arago
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°39 rue Albert Tomey
- Arrêté 2020.0948 - Régie de recettes des concessions funéraires nomination de régisseur et de mandataires suppléants
- Règlementation temporaire de la circulation, au 106 rue Barbacane
- Règlementation temporaire de la circulation, au 44 rue Voltaire
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°42 rue Jean Bringer
- Règlementation temporaire de la circulation, rue Denis Diderot
- Règlementation temporaire de la circulation, rue Président Fallieres
- Règlementation temporaire de la circulation, Impasse Marin Marai
- Règlementation temporaire de la circulation, chemin rural 46 Cavanac et Saint-Jean de Bru
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°57 rue Jean Bringer
- Règlementation temporaire de la circulation, au n°26 Place Carnot
- Règlementation temporaire de la circulation, Chemin des Serres, Av Pierre charles Lespinasse et route Minervoise
- Règlementation temporaire de la circulation, Boulevard de Bourriac
- Règlementation temporaire de la circulation, Boulevard Léon Blum
- Règlementation temporaire de la circulation, rue Ludwig Van Beethoven
- Règlementation temporaire de la circulation, Avenue M. Verges
- Règlementation temporaire de la circulation, au Cammas
- Règlementation temporaire de la circulation, chemin de Gratel, route de Limoux, Impasse P.Crouzat et chemin de Roullens
- Règlementation temporaire de la circulation, chemin Cathare
- Règlementation temporaire de la circulation, rue de Larzac, rue de Poursan et chemin de Vento Farino
- Règlementation temporaire de la circulation, rue du Canal et allée des Pins
- Arrêté municipal n° 2020T0899 - Réglementation temporaire du stationnement rue 24 Février
- Arrêté municipal n° 2020T0871 - Réglementation temporaire de la circulation rue du Docteur Albert Tomey
- Arrêté municipal n° 2020T0875 - Réglementation temporaire de la circulation rue de Verdun
- Arrêté municipal n° 2020T0869 - Réglementation temporaire de la circulation rue Jean Bringer
- Arrêté municipal n° 2020T0873
- Arrêté municipal n° 2020T0865
- Arrêté municipal n° 2020T0879
- Election de douze Adjoints
- conseil Municipal Détermination du nombre d'Adjoints
- Installation du Conseil Municipal Election du Maire
- Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2020
- Budget annexe de la Cuisine Centrale - Budget primitif 2020
- Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2020
- Budget principal – Budget primitif 2020
- Détermination du nombre de poste d’adjoints
- Projet estival 2020
- COVID 19 : Recommandations et dispositions relatives à la gestion des ressources humaines –
- COVID 19 : Versement d’une prime soumise à des sujétions exceptionnelles
- Loi engagement et proximité - déclaration des indemnités des élus
- Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election
- Réhabilitation de l’Odéum - création d’une maison de la vie associative -
- Vente d’une partie de la parcelle BH 25 sise rue Henri Sevenet
- Allée des Asphodèles – Régularisation foncière
- Budget annexe du Pôle Culturel – Provisions pour risques et charges
- Budget Principal : Débat d’orientation budgétaire
- Budget Annexe du Stationnement : Débat d’orientation budgétaire
- Opération vos achats remboursés : - 50% chez mon commerçant
- Budget Annexe de la Cuisine Centrale : Débat d’orientation budgétaire
- Budget Annexe du Pôle Culturel : Débat d’orientation budgétaire
- Compte de gestion 2019 – Budget principal
- Convention avec les associations et organismes privés
- Compte administratif 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
- Compte administratif 2019 – Budget annexe du stationnement
- Compte administratif 2019 – Budget annexe du pôle culturel
- Compte administratif 2019 – Budget principal
- Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
- Rue Marceau Perrutel prolongée et rue Laperrine –
- Saison théâtre –2020-2021
- Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
- Chambre Régionale des Comptes Occitanie
- Eglise Saint-Vincent – Restauration de la façade sud et des couvertures du bas-côtés sud –
- Marché public relatif à la fourniture, la mise en place et l’entretien
- Evolution des modalités d’attribution du dispositif d’aide à l’installation de commerces
- Vente d’une partie du chemin rural ancien chemin des Romains au profit de la Société Rocadest
- Compte de gestion 2019 – Budget annexe du stationnement
- Compte de gestion 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
- Compte de gestion 2019 – Budget annexe du pôle culturel
- Budget principal –
- Budget annexe du Pôle Culturel -
- Budget annexe de la Cuisine Centrale -
- Budget annexe du stationnement - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019
- Vote des taux d'impositions des taxes directes locales en 2020
- Maintien d'un poste d'Adjoint suite à un retrait de délégation
- Demande de protection fonctionnelle - Madame DRISS
- Délélgation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122.22
- Décision du Maire n°2020.152: Saison Théâtrale 2020 - 2021
- Décision du Maire n°2020.151: Festival 2020 reporté au festival 2021 – Tarifs - 4
- Décision du Maire n°2020.150: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.149: Musée des beaux-arts et musée de l’école –
- Décision du Maire n°2020.148: Subvention de fonctionnement et d’investissement
- Décision du Maire n°2020.147:Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.146: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.145: Gratuité du stationnement – parkings de la Cité
- Décision du Maire n°2020.144: Chapelle du Dôme – Réfection de la couverture
- Décision du Maire n°2020.139: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.140: Création d’une régie temporaire de recettes et d’avances
- Décision du Maire n°2020.141: Projet site pilote : Batiments exemplaires
- Décision du Maire n°2020.142:Assistance à maitrise d’ouvrage
- Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville
- Décision n°138 Horodateurs flowbird achat de pièces détachées
- Décision n°137 Festival 2020 reporté au Festival 2021 - Tarifs 4
- Décision n°136 Vente de la machine offset ryobi 520 NP
- Décision n°135 Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux à
- Décision n°134 Assistance à maîtrise d’ouvrage technique, juridique et financière
- Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale
- Décision du maire n°2020-132 - Création d'une régie d'avances pour les chèques services
- Décision du Maire n°2020.131: Contrat d’emprunt avec la Banque postale
- Réfection ponctuelle de chaussées et trottoirs Marché n°19117
- Exposition extérieure assurance exposition Marta Solsona
- Exposition de sculptures de Marta solsona Mise à disposition gracieuse de sculptures
- Gatuité exceptionnelle de l'entrée du Musée de l'Ecole
- Décision du Maire n°2020.126: Avenant n°1 association « ASC Cycliste »
- Décision du Maire n°2020.125: Travaux péril 19 rue Aimé Ramond – Marché n°18134 Avenant n°1
- Décision du maire n°2020.124: Régie de recettes et d'avances - Bons d'achats
- Décision du Maire n°2020.123: Don à la Ville de Carcassonne
- Décision du Maire n°2020.122: Convention avec Madame Laveaux – Chapelle du Petit Saint Gimer
- Décision du Maire n°2020.121:Subvention 2020 Jeunesse Enseignement supérieur commerce et divers
- Décision du Maire n°2020.120: Subvention 2020 - Social
- Décision du Maire n°2020.119: Subvention 2020 - Sports
- Décision du Maire n°2020.118:Subvention 2020 Culture animation relations internationales et divers
- Décision du Maire n°2020.117: Demande subvention à l’Etat
- Décision du Maire n°2020.116: Mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire N°2020.115: Avance sur subvention 2020 « GRAPH »
- Décision du Maire n°2020.114 Achat masques de protection – Achat complémentaire
- Décision du Maire n°2020.113 Subvention de fonctionnement pour l'Acacia Club
- Décision du Maire N°2020.112 Saison théâtrale 2020-2021 – signature contrats
- Décision du Maire N°2020.111 Mise en place de formations relatives à la sécurité des agents
- Décision du Maire N°2020.110 – Av. Subvention 2020 "Football agglomération Carcassonne"
- Décision du maire n°2020.109 - Avance sur subvention 2020 Football Agglomération Carcassonne
- Décision n°2020.108 - Avance sur subvention 2020 - Carcassonne XIII
- Décision du Maire n°2020.107 - Avance sur subvention 2020 du Comité des Œuvres Sociales
- Décision du Maire n°2020.106 - Demande de subvention à l’Etat (DRAC), à l’Europe, au Conseil Départemental de l’Aude – Eglise Saint-Vincent Phase 2 – restauration de la façade nord tranche ferme
- Décision du Maire N°2020.105 - Régie de recettes pour l’encaissement des concessions funéraires
- Décision du maire n°2020.104 - Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2020 - Procédure adaptée ouverte – articles L2123-1 et R2123-1 1° du code de la commande publique
- Décision du maire n°2020.103 - Achat de masques de protections – marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application des dispositions de l’article R2122-1 du code de la commande publique
- Décision du maire n°2020.102 -Acquisition de véhicules électriques de type utilitaire – Procédure adaptée ouverte – articles L2123-1 et R2123-1 1° du code de la commande publique
- Décision du maire n°2020.101 - Acquisition d’un porteur équipé d’une débroussailleuse – Procédure adaptée ouverte – articles L2123-1 et R2123-1 1° du code de la commande publique
- Décision du maire n°2020.100 - Contrat de bail précaire 12 rue Tourtel
- Décision du maire n°2020.99 - Action « Cœur de Ville » Etude O.R.T valant étude pré-opérationnelle « OPAH – RU 2020-2025 »
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