14 Oct 2021 Actes administratifs récents Arrêtés Délibérations Décisions du Maire Procès verbaux Avis de publicité Arrêté 2022-0009: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0008: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0007: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0006: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0005: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0004: Arrêté portant fermeture d'un établissement recevant du public Arrêté 2022.0003: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0002: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0001: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3484: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3483: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3482: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3464: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3463: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3462: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité commissions consultatives et d'attribution des occupations du domaine public Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Régie de recettes et d'avances pour les menues dépenses engagées par le théâtre municipal régie d'avance pour le remboursement des places en cas d'annulation ou de report de spectacles Regie de recettes des produits des activités du service des sports Arrêté 2021.3123: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3124: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.3203: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3204: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3203: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Régie de Recettes pour la Billeterie du Pole Culturel Régie de Recettes Ephémére pour les encaissements de la Billeterie de la Magie de Noël Portant Création d'une Commission Réglementaire des Manifestations se déroulant Commission Fonctionnement et Qualité des Halles Désignation des membres de la Commission d'Indemnisation à l'amiable Commission Communale des Taxis Arrêté 2021.2909: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2908: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2907: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2906: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2905: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2904: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2903: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Régie d'avances pour les chèques service Régie de recettes perception des locations sous les Halles Répartition des charges aux adjoints Arrêté 2021.2599: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2598: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2597: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Arrêté 2021.2728: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2727: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2725: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2725 Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2724: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2723: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2722: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2721: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2720: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2719: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2718: Arrêté portant délégation permanente de signature Régie de recettes pour l'encaissement des produits Arrêté 2021.2671: Arrêté portant désignation des membres Arrêté 2021.2670: Arrêté portant désignation des membres Arrêté 2021.2669: Arrêté portant désignation des membres Délégations permanentes de signature au Directeur de l'Education et de la Délégations permanentes de signature au Directeur du Centre d'Actions Sociales Délégations permanentes de signature au Directeur des sports Délégations permanentes de signature à la Directrice des Ressources Humaines Délégations permanentes de signature à la Directrice de la Culture et du Patrimoine Délégations permanentes de signature au Directeur de la Tranquillité Publique Délégations permanentes de signature au Directeur de la Prévention Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services Techniques Délégations permanentes de signature au Directeur du festival et de l'Evenementiel Délégations permanentes de signature à la Directrice de la Règlementation Délégations permanentes de signature au Directeur des Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services Régie de recettes pour l'encaissement des produits Arrêté 2021.2560: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.2610: Arrêté portant répartition des charges aux Conseillers Municipaux Délégués Arrêté 2021.2609: Arrêté portant répartition des charges aux Adjoints Arrêté 2021.2401: Arrêté portant autorisation d'ouverture régie de recettes pour l'encaissement des repas Régie de recettes pour l'encaissement des repas Arrêté 2021.2214: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2174: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.2165: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Répartition des charges aux Conseillers Municipaux délégués Retrait de délégation à un adjoint Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Régie de recettes pour l'encaissement des produits Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Délégations permanentes de signature Pôle Services à la population Régie de recettes pour la Billeterie du pole culturel Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Arrêté 2021.1924: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.1925: Arrêté portant autorisation d'ouverture Délégations permanentes de signature Pôle Ressources et Finances Arrêté 2021.1728: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Arrêté 2021.1714: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1852: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services Arrêté 2021.1851: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes et d'avances pour l'encaissement et la restitution Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits régie de recettes pour l'encaissement des produits régie de recettes pour l'encaissement des produits régie de recettes pour la Billeterie du pole culturel Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Délégations permanentes de signature aux directeurs Arrêté 2021.1516: Arrêté portant autorisation de reclassement Arrêté 2021.1563: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1562: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Répartitions des charges aux Conseillers Municipaux Répartition des charges aux adjoints Régie de recettes pour l'encaissement des produits des bars éphémères Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Fermeture d'un établissement recevant du public Arrêté 2021.1113: Arrêté portant délégations permanentes de signature Arrêté 2021.1106: Arrêté portant délégations permanentes de signature Arrêté 2021.1028: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1027: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0971: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0927: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0926: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0925: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0922: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0921: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0972: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0924: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0923: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0797: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0801: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0802: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0769: Délégations permanentes de signature Arrêté 2021.0700: Arrêté portant fermeture d'un établissement recevant du public Arrêté 2021.0611: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0610: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0609: Autorisation de poursuite d'activité Régie de recettes des perceptions des locations sous les halles Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Arrêté 2021.0480: Arrêté oprtant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0447: Délégation permanente de signature Arrêté 2021.0446: Délégation permanente de signature Arrêté 2021.0445: Délégation permanente de signature Arrêté 2021.0369: Arrêté portant autorisation de poursuite d activite Arrêté 2021.0368: Arrêté portant autorisation de poursuite d activite Arrêté 2021.0367: Arrêté portant autorisation de poursuite d activite Arrêté 2021.0285: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0284: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0283: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0285: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0281: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0219: Arrêté portant répartition des charges aux conseillers municipaux délégués Arrêté 2021.0116: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie Arrêté 2021.0115: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie Arrêté 2021.0114: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie Arrêté 2021.0113: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie Arrêté 2021.0091: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0090: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0089: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0088: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0076: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0075: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.0074: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations Dérogation collective au repos dominical des salariés Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant Autorisation de recrutement d’agents contractuels Ajustement des postes budgétaires et des emplois Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003 Fourniture de jouets et goûters Lot n°1 Fourniture de goûters – Avenant n°1 de transfert Prestations de service de surveillance gardiennage et sécurité Acquisition et location de structures et mobiliers évènementiels Entretien des arbres sur l’ensemble de la Ville Entretien et maintenance des avaloirs et fontaines Travaux d’entretien et de création d’équipements de défense incendie Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux Pôle d’échange multimodal – Subvention pour l’étude de programmation et d’aménagement Subventions attribuées à des Associations ou organismes Ouverture de crédits d’investissement avant Budget Primitif 2022 Vote des taux d’impositions des taxes directes locales en 2022 Provisions constituées dans l’exercice Budget Annexe de la Cuisine Centrale – Décision Modificative n°3 Dénomination nouvelles voies Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine Dénomination et aménagement du passage piéton Nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Térrassements ponctuels sur l'ensemble de la Ville - Procédure adaptée Commission extra-municipale du Commerce local – Création et Composition Mise à disposition de locaux communaux – Campagnes électorales et désignations de candidats Demande de protection fonctionnelle Madame DRISS Téléthon – Marché aux flambeaux Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux Convention de partenariat avec le CROUS Label Information Jeunesse Concession de service de mobilier urbain Autorisation de recrutement de personnels Modification des conditions de recrutement d’un poste permanent existant Mise en place du nouveau régime indemnitaire Subvention attribuée au Festival International du Film Politique Festival International du Film Politique Renouvellement du contrat de services Ville-OMT pour le développement du tourisme Stade Albert Domec – Redevance d’occupation du domaine public – Saison sportive 2021/2022 L’environnement numérique de travail (ENT) des écoles – Location de structures scéniques spécifiques – Appel d’offres ouvert – Subvention attribuée à une association Décision modificative n°2 du Budget Principal Avenant à la convention avec la fondation du patrimoine pour la mise en valeur de bien remarquable La 6ème campagne de ravalement obligatoire des façades : Commissions Municipales – Modifications Evolution du dispositif de la bourse au permis Dispositif période de préparation au reclassement (PPR) – Ajustement des postes budgétaires et des emplois Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Avenants de transfert aux marchés et accords-cadres conclus avec la société ACIPA Captation d’images, retransmission en direct et réalisation de films Services de télécommunications – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne – Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne – Entrée Est Cité Subventions attribuées à des Associations et organismes Budget Annexe de la Cuisine Centrale - Décision modificative n°2 Location d’équipements spécifiques pour les manifestations – Appel d’offres ouvert Magie de Noël 2021 – conventions – animations – location de chalets Adhésion au dispositif Pass culture Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’œuvres appartenant à l’Association Musée des Beaux-Arts – Dépôt d’une œuvre des collections au Musée Girodet de Montargis Avenant au dispositif d’aide à l’installation de commerces et artisans en Bastide Modification du périmètre des bureaux de vote au 1er janvier 2022 Aménagement de la forêt communale de Carcassonne – Programme d’actions 2021-2040 Charte de l’arbre de Carcassonne Cession d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède Convention de servitudes et de mise à disposition pour la création d’un poste barrage Acquisition et classement dans le domaine public routier communal Déclassement et vente d’une partie du domaine public communal Demande d’ouverture de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU Commission taurine extra-municipale – Désignation des membres – Modification Commission territoriale des voies navigables – Désignation du représentant Union des Villes portuaires d’Occitanie – UVPO – Désignation d’un délégué Conseil d’évaluation de la maison d’arrêt Désignation d’un délégué du Conseil Municipal Représentation de la Ville aux Assemblées Générales de copropriété Désignation de représentant de Monsieur Le maire – Etablissements Scolaires Création et composition des commissions municipales - Modification Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021 Répartition entre les communes des charges de fonctionnement Ajustement des postes budgétaires et des emplois Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal Convention cadre relative à l'organisation de concours et examens professionnels Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020 Compte administratif 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale Budget annexe de la Cuisine Centrale – Affectation du résultat 2020 Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale Décision modificative n°1 du Budget Principal Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale Subvention attribuée à des associations Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site Décision du Maire n°2022.032: Conventions pour la mise à disposition de salles municipales Décision du Maire n°2022.031: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.030: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.029: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.027: Demande de subvention Décision du Maire n°2022.028: Acquisition d’un progiciel de sécurisation Décision du Maire n°2022.026: Acceptation du don de trois tableaux de Augustin FERRANDO Décision du Maire n°2022.025: Acceptation du don d’une lithographie Décision du Maire n°2022.024: Convention de mise à disposition Décision du Maire n°2022.023: Convention pour la mise à disposition de la salle Joë Bousquet Décision du Maire n°2022.022: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2022.021: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.020: Mise à disposition à titre gracieux de l’Auditorium Décision du Maire n°2022.019: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.018: Mise à disposition à titre gracieux de l’Auditorium Décision du Maire n°2022.017: Convention pour la mise à disposition de salles municipales Décision du Maire n°2022.016: Vente aux enchères du 28 novembre 2021 - SVV Agorastore Décision du Maire n°2022.015: Tarifs des concessions funéraires à compter du 1er février 2022 Décision du Maire n°2022.014:Fourniture et livraison de produits d’entretien et arts de la table Décision du Maire n°2022.013: Acquition d'équipements et matériels professionnels Décision du Maire n°2022-012 : Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2022 Décision du Maire n°2022-011 : Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2022 Décision du Maire n°2022.010: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.009: Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2022 Décision du Maire n°2022-008 : Convention pour la mise à disposition de la structure Décision du Maire n°2022-007 : Convention pour la mise à disposition de la Salle Joë Bousquet Décision du Maire n°2022.006 : Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2022.005: Fixation des tarifs d’occupation du Domaine Public Commercial 2022 Décision du Maire n°2022.004:Tarifs de désinfection et/ou de désinsectisation Décision du Maire n°2022.003: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.002: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.001: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention de mise à disposition – Les Jardins de La Fajeolle Remplacement et mise en place de rideaux et stores dans les écoles et bâtiments communaux Convention temporaire de mise à disposition d’un équipement sportif municipal Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.367: Conventions pour la mise à disposition de salles municipales Décision du Maire n°2021.366: Location et maintenance de photocopieurs Décision du Maire n°2021.365: Saison Théâtre jean Alary 2021/2022 Décision du Maire n°2021.363:Convention de mise à diposition d’un équipement sportif municipal Décision du Maire n°2021.362: Mise à disposition d’une solution de vélos Décision du Maire n°2021.361: Conventions pour la mise à dispoitions de salles municipales Décision du Maire n°2021.360: Convention de mise à disposition Décision du Maire n°2021.359: Prix catalogue d’exposition Tapisserie Décision du Maire n°2021.358: Aménagement et requalification de la maison des associations Décision du Maire n°2021.357: Location/maintenance de fontaines à eau Décision du Maire n°2021.356: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.355: Location de véhicules réfrigérés Décision du Maire n°2021.354: Location d’équipements de son, lumières Décision du Maire n°2021.353: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.352: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.351: Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2021.350: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.349: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.348: Vente aux enchères du 18 octobre 2021 – SVV Agorastore Décision du Maire n°2021.347: Grille tarifaire de mise à disposition d’installations sportives Décision du Maire n°2021.346: Grille tarifaire des projets sportifs de la Direction des Sports Décision du Maire n°2021.345: Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain Décision du Maire n°2021.344: Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain Décision du Maire n°2021.343: Actualisation de la grille tarifaire de mise à disposition Décision du Maire n°2021.342: Achat d’un dessin « La mort de Socrate » Décision du Maire n°2021.341: Achat d’une sculpture « Babies Are Hope » Décision du Maire n°2021.340: Convention pour la mise a disposition gratuite Décision du Maire n°2021.339: Convention pour la mise à disposition de la structure de Prat Mary Décision du Maire n°2021.338: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.337: Convention pour la mise à disposition de locaux Décision du Maire n°2021.336: Convention pour la mise à disposition de locaux Décision du Maire n°2021.335: Convention pour la mise à disposition de locaux Décision du Maire n°2021.334: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2021.333: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2021.332: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.331: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.330: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.329: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.328: Convention temporaire de mise à disposition – Décision du Maire n°2021.327: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Décision du Maire n°2021.326: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.325: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.324: Nettoyage des vestiaires – procédure adaptée ouverte Décision du Maire n°2021.323: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.322: Diagnostic structurel,patrimonial et sanitaire Décision du Maire n°2021.321: Saison Théâtre jean Alary 2021/2022 Décision du Maire n°2021.320: Convention de mise à dispoition Tour du Tréseau Décision du Maire n°2021.319: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.318: Magie de Noël 2021 Décision du Maire n°2021.317: Modification d’une régie de recettes Décision du Maire n°2021.316: Prestations de conception et mise en page du magazine municipal Acquisition d’un véhicule d’occasion renault clio IV DCI 75 Business Acquisition d’un véhicule d’occasion Citroën Berligo HDI 100 Club Acquisition d’un véhicule d’occasion renault clio IV DCI 75 AIR Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de réunions n°6 Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de réunions n°6 Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Décision du Maire n°2021.308: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.307: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.306: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.305: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.304: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.303: Convention pour la mise à disposition gratuite Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Sonito – Centre de Congrès Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 1 de l’Odéum Acceptation du don d’une œuvre Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain Création d’une régie de recettes éphémère pour les encaissements Décision du Maire n°2021.296: Saison Théâtre Jean-Alary 2021/2022 Décision du Maire n°2021.297: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.295: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.294: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.293: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.292: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.291: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.290: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.289: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.288: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.287:Théâtre Municipal – Actions culturelles 2022 – Décision du Maire n°2021.286: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.285: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.284: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.283: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.282: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.281: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.280: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.279: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.278: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.277: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.276: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.275: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.274: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.273: Musée des Beaux-Arts 2022 Décision du Maire n°2021.272: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.271: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.270: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux ALOGEA Fourniture de produits de dératisation, désinsectisation et désinfectation Vérifications techniques périodiques des installations et des équipements Festival futuring – Convention de mise à disposition de l’auditorium Demande de subvention au SYADEN – Rénovation de l’éclairage public Décision du Maire n°2021.264: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.263: Décision de participation à une vente aux enchères Décision du Maire n°2021.262: Location et installation d’un espace ludique sur glace Décision du Maire n°2021.261: Cloture de la regie de recettes Décision du Maire n°2021.260: Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2021.259: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.258: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.257: Renouvellement de l’adhesion de la commune Convention pour la mise à disposition gratuite de la Salle de conférence de l’Odeum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 1 de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 2 de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Ventes en boutique des musées Décision du Maire n°2021.250:Demande de subvention à l’Etat Décision du Maire n°2021.249: Cloture de la régie de recettes pour l’encaissement des dons Décision du Maire n°2021.248:Location de grues avec opérateur Décision du Maire n°2021.247:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.246: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.245: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.244: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.243: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.242: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.241: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.240: Institution de la régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.239: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux Décision du Maire n°2021.238: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.237: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.236:Travaux de voirie et aménagements paysagers Décision du Maire n°2021.235: Demande de subvention Décision du maire n°2021.234: Institution d’une régie de recettes auprès du service protocole Décision du Maire n°2021.233: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.232:Programmation 2ème semestre 2021–Chapeau Rouge – 37 rue Trivalle Décision du Maire n°2021.231: Diagnostic de cybersécurité – Pack initial – Décision du Maire n°2021.230: Assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation Décision du Maire n°2021.229: Fourniture de jouets et gouters pour l’arbre de Noël des écoles Décision du Maire n°2021.228: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.227: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.226: Institution d’une régie de recettes Décision du Maire n°2021.225: Clôture de la régie de recettes Décision du Maire n°2021.224: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux Décision du Maire n°2021.223: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle Décision du Maire n°2021.222: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle Décision du Maire n°2021.221: Convention pour la mise à disposition gratuite Demande de subvention à la Région Occitanie, Décision du Maire n°2021.213: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux Décision du maire n°2021.214: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle Décision du Maire n°2021.215: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle Décision du Maire n°2021.216: Exposition Hiver 2021-2022 au Musée des beaux-arts Décision du Maire n°2021.217: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle Décision du Maire n°2021.218: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.219: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.212: Avenant n°1 à la convention Décision du Maire n°2021.211: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Contrat de ligne de trésorerie avec la Caisse d’Epargne Languedoc-Roussillon Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle polyvalente Fourniture de chocolats pour les ainés de Carcassonne Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Acquisition de l’œuvre éphémère « umbrella sky project, jardin inversé – carcassonne 21 » Décision du Maire n°2021.202: Contrôle technique pour les travaux de bâtiments Décision du Maire n°2021.201: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.200: Demande de subvention à l’Etat (DRAC) Décision du Maire n°2021.199: Contrat de bail – Chasse – Terrain de Romieu Décision du Maire n°2021.198: Location de blocs glaciers pour la Magie de Noël Décision du Maire n°2021.197: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle Décision du Maire n°2021.196: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.195: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.194: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.193: Contrat de location de logement meublé SCI Loussart Décision du Maire n°2021.192: Clôture de la régie de recettes Décision du Maire n°2021.191: Clôture de la régie de recettes Décision du Maire n°2021.190: Création d’une régie de recette et d’avances Décision du Maire n°2021.189: Convention de mise à disposition Décision du Maire n°2021.188: Convention temporaire de mise à disposition Réservation de places, d’espaces publicitaires et d’emplacement maillot – Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention de mise à disposition IUT – Ville de Carcassonne Bail de location d’un garage M. Stephane Martin – 38 rue Voltaire Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux municipaux France Benevolat aude Convention pour la mise à disposition d’une structure d’accueil et d’un terrain municipal Création d’une régie d’avances pour les secours d’urgence - Modificatif Réalisation de prestations topographiques Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Festival de Carcassonne 2021 - Compléments Nettoyage foyers et vestiaires – Procédure d’appel d’offres Décision du Maire n°2021.174: Boutique des musées – Prix de vente d’un objet promotionnel Acquisition d’une tondeuse autoportée à 3 unités de coupes rotatives avec reprise Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-arts de Carcassonne à la Banque Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux USC et MIDOL SPORT Exposition de sculptures de Guy Ferrer et Acceptation Création d’une régie d’avances pour frais de représentations et menues dépenses Décision du Maire n°2021.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.167: Festival 2021 Décision du Maire n°2021.166: Bail de droit commun – Madame Andréo Alima Décision du Maire n°2021.165: Bail dérogatoire SAS Chez Ju – Décision du Maire n°2021.164: Exposition extérieure – Assurance exposition Guy Ferrer Décision du Maire n°2021.163: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.162: Diagnostic structurels des bâtiments socio culturels Décision du Maire n°2021.161: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.160: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.159: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.158: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.157: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.156: Opération Grand Site – Requalification de l’entrée Ouest Décision du Maire n°2021.155: Mise à disposition d’une solution de vélos Décision du Maire n°2021.154: Saison théâtrale 2021-2022 - Tarification Décision du Maire n°2021.153: Saison théâtrale 2021-2022 – Achats de spectacles – Décision du Maire n°2021.152: Location / Maintenance de fontaines à eau Assurance annulation de spectacles Festival IN 2021 Décision du Maire n°2021.150: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.149: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.147: Demande de subvention pour un parcours de cybersécurité Décision du Maire n°2021.148: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.146: Service extérieur de pompes funèbres Décision du Maire n°2021.145: Mise en place de contenants réutilisables pour les manifestations Décision du Maire n°2021.144: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.143: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.142: Sortie d’inventaire de la régie du musée des Beaux-Arts Décision du Maire n°2021.141: Exposition de sculptures de Marta Solsona Décision du Maire n°2021.140: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.139: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.138:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.137: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.136:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux à Syaden Coupe du monde de rugby 2023 - convention ponctuelle Groupement d'Interet Public Décision du Maire n°2021.134: Travaux de rénovation du gymnase La Conte Décision du Maire n°2021.133: Convention d’occupation temporaire du domaine public Décision du Maire n°2021.132: Convention pour la capture des chats en vue de leur stérilisation Décision du Maire n°2021.131: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux e Décision du Maire n°2021.130: Convention pour la mise à disposition gratuite Instauration d’une réduction temporaire des tarifs d’occupation du Domaine Public Commercial Campagne d’affichage de supports de communication Plan média diffusion de supports de communication – Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des Décision du Maire n°2021.125: Convention pour la mise à disposition gratuite d Décision du Maire n°2021.124: Reprises de concessions funéraires non renouvelées Décision du Maire n°2021.123: Acquisition d’un tableau du peintre Paul-Narcisse Salières Décision du Maire n°2021.122: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.121: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.120: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.119: Contrat d’emprunt avec ARKEA banque Décision du Maire n°2021.118: Tarification de produits récréatifs à vendre Décision du Maire n°2021.117: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.116: Acceptation du don d’une œuvre Décision du Maire n°2021.115: Acceptation du don de trois études sur toile Décision du Maire n°2021.114: Convention de mise à disposition – Décision du Maire n°2021.113: Festival de Carcassonne 2021 Décision du Maire n°2021.112: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.111: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.110: Convention de traitement de données personnelles Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Tarifs cyclolib – Vélos à assistance électrique évolution du service Gratuité parking Délestage VL Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite Convention temporaire de mise à disposition d’un équipement Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Décision du Maire n°2021.096: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.095:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Mair n°2021.094: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux IREPS Décision du Maire n°2021.093: Travaux d’entretien de couvertures en accès difficile Décision du Maire n°2021-092: Décision de participation à une vente aux enchères Décision du Maire n°2021.091: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.090: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.089: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.088: Institution d’une régie de recettes – Décision du Maire n°2021.087: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.086: Régie de recettes pour l’encaissement des droits Décision du Maire n°2021.085: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de voirie Décision du Maire n°2021.084: Régie de recettes pour la perception des locations sous les Halles Décision du Maire n°2021.083: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de place Décision du Maire n°2021.082: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.081: Régie de recettes pour l’encaissement des abonnements Décision du Maire n°2021.080: Renouvellement annuel d’une partie du parc d’autolaveuses Décision du Maire n°2021.079: Opération grand site – Requalification Décision du Maire n°2021.078: Tarification relative aux visites commentées Fourniture de matières fertilisantes et de traitement de l’eau des piscines Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil Décision du Maire n°2021.075: Fourniture mise en œuvre et maintenance d’un logiciel Convention temporaire de mise à disposition structure réceptive Puig Aubert Rétrocession d’une concession funéraire Centre Omnisports – Rénovation des bâtiments études, contrôle technique, Tour de France 2021 - Convention conclue avec Amaury Sport Organisation Décision du Maire n°2021.070: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.069: Acquisition d’un ensemble composé d’un camion porteur 15 tonnes Décision du Maire n°2021.068: Convention temporaire de mise à disposition de matériel sportif Décision du Maire n°2021.067: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.066: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.065: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil Départemental, Décision du Maire n°2021.063: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.062: Institution d’une régie de recettes Décision du Maire n°2021.061: Institution d’une régie de recettes Décision du Maire n°2021.060: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Décision du Maire n°2021.059: Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2021.058: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.057: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.056: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.055: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.054: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Demande de subvention à l’ANAH Etude de faisabilité et de programmation Convention de mise à disposition IUT – Ville de Carcassonne Décision du Maire n°2021.051: Evolution et maintenance du logiciel de gestion Décision du Maire n°2021.050: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.048: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Décision du Maire n°2021.049: Vente aux enchères du 14 décembre 2020 – SVV Agorastore Décision du Maire n°2021.047: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.046: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du maire n°2021.045: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.044: Modification d’une régie d’avances Décision du maire n°2021.043:Création d’une régie de recettes Décision du Maire n°2021.042: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.041: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.040: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-arts de Carcassonne Contrat ligne de trésorerie avec ARKEA Banque entreprise et institutionnels Mise à disposition maintenance et entretien de corbeilles de propreté Procédure adaptée ouverte Location de matériels divers – Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne au musée Hyacinthe Etude de cadrage pour la définition d’une trajectoire de Décision du Maire n°2021.034: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.033: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.032: Fourniture de matériel électroménager et audiovisuel Décision du Maire n°2021.031:Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.030: Fourniture et pose de fauteuils pour les salles de conférence Décision du Maire n°2021.029: Fourniture et pose de parasols – Procédure d’appel d’offres Décision du Maire n°2021.028:Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.027: Etude de faisabilité et de programmation Décision du Maire n°2021.026: Installation d’une ombrière photovoltaïque Décision du Maire n°2021.025: Fourniture de pièces détachées et réparations Décision du Maire n°2021.024: Contrôle techniques et remorquages des véhicules municipaux Décision du Maire n°2021.023: Mission d’accompagnement à la révision générale Décision du Maire n°2021.022: Mise à disposition de la salle Joe Bousquet Décision du Maire n°2021.021:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.017: Convention de mandat pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.018: Fourniture de masques chirurgicaux et alternatifs Décision du Maire n°2021.019: Fixation des tarifs d’occupation du domaine public commercial 2021 Décision du Maire n°2021.020: Travaux d’amélioration et d’extension des réseaux humides Décision du Maire n°2021.016: Avenant n°2 à la convention de mise à disposition Décision du Maire n°2021.015: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.014: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.013: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.012: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.011: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.010: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Cegelec Décision du Maire n°2021.009: Contrat de bail précaire – Logement 6 rue Déodat de Severac Décision du Maire n°2021.008: Convention de mise à disposition Décision du Maire n°2021.007: Rétrocession d'une concession funéraire Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux CNFPT Demande de subvention à l’Etat, au Conseil Régional, au Conseil Départemental Convention d’assistance en matière de prestations juridiques Demande de subvention à l’Etat, au conseil Régional, au Conseil Départemental Décision du Maire n°2021.003: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.004: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 Décembre 2021 Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 Novembre 2021 Délivrance d’une autorisation d’occupation pour un kiosque réservé à la restauration Délivrance d’une autorisation d’occupation réservé aux manèges, attractions, ... Mise à disposition d’un espace municipal destiné à accueillir les cirques et autres spectacles. Recrutement de l'animateur de I'Architecture et du Patrimoine Votre contact Secrétariat Général - Affaires Juridiques 32 rue Aimé Ramond Ouverture hors jours fériés ou chômés du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (16h le vendredi) 0.468.777.088 secretariat.general@mairie-carcassonne.fr Votre élu référent M. Lélis Blasquez - 2ème adjoint