Actes administratifs récents
- Arrêté 2021.1113: Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2021.1106: Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2021.1028: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.1027: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0971: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0927: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0926: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0925: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0922: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0921: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0972: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0924: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0923: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0797: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0801: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0802: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0769: Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2021.0700: Arrêté portant fermeture d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.0611: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0610: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0609: Autorisation de poursuite d'activité
- Régie de recettes des perceptions des locations sous les halles
- Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Arrêté 2021.0480: Arrêté oprtant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0447: Délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.0446: Délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.0445: Délégation permanente de signature
- Arrêté 2021.0369: Arrêté portant autorisation de poursuite d activite
- Arrêté 2021.0368: Arrêté portant autorisation de poursuite d activite
- Arrêté 2021.0367: Arrêté portant autorisation de poursuite d activite
- Arrêté 2021.0285: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0284: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0283: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0285: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0281: Arrêté portat autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0219: Arrêté portant répartition des charges aux conseillers municipaux délégués
- Arrêté 2021.0116: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie
- Arrêté 2021.0115: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie
- Arrêté 2021.0114: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie
- Arrêté 2021.0113: Arrêté portant reclassement en 5ème catégorie
- Arrêté 2021.0091: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0090: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0089: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0088: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0076: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0075: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0074: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0014: Arrete portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0013: Arrete portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0012: Arrete portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2021.0011: Arrete portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3292: Autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3291: Autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3289: Autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3290: Autorisation de poursuite d activité
- Arrêté 2020.3288: Autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3287: Autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3307: Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2020.3306: Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2020.3305: Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2020.3304: Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2020.3303: Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2020.3302: Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2020.3301: Régie de recettes pour l'encaissement des produits
- Arrêté 2020.3300: Régie de recettes et d'avances pour l'encaissement et la restitution
- Arrêté 2020.3059: Autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3060: Autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.3061: Autorisation de poursuite d activité
- Arrêté 2020.3241 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3240 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3239 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3238 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3237 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3236 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3235 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3234 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3233 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3232 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3231 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3230 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3229 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3228 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3227 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3226 : Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.3225: Arrêté portant délégations permanentes de signature
- Reclassement en 5ème catégorie d'un établissement recevant du public
- Nomination aux fonctions de Directeur du service communal d'hygiène et de santé
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Desserte quartier du Paicherou : - Avenant n°1 au marché n°19112, lot n°1 Terrassement
- Réhabilitation de l’odeum – Création d’une maison de la vie associative et de l’étudiant
- Adhésion de la commune à divers organismes – Année 2021 -
- Convention de mandat pour l’encaissement de locations de vélos à assistance électrique (VAE)
- Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
- Modification de l’annexe 5C du protocole sur le temps de travail –
- Autorisation de recrutement de personnels
- Association Accueil Info Drogue et Addiction 11 –
- Syndicat mixte du grand site de la Cité de Carcassonne - entrée est Cité –
- Budget principal - affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020
- Budget annexe cuisine centrale
- Budget annexe de la cuisine centrale - budget primitif 2021
- Budget annexe du stationnement
- Budget annexe du stationnement - budget primitif 2021
- Convention avec les associations et organismes privés
- Fourniture de bureau-papeterie – Marché n°18099 – Modification d’affectations comptables
- Acquisition parcelle cadastrée OW 286 – Usine des eaux de Maquens
- Création d’une brigade cynophile
- Modernisation et maintenance des systèmes de péage des parkings payants de la ville de Carcassonne
- Projet de création d’une réserve communale de sécurité civile
- Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde
- Vente véhicule municipal tracteur BS -938-FY
- Concession de service public pour le réaménagement et
- Etat des indemnités des Elu(e)s
- Organisation du marché des producteurs de pays
- Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo
- Politique des achats de la Collectivité
- Acquisition et classement dans le domaine public routier communal de la parcelle
- Modification simplifiée n° 1 du PLU
- Nouveau pacte d’actionnaire d’ALOGEA
- Vente des parcelles cadastrées BN674, BN 690 et BN 672 le volume 1
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales en 2021
- Budget annexe pôle culturel – Détermination des durées d’amortissement
- Budget annexe du pôle culturel - budget primitif 2021
- Budget annexe pôle culturel - affectation anticipée du résultat de
- Admission en non-valeur budget annexe pôle culturel
- Budget principal - Budget primitif 2021
- Désaffectation, déclassement et cession d’une partie de la parcelle cadastrée AO 322
- Demande de protection fonctionnelle Madame DRISS
- Vérification, entretien, maintenance et installation des moyens de secours
- Opération Tous Ouverts au Massage (cardiaque) T.O.M.
- Classement de l’église Saint-Gimer au titre des monuments historiques
- Mise en œuvre de la médiation dans le ressort du tribunal administratif de Montpellier 2021-2024
- Avenants de transfert aux marchés et accords-cadres
- Entretien des espaces publics de la Ville de Carcassonne Lots n°4 et 7
- Office municipal de tourisme
- Motion en faveur de la levée des brevets des vaccins anti-covid
- Modification des conditions de recrutement du développeur de commerce de Centre-Ville
- Autorisation de recrutement de personnels contractuels
- Autorisation de recrutement de personnels
- Ajustement des postes budgétaires et des emplois
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention avec l’ADIL 11
- Acquisition à l’euro symbolique de lots de copropriété et de parts des immeubles
- Plan de renouvellement urbain Quartier la Conte
- Fête du tour 2021 – Conventions de partenariat avec les commerçants et les associations
- Protocole d’accord amiable – Accident chimique piscine de Grazailles
- Convention de mise à disposition d’une application logicielle
- Marché de services d’assurances
- Débat d’Orientation Budgétaire
- Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite
- Renouvellement de la délégation de service public
- Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées DY211 et DX63 –
- Concessions Funéraires – Tarifs 2021
- Concessions Funéraires – suppression des concessions perpétuelles
- Dérogation collective au repos dominical
- Création d’une Agence postale communale à la Cité
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion
- Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle
- Accueil et gratification de stagiaires de l’enseignement supérieur
- Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2020-2021
- Renouvellement convention–Contribution communale des écoles privées sous contrat d’association
- Convention pour le traitement du forfait Post-Stationnement (FPS) par l’ANTAI
- Création d’un conseil aux droits et devoirs des familles
- Cyclo’lib Carcassonne – Accord de coexistence de marque
- Entretien des espaces publics de la Ville de Carcassonne – Marchés n°17149004 et 17149007
- Plan stratégique local pour les quartiers de la Conte et Ozanam
- Prorogation de la convention d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
- Prorogation de la convention de gestion urbaine de proximité
- - Création d’un contrat de projet – Développeur de commerce du Centre-Ville
- Subvention attribuée à des associations – Convention avec une association subventionnée
- Protocole d’accord amiable – Société Suez RV Méditerranée
- Fourniture et livraison d’habillement divers lot n°6 – Protections auditives
- Fourniture de matériels et équipements électriques d’éclairage
- Convention tripartite Ville – Action-logement-Carcassonne-Agglo
- Approbation de l’avenant n°2 de la convention Cœur de Ville valant convention de déploiement
- Avenue André Maginot – Parcelle cadastrée DH 93 – Transfert dans le domaine public communal
- Rétrocession de l’ancienne crèche du Viguier – Rue Raymond Radiguet
- Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite à l’abandon
- Acquisition de lots volumes d’un ensemble immobilier sis 10, 10 bis et 12 rue du Pont Vieux
- Marché de services d’assurances – Appel d’offres ouvert – Autorisation de signature
- Prestations de services d’impression de supports de communication
- Tarifs de location des salles et matériel municipal – Valeurs de remplacement du matériel
- Ouverture de crédits d’investissement avant vote du Budget Primitif 2021
- Provisions constituées dans l’exercice
- Fabrication, fourniture et pose de mobilier urbain –
- Vérification, entretien et maintenance des installations incendie et intrusion –
- Création d’une aire de jeux à la Cité d’Albignac
- Solidarité avec les Communes sinistrées des Alpes-Maritimes :
- Décision du Maire n°2021.096: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.095:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Mair n°2021.094: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux IREPS
- Décision du Maire n°2021.093: Travaux d’entretien de couvertures en accès difficile
- Décision du Maire n°2021-092: Décision de participation à une vente aux enchères
- Décision du Maire n°2021.091: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.090: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.089: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.088: Institution d’une régie de recettes –
- Décision du Maire n°2021.087: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.086: Régie de recettes pour l’encaissement des droits
- Décision du Maire n°2021.085: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de voirie
- Décision du Maire n°2021.084: Régie de recettes pour la perception des locations sous les Halles
- Décision du Maire n°2021.083: Régie de recettes pour l’encaissement des droits de place
- Décision du Maire n°2021.082: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.081: Régie de recettes pour l’encaissement des abonnements
- Décision du Maire n°2021.080: Renouvellement annuel d’une partie du parc d’autolaveuses
- Décision du Maire n°2021.079: Opération grand site – Requalification
- Décision du Maire n°2021.078: Tarification relative aux visites commentées
- Fourniture de matières fertilisantes et de traitement de l’eau des piscines
- Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil
- Décision du Maire n°2021.075: Fourniture mise en œuvre et maintenance d’un logiciel
- Convention temporaire de mise à disposition structure réceptive Puig Aubert
- Rétrocession d’une concession funéraire
- Centre Omnisports – Rénovation des bâtiments études, contrôle technique,
- Tour de France 2021 - Convention conclue avec Amaury Sport Organisation
- Décision du Maire n°2021.070: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.069: Acquisition d’un ensemble composé d’un camion porteur 15 tonnes
- Décision du Maire n°2021.068: Convention temporaire de mise à disposition de matériel sportif
- Décision du Maire n°2021.067: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.066: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.065: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil Départemental,
- Décision du Maire n°2021.063: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.062: Institution d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.061: Institution d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.060: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.059: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.058: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.057: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.056: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.055: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.054: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Demande de subvention à l’ANAH Etude de faisabilité et de programmation
- Convention de mise à disposition IUT – Ville de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.051: Evolution et maintenance du logiciel de gestion
- Décision du Maire n°2021.050: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2021.048: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2021.049: Vente aux enchères du 14 décembre 2020 – SVV Agorastore
- Décision du Maire n°2021.047: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.046: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du maire n°2021.045: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.044: Modification d’une régie d’avances
- Décision du maire n°2021.043:Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2021.042: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.041: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.040: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-arts de Carcassonne
- Contrat ligne de trésorerie avec ARKEA Banque entreprise et institutionnels
- Mise à disposition maintenance et entretien de corbeilles de propreté Procédure adaptée ouverte
- Location de matériels divers – Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles
- Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne au musée Hyacinthe
- Etude de cadrage pour la définition d’une trajectoire de
- Décision du Maire n°2021.034: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2021.033: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.032: Fourniture de matériel électroménager et audiovisuel
- Décision du Maire n°2021.031:Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.030: Fourniture et pose de fauteuils pour les salles de conférence
- Décision du Maire n°2021.029: Fourniture et pose de parasols – Procédure d’appel d’offres
- Décision du Maire n°2021.028:Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.027: Etude de faisabilité et de programmation
- Décision du Maire n°2021.026: Installation d’une ombrière photovoltaïque
- Décision du Maire n°2021.025: Fourniture de pièces détachées et réparations
- Décision du Maire n°2021.024: Contrôle techniques et remorquages des véhicules municipaux
- Décision du Maire n°2021.023: Mission d’accompagnement à la révision générale
- Décision du Maire n°2021.022: Mise à disposition de la salle Joe Bousquet
- Décision du Maire n°2021.021:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.017: Convention de mandat pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2021.018: Fourniture de masques chirurgicaux et alternatifs
- Décision du Maire n°2021.019: Fixation des tarifs d’occupation du domaine public commercial 2021
- Décision du Maire n°2021.020: Travaux d’amélioration et d’extension des réseaux humides
- Décision du Maire n°2021.016: Avenant n°2 à la convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.015: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.014: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.013: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.012: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.011: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.010: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Cegelec
- Décision du Maire n°2021.009: Contrat de bail précaire – Logement 6 rue Déodat de Severac
- Décision du Maire n°2021.008: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2021.007: Rétrocession d'une concession funéraire
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux CNFPT
- Demande de subvention à l’Etat, au Conseil Régional, au Conseil Départemental
- Convention d’assistance en matière de prestations juridiques
- Demande de subvention à l’Etat, au conseil Régional, au Conseil Départemental
- Décision du Maire n°2021.003: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2021.004: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.309: Passage de marcoweb en mode internalisé vers le mode SAAS
- Décision du Maire n°2020.307: Exposition « The future is now » de Philippe Shangti
- Décision du Maire n°2020.308: Demande de subvention à la région Occitanie
- Prestations de service de transports d’enfants dans le cadre des sorties scolaires
- Gratuité du stationnement sur voirie le samedi matin
- Ouverture des parkings souterrains et gratuité du stationnement le samedi et le dimanche
- Gratuité du stationnement – Parking de la Cité
- Tarifs cyclolib Vélos à assistance électrique – Offre de lancement
- Bail dérogatoire SCI JEPHI 23 Bd Jean Jaurès
- Convention de mise à disposition Association Les jardins de la Fajeolle
- Prix des catalogues d’exposition dans « le petit salon »
- Acceptation d’indemnité de sinistre – Inondation 15 Octobre 2018
- Demande de subvention à l’Etat au titre de l’enveloppe nationale
- Demande de subvention à la Région Occitanie, au Conseil Départemental
- Demande de subvention à la région Occitanie, au Conseil Départemental
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Demande de subvention à l’Etat –
- Achat d’un tableau « intérieur de la basilique Saint-Nazaire »
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux CNFPT
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux la Poste DEX Occitanie
- Remplacement des clôtures de l’hippodrome de la Fajeolle endommagées
- Achat de pain – Procédure adaptée ouverte –
- Location de véhicules réfrigérés
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Tarifs de désinfection et/ou de désinsectisation pour l’année 2021
- Fixation des tarifs d’occupation du domaine public commercial 2021
- tarification pour la mise à disposition de nos installations sportives aux collèges et lycées
- Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville
- Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale
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