Actes administratifs récents
- Arrêté 2020.2955: Régie de recettes pour l'encaissement des vélos à assistance électrique
- Arrêté 2020.2954: Régie de recettes pour l'ancaissement des vélos à assistance électrique
- Arrêté 2020.2953: Régie d'avances pour les vélos à assistance éléctrique
- Arreté 2020.2733: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2732: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2731: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2730: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2729: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2728: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2727: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2726: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2725: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2724: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2723: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2722: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2721:Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Arrêté 2020.2720: Arrête portant reclassement en 5eme catégorie
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services
- Délégations permanentes de signature aux Directeurs Généraux Adjoints des Services
- Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services
- Délégations permanentes de signature en matière d'état civil et opérations funéraires
- Arrêté 2020.2575: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2566: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2565: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2564: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2563: Arrêté portant autorisationde poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2548: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2527: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2546: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2545: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2544: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2529: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2528: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2527: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
- Arrêté 2020.2671:Régie de recettes et d'avances
- Arrêté 2020.2667: Régie de recettes des concessions funeraires
- Arrêté 2020.2633: Régie de recettes pour l'encaissement des produits de la taxe de séjour
- Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de l'EPCI
- Arrêté 2020.2585: Délégations permanentes de signature
- Arrêté n°2020-2494 Régie de recettes pour l'encaissement des produits de stationnementsur voirie
- Arrêté 2020.2446: Regie de recettes pour l'encaissement
- Arrêté 2020.2255: Autorisation de poursuite d'activité Bouchara
- Arrêté 2020.2254: Autorisation de poursuite d'activité Loisirs Félines
- Arrêté 2020.2253: Autorisation de poursuite d'activité Lidl
- Arrêté 2020.2252: Autorisation de poursuite d'activité Action
- Arrêté 2020.2251: Autorisation de poursuite d'activité Casa
- Arrêté 2020.2250: Autorisation de poursuite d'activité Maison d'Ursule
- Arrêté 2020.2341: Régie de recettes pour l'encaissement des droits de voirie
- Arrêté 2020.2340: Régie de recettes perception des droits de place et de stationnement
- Arrêté 2020.2339: Régie de recettes percéption des locations sous les Halles
- Arrêté 2020.2338: Régie de recettes pour la perception des droits de places
- Arrêté 2020.2337: Régie de recettes pour l'encaissement des droits de place et de stationnement
- Arrêté 2020.2336: Régie de recettes perception des abonnements sur les marchés
- Arrêté 2020.2033 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.2032: Délégation permanente de signature aux agents
- Arrêté 2020.1952: Ouverture d'un ERP Centre de Formation
- Arrêté 2020.1969: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1968: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1967: Désignation des membres
- Arrêté 2020.1962: Régie parking de l'Ile
- Arrêté 2020.1961: Régie parking de la Cité
- Arrêté 2020.1914 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1913: Délégation de signature
- Arrêté 2020.1896: Délégation de signature
- Arrêté 2020.1895: Composition des membres de la CCAPH
- Arrêté 2020.1894: Régie remboursement annulation ou reports de spectacles
- Arrêté 2020.1812: Autorisation de poursuite d'activité Collège Jules Verne
- Arrêté 2020.1813: Autorisation de poursuite d'activité College de Grazailles
- Arrêté 2020.1814: Autorisation de poursuite d'activité Salle des congrès du Dome
- Arrêté 2020.1817: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants
- Arrêté 2020.1816: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants
- Arrêté 2020.1815: Autorisation de poursuite d'activité maison d'enfants association
- Arrêté 2020.1818: Autorisation de poursuite d'activité Centre commercial Leclerc
- Désignation des membres du Comité Technique (CT)
- Désignation des membres du Comité d'hygène, de Sécurité et des Conditions de Travail
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie A
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie B
- Désignation des membres de la commission administrative paritaire Categorie C
- Arrêté 2020.1819 - Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
- Délégations permanentes de signature Pôle Ressources et Finances
- Arrêté 2020.1811 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1810 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1805 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1804 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1802 Régie de recettes pour la billetterie du Pôle Culturel et du Théâtre
- Arrêté 2020.1766 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1791 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1792 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1769 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1768 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1767 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1765 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1764 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1763 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1762 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1761 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1760 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1759 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1758 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1757 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1756 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1755 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1754 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1753 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1752 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1751 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1750 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1749 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1748 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1747 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1746 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1745 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1744 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1743 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1742 : Délégations permanentes de signature aux agents
- Arrêté 2020.1690: Répartition des charges aux Conseillers municpaux
- Arrêté 2020.1630:Délégations permanentes de signature au responsable du service communication
- Arrêté 2020.1629:Délégations permanentes de signature aux directeurs
- Arrêté 2020.1628:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1627:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1626:Délégations permanentes de signature
- Arrêté 2020.1625:Délégations permanentes de signature au directeur de la tranquillité publique
- Arrêté 2020.1624:Délégations permanentes de signature aux directeurs généraux adjoints
- Arrêté 2020.1623: Délégations permanentes de signature au directeur général des services
- Arrêté 2020.1593: Répartition des charges aux Conseillers municipaux
- Arrêté 2020.1592: Répartition des charges aux adjoints
- Arrêté 2020.1587: Ouverture ERP Spectacle Le Diamant de Pierre
Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations
- Fabrication, fourniture et pose de mobilier urbain –
- Vérification, entretien et maintenance des installations incendie et intrusion –
- Création d’une aire de jeux à la Cité d’Albignac
- Solidarité avec les Communes sinistrées des Alpes-Maritimes :
- - Admission en non valeur du budget annexe du stationnement
- Musée des Beaux-Arts – Dépôts d’œuvres appartenant à
- - Ajustement de la nomenclature des postes budgétaires
- Covid 19 – Non modulation du régime indemnitaire en cas de maladie liée à la Covid 19
- Covid 19 – Modification de la délibération portant versement d’une prime
- Renouvellement de la convention d’adhésion à une centrale d’achat des denrées alimentaires
- Renouvellement de l’opération vos achats remboursés -50% chez mon commerçant
- Acquisition de la parcelle OW29 en vue d’un aménagement
- Chemin de la Cité – Parcelle cadastrée DR 387 – Transfert dans le domaine public communal
- Refus de transfert de la compétence planification urbaine à la communauté d’Agglomération
- Fixation à 1% du taux de la part communale de la taxe d’aménagement
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Cession de la parcelle cadastrée AM 202 boulevard I et F Joliot Curie
- Conciliation du mandat des élus avec l’exercice d’une activité professionnelle
- Création d’un poste budgétaire – recrutement d’un agent de catégorie A
- Modification du tableau des effectifs recrutement d’un agent de catégorie A
- Création d’un poste à temps non complet de catégorie A
- Décision modificative n°1 budget annexe du stationnement
- Décision modificative n°1 budget annexe de la cuisine centrale
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Entretien des espaces publics de la Ville de Carcassonne – Appel d’offres ouvert –
- Desserte du quartier du Paicherou – lot 3 espaces verts – Procédure adaptée –
- Pôle d’échange multimodal – Subvention –
- Représentation de la Ville aux assemblées générales de copropriétés
- Classement dans le domaine public routier communal
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Modification simplifiée n°1 du PLU
- Achat de pain Convention de groupement de commande entre la Ville de Carcassonne et le CIAS
- Vos achats remboursés en Centre-Ville Partenariat Office du Commerce et de l'Artisanat
- Adhésion de la commune à l'Association française des correspondants à la protection
- Fourniture de bois peinture plexiglas maconnerie quincaillerie et plomberie lot n°1 Fourniture de
- Pôle aqualudique Annulation du changement d'actionnariat
- Renouvellement de la Convention relative à la mutualisation du droit syndical entre le Centre de
- Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction
- Création d'un poste à temps complet de cat B cadre d'emplois des rédacteurs térritoriaux
- Permis de louer Phasage du territoire
- Festival internantional du film politique
- Musée des Beaux arts - Dépôt d'oeuvres appartenant à L'Association des amis de la Ville
- Renouvellement de la redevance d'occupation du Domaine public pour la
- Délégation au maire pour la saisine de la Commission Consultative
- Marcou habitat Désignation des délégués
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Commission taurine extra-municipale désignation des membres
- Téléthon – Marche aux flambeaux
- Entretien et maintenance des avaloirs
- Décision modificative n°1 – Budget annexe du Pôle Culturel
- Foires de Carcassonne :
- Recrutement d’un agent dans le cadre d’un contrat doctoral
- Exercice du droit à la formation des membres du conseil Municipal
- Cession à la société ALOGEA d’un immeuble sis 26 et 28 rue Aimé Ramond
- Commission extra-municipales des jumelages – Composition
- Action « Cœur de Ville » -
- Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Syndicat RésEau11 – désignation des représentants
- Office Municipal de Tourisme – Désignation des membres de direction – complément
- Protocole d’accord transactionnel - Consorts Lestra
- Election d'une commission d'appel d'offres
- Commission taurine extra municipale
- Spectacle Tournoi de chevalerie
- Programmation de l’appel à projets 2020 du Contrat de ville
- La route d’Occitanie - La dépêche du Midi
- Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement (FUL) 2020
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine sur la parcelle
- Vente aux enchères d’un immeuble sis 74 rue Jules Sauzède
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Déclassement et cession d’une partie du domaine public routier communal
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Commission d’Indemnisation des travaux publics
- Décision Modificative n°1 du Budget Principal
- Travaux d’amélioration thermique de Bâtiments Communaux
- Contrat Local Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur
- Ateliers du Petit Lycée - Autorisation de recrutement d'agents vacataires
- Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences
- Modification de la nomenclature des postes budgétaires
- Inscription des crédits budgétaires nécessaires à l’emploi de collaborateurs de Cabinet
- Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux
- Indemnités de fonction des élus municipaux
- Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines
- Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
- Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine
- Désignation des représentants de Monsieur le Maire
- Sous commission départementale pour l'accessibilité
- Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration du CDG 11
- Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
- Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
- ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
- Entreprise adaptée de l'Arnouzette
- Office national des anciens combattants et victimes de guerre
- Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
- Résidence Habitat Jeunes
- Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
- Commission territoriale des voies navigables
- Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
- Habitat Audois Désignation des délégués
- Alogéa Désignation de délégués
- Décision du Maire n°2020.271: Avenant n°5 à la convention
- Décision du Maire n°2020.270: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.269: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.268: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.267: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.266: Matériel de signalisation verticale
- Décision du Maire n°2020.265: Fourniture de matériel d’arrosage
- Décision du Maire n°264: Demande de subvention à la région dans le cadre du dispositif l’OCCAL
- Décision du Maire n°2020.263: Demande de subvention à l’Etat
- Décision du Maire n°2020.262: Stockage réception transport
- Décision du Maire n°2020.261: Acceptation du don de deux objets
- Décision du Maire n°2020.260: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.259: Demande de subvention au SYADEN
- Décision du Maire n°2020.258:Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.257: Création d’une régie d’avances
- Décision du Maire n°2020.256: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux pour Monsieur Maxime MASQUEFA
- Tarifs Cyclolib Vélos à assistance électrique
- Acceptation du don de deux oeuvres
- Rénovation de l’éclairage du Stade Albert Domec – Marché n°20011 –
- Chapelle du Dôme – réfection de la couverture – Marché n°19079 –
- Maintenance du matériel de péage de la ville de Carcassonne
- Demande de subvention à l’Etat (dreal) et au Conseil régional Occitanie
- Décision du Maire n°2020.248: Fourniture de produits de marquage pour la signalisation horizontale
- Décision du Maire n°2020.247: Abandon de concession funéraire
- Décision du maire n°2020.246: Acquisition de matériel vidéo
- Décision du Maire n°2020.245: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.244: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.243: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.242: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.241: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.240: Théâtre municipal de Carcassonne – Actions culturelles 2021
- Décision du Maire n°2020.239: Musée de l’école 2021 –
- Décision du Maire n°2020.238: Musée des beaux-arts 2021
- Décision du Maire n°2020.237: Demande de subvention
- Décision du maire 2020.236: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.231: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.232: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.233: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.234: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.235: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.227: Création d’une régie de recettes pour l’encaissement
- Décision du Maire n°2020.228: Péril imminent 77 rue Aimé Ramond
- Décision du Maire n°2020.229: Saison Théâtre Jean-Alary 2020/2021
- Décision du Maire n°2020.230: Mise à disposition d’une solution de vélos
- Décision du Maire n°2020.223: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.224: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne
- Décision du Maire n°2020.225: Accueil des classes scolaires au musée de l’école
- Décision du Maire n°2020.226: Création d’une régie de recettes et d’avances
- Décision du Maire n°2020.222: Entretien et maintenance de toilettes automatisées
- Décision du Maire n°2020.221: Convention pour la mise à disposition gratuite d’un local
- Décision du Maire n°2020.220: Convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.219: Contrôles techniques et remorquages des véhicules municipaux
- Décision du Maire n°2020.218: Modification d’une régie de recettes
- Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle de réunions
- Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle de réunions
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux aux groupes artistiques
- Acquisition d’une tondeuse autoporté hélicoïdale
- Demande de subvention à l’Etat, au Conseil Régional Occitanie,
- Décision du Maire n°2020.212: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.208: Convention pour la mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.211: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.210: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux –
- Décision du Maire n°2020.209:Saison Théâtre Jean Alary 2020/2021 –
- Décision du Maire n°2020.207: Mise à disposition d’une solution de vélos
- Décision du Maire n°2020.206: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.205: Avenant n°2 Convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.204: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.203: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.202: Vente chauffage extérieur
- Décision du Maire n°2020.201: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.200: Avenant n°1 convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.194: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.195: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.196: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.197: Convention de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.198: Modification d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.199: Acquisition de panneaux lumineux
- Décision du Maire n°2020.193: Convention de prêt d’une œuvre entre les musées
- Décision du Maire n°2020.192: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du maire n°2020.191: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.187: Convention temporaire de mise à disposition
- Décision du Maire n°2020.189: Convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.190: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Fourniture, mise en œuvre et maintenance d’un logiciel de gestion électronique du courrier
- Avenant n°1 convention de mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle
- Installation d’une ombrière photovoltaïque sur les gradins du stade du complexe sportif
- Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.181: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du maire n°2020.180: Acquisition d’un progiciel de gestion de parc informatique
- Décision du Maire n°2020.179: Contrat de bail précaire
- Décision du Maire n°2020.178: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.177: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.176: Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.175: Création d’une régie de recettes
- Décision du Maire n°2020.174: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.173: Fêtes de fin d’année 2020
- Décision du Maire n°2020.172: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.171: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.170: Rétrocession d’une concession funéraire
- Décision du Maire n°2020.169: Convention pour la mise à disposition gratuite
- Décision du Maire n°2020.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.167: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.166: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.165: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.164: Travaux de débroussaillage forestier
- Décision du Maire n°2020.163: Maintenance de l’infrastructure de téléphonie
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux l'Association Lions club
- Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux E santé occitanie
- Grille tarifaire des projets sportifs de la Direction des sports
- Décision du Maire n°2020.155: Contrat de bail – Chasse – Terrain de Romieu
- Décision du maire n°2020.154:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux
- Décision du Maire n°2020.153: Demande de subvention
- Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville
- Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale
French