14 Oct 2021 Actes administratifs récents Arrêtés Délibérations Décisions du Maire Procès verbaux Avis de publicité Arrêté 2022.0164: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2022.0165: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2022.0162: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2022.0163: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2022.0161: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2022-0160: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0159: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0166: Arrêté portant fermeture d'un établissement recevant du public Régie de recette pour l'encaissement des produits Régie de recettes et d'avances billetterie Arrêté 2022.0132: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2022-0133: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0132: Arrêté portant autorisation d'ouverture Délégations permanentes de signature en matière d'état civil Délégaions permanentes de signature en matière d'état civil et opérations funéraires Délégations permanentes de signature en matiere d'état civil et opérations funéraires Régie de recettes pour l'encaissement des produits du Port du Canal Régie de recettes pour l'encaissement des produits du Port du Canal Régie de recettes des concessions funéraires Arrêté 2022.0130: Arrêté portant autorisation d'ouverture Régie de recettes perception des locations sous les halles Régie de recettes pour l'encaissement des droits de voirie Régie de recette pour l'encaissement des droits de place et de stationnement Régie de Recettes perception des abonnements sur les marchés Régie de Recettes perception des droits de place et de stationnement Arrêté 2022-0101: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0102: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0099: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0098: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0097: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0096: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Répartition des charges aux Conseillers Municipaux Délégués delegations permanentes de signature Délégations permanentes de signature Délégations permanentes de signature Délégations permanentes de signature au directeur des Délégations permanentes de signature au directeur du Répartition des charges aux adjoints Arrêté 2022-0065: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0064: Arrêté portant autorisation de reclassement Arrêté 2022-0062: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0060: Arrêté portant autorisation de reclassement Arrêté 2022-0060: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services Délégations permanentes de signature au Directeur du Centre d'Actions Sociales Délégations permanentes de signature au Directeur du Centre d'Actions Sociales Délégations permanentes de signature au directeur général delegations permanentes de signature à la directrice générale adjointe Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature Direction de l'Urbanisme, Foncier, Habitat et Hygiène Délégations permanentes de signature à la directrice de l'Urbanisme Délégations permanentes de signature Délégations permanentes de signature au Arrêté 2022-0013: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0012: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Délégations permanentes de signature Direction du stationnement payant et port du canal Délégations permanentes de signature au Directeur du stationnement et Port Canal Arrêté 2022-0009: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022-0008: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0007: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0006: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0005: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0004: Arrêté portant fermeture d'un établissement recevant du public Arrêté 2022.0003: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0002: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2022.0001: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3484: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3483: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3482: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3464: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3463: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3462: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité commissions consultatives et d'attribution des occupations du domaine public Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Régie de recettes et d'avances pour les menues dépenses engagées par le théâtre municipal régie d'avance pour le remboursement des places en cas d'annulation ou de report de spectacles Regie de recettes des produits des activités du service des sports Arrêté 2021.3123: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3124: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.3203: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3204: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.3203: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Régie de Recettes pour la Billeterie du Pole Culturel Régie de Recettes Ephémére pour les encaissements de la Billeterie de la Magie de Noël Portant Création d'une Commission Réglementaire des Manifestations se déroulant Commission Fonctionnement et Qualité des Halles Désignation des membres de la Commission d'Indemnisation à l'amiable Commission Communale des Taxis Arrêté 2021.2909: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2908: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2907: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2906: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2905: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2904: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2903: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Régie d'avances pour les chèques service Régie de recettes perception des locations sous les Halles Répartition des charges aux adjoints Arrêté 2021.2599: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2598: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2597: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services Délégations permanentes de signature à la Directrice Générale Adjointe des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Arrêté 2021.2728: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2727: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2725: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2725 Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2724: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2723: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2722: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2721: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2720: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2719: Arrêté portant délégation permanente de signature Arrêté 2021.2718: Arrêté portant délégation permanente de signature Régie de recettes pour l'encaissement des produits Arrêté 2021.2671: Arrêté portant désignation des membres Arrêté 2021.2670: Arrêté portant désignation des membres Arrêté 2021.2669: Arrêté portant désignation des membres Délégations permanentes de signature au Directeur de l'Education et de la Délégations permanentes de signature au Directeur du Centre d'Actions Sociales Délégations permanentes de signature au Directeur des sports Délégations permanentes de signature à la Directrice des Ressources Humaines Délégations permanentes de signature à la Directrice de la Culture et du Patrimoine Délégations permanentes de signature au Directeur de la Tranquillité Publique Délégations permanentes de signature au Directeur de la Prévention Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services Techniques Délégations permanentes de signature au Directeur du festival et de l'Evenementiel Délégations permanentes de signature à la Directrice de la Règlementation Délégations permanentes de signature au Directeur des Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général Adjoint des Services Délégations permanentes de signature au Directeur Général des Services Régie de recettes pour l'encaissement des produits Arrêté 2021.2560: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.2610: Arrêté portant répartition des charges aux Conseillers Municipaux Délégués Arrêté 2021.2609: Arrêté portant répartition des charges aux Adjoints Arrêté 2021.2401: Arrêté portant autorisation d'ouverture régie de recettes pour l'encaissement des repas Régie de recettes pour l'encaissement des repas Arrêté 2021.2214: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.2174: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.2165: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Répartition des charges aux Conseillers Municipaux délégués Retrait de délégation à un adjoint Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Délégations permanentes de signature Pôle Services à la population Régie de recettes pour la Billeterie du pole culturel Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Arrêté 2021.1924: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2021.1925: Arrêté portant autorisation d'ouverture Délégations permanentes de signature Pôle Ressources et Finances Arrêté 2021.1728: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Arrêté 2021.1714: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1713: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1852: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services Arrêté 2021.1851: Délégation permanente de signature au Directeur Général des Services Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes et d'avances pour l'encaissement et la restitution Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits Régie de recettes pour l'encaissement des produits régie de recettes pour l'encaissement des produits régie de recettes pour l'encaissement des produits Délégations permanentes de signature aux directeurs Arrêté 2021.1516: Arrêté portant autorisation de reclassement Arrêté 2021.1563: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1562: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2021.1515: Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public Répartitions des charges aux Conseillers Municipaux Répartition des charges aux adjoints Seules les 100 dernières délibérations sont affichées. Voir toutes les délibérations Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Etablissement Français du Sang Création du "Living Lab Carcassonne" Modification des conditions de recrutement de personnels Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) Ajustement des postes budgétaires et des emplois Participation de la Ville au FUL 2022 Convention avec le CH de Carcassonne sur la prise en charge du parcours du patient en obésité Spectacles Tournoi de Chevalerie Convention avec le Comité Départemental de Pelote Basque Ecole maternelle Barbacane - Désaffectation et reclassement Lancement de l'appel à projet pour la conclusion d'un bail emphytéotique Lutte contre les dépôts sauvages de déchets Convention de partenariat entre l'université de Perpignan Via Domitia et la ville de Carcassonne Voie douce Villegailhenc-Villemoustaussou-Carcassonne acquisition parcelle cadastrée Concours Balcons et façades fleuris 2022 Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion Engagement de servir des policiers municipaux modalités de remboursement Autorisation de recrutement de personnels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité Etat des indemnités des élu.e.s Attribution de compensation - Révision du montant Vote des taux d'imposition des taxes directes locales en 2022 Dépot d'une cloche du XVIème siècle appartenant à l'association diocesaine Eglise Saint-Vincent restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord Réhabilitation de la pelouse et transformation de l'annexe du stade Albert Domec Entretien et maintenance des avaloirs - appel d'offres ouvert - autorisation de signature Convention avec les associations et organismes privés Création d'un budget annexe Théâtre municipal Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2022 Budget annexe du Pôle Culturel - Budget annexe de la Cuisine centrale - Budget primitif 2022 Budget annexe de la Cuisine centrale Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2022 Budget annexe du Stationnement-Affectation anticipée du résultat d'exploitation de l'exercice 2021 Budget Principal - Budget primitif 2022 Budget principal - Affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines Dénomination nouvelles voies lotissement domaine Segui tranches 1 et 2 Incorporation dans le domaine public routier communal de parcelles Tout autour des moulins acquisition partie de la parcelle cadastrée Vente d'une partie des chemins ruraux n°438316 Art contemporain–Appel à projet d’exposition de sculptures monumentales dans l’espace public Renouvellement du dispositif d’aide à l’installation de commerces Vos achats remboursés en Centre-Ville Convention de servitude pour la mise en place de canalisations souterraines Acquisition de biens immobiliers sis 8 & 10 rue Victor Hugo Mise en conformite et renovation de la mjc Renouvellement convention de mandat Modification du regime indemnitaire des agents de la filiere police municipale Modification du Régime Indemnitaire Organisation du marché des producteurs de pays Concession de service public pour le reamenagement et l'extension du pôle aqualudique du Paicherou Protocole transactionnel - pole aqualudique du Paicherou Debat d'orientation budgetaire - tous budgets Motion de soutien à l'Ukraine Motion de soutien aux écoles maternelles de la Prade et Maria Sire suite aux suppressions de postes Concessions funéraires – Tarifs 2022 Contrat Local de Santé – Renouvellement du contrat de financement du poste de coordonnateur Contrat Local de Santé – Avenant n°4 Convention entre la Ville et la Faculté d’Education de l’Université de Montpellier Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale COVID 19 – Non modulation du régime indemnitaire en cas de maladie liée à la COVID 19 Autorisation de recrutement de personnels dans le cadre du Parcours Emplois Compétences (PEC) Ajustement des postes budgétaires et des emplois Protection sociale complémentaire Indemnisation des commerces « place Carnot » suite aux travaux publics Ville active et sportive Rénovation des bâtiments du Centre Omnisports – marché de travaux – Classes transplantées – Demande d’attribution de subventions 2021-2022 Projet de construction d’une pharmacie – Cession terrain Prat Mary Dénomination nouvelles voies lotissement les Balcons de Rivoire Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine Résidence Paul Lacombe Habitat Audois partie de la parcelle cadastrée AN 341 Plan de renouvellement urbain – Quartier Ozanam Dérogation collective au repos dominical des salariés Programmation de l’appel à projets 2021 du contrat de ville Gestion de la compétence transférée à la Communauté d’Agglomération Convention pour occupation de terrain et réalisation de prestations de travaux Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant Autorisation de recrutement d’agents contractuels Ajustement des postes budgétaires et des emplois Accueil et gratification de stagiaires de l’Enseignement Supérieur Convention avec le Centre National des Réserves Communales de Sécurité Civile Avenants de transfert aux marchés n°18126003 et n°18127003 Fourniture de jouets et goûters Lot n°1 Fourniture de goûters – Avenant n°1 de transfert Prestations de service de surveillance gardiennage et sécurité Acquisition et location de structures et mobiliers évènementiels Entretien des arbres sur l’ensemble de la Ville Entretien et maintenance des avaloirs et fontaines Travaux d’entretien et de création d’équipements de défense incendie Travaux de maintenance, d’entretien et d’aménagement de bâtiments communaux Pôle d’échange multimodal – Subvention pour l’étude de programmation et d’aménagement Subventions attribuées à des Associations ou organismes Ouverture de crédits d’investissement avant Budget Primitif 2022 Vote des taux d’impositions des taxes directes locales en 2022 Provisions constituées dans l’exercice Budget Annexe de la Cuisine Centrale – Décision Modificative n°3 Dénomination nouvelles voies Décision du Maire n°2022.222: Mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.214: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.213: Mise à disposition à titre payant Décision du Maire n°2022.212: Mise à disposition à titre gracieux Auditorium Décision du Maire n°2022.211: Mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.210: Mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.227: Mise à disposition gratuite de salles municipales Décision du Maire n°2022.215: Convention temporaore de mise à disposition Décision du Maire n°2022.207: Contrat d'emprunt avec ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels Décision du Maire n°2022.221: Prêt d'une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Décision du Maire n°2022.225: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.225: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.228: Fixation des Prix - Vente de produits en boutique des musées Décision du Maire n°2022.156: bail dérogatoire SAS chez Ju Décision du Maire n°2022.208: Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2022.204: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.203: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.200: Mise à disposition de salles municipales pour : Décision du Maire n°2022.198: Avenant n°1à la convention de mise à disposition Décision du Maire n°2022.195: Autorisation d'occupation temporaire Cité de Carcassonne Décision du Maire n°2022.186: Régie de recettes et d'avances Billetterie Décision du Maire n°2022.174: Convention relative à l'organisation des soins donnés aux animaux Décision du Maire n°2022.184: Mise à disposition de l'Auditorium pour les Républicains Décision du Maire n°2022.186: Régie de recettes et d'avances pour les locations de sites Décision du Maire n°2022.192: Réservation de places, d'espaces publicitaires Décision du Maire n°2022.197: Mise à disposition gratuite de la chapelle des dominicaines Décision du maire n°2022.201: Convention pour la mise à disposition de la Halle Prosper Montagné Décision du Maire n°2022.202: Mise à disposition gratuite de locaux municipaux pour l'APAJH Décision du Maire n°2022.206: Mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.206: Création d'un tarif pour la vente de clés et télécommandes Décision du Maire n°2022.194: Convention pour la mise à disposition Décision du maire n°2022.196: Convention pour la mise à disposition de la Halle Prosper Montagné Décision du Maire n°2022.146: Convention pour la mise à dispostition à titre payant Décision du Maire n°2022.199: Assurance annulation spectacles été 2022 Décision du Maire n°2022.191:Renouvellement adhésion de la commune à Fondation du Patrimoine Décision du Maire n°2022.128: Convention ASPTT Décision du Maire n°2022.160:Convention pour la mise à disposition gratuite de salles municipales Décision du Maire n°2022.164: Ventes demarchandises durant les manifestations Décision du Maire n°2022.185: Prestation de fourrière animale Décision du Maire n°2022.187: Convention de mise à disposition de la structure de Prat Mary Décision du Maire n°2022.188: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.177:Convention pour la mise à disposition gratuite de salles municipales Décision du Maire n°2022.178: Rétrocession d'une concession funéraire Décision du Maire n°2022.179: Convention de mise à disposition de la structure de Prat Mary Décision du Maire n°2022.180: Rétrocession d'une concession funéraire Décision du Maire n°2022.181: Convention de mise à disposition de la structure de Prat Mary Décision du Maire n°2022.193: Demande de subvention Décision du Maire n°2022.182: Acquisition de décorations de rues pour la ville de Carcassonne Décision du Maire n°2022.158: Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2022.173: Spartan race 2022 - Convention ponctuelle Décision du Maire n°2022.175: Tour de France 2022 Décision du Maire n°2022.176:Mise à disposition d'une solution de vélos assistance électrique Décision du Maire n°2022.172:Régie de recettes et d'avances pour les locations de sites Décision du Maire n°2022.171:Institution d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits Décision du Maire n°2022.170:Institution d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits Décision du Maire n°2022.169: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.167: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.166:Prêt d'une oeuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Décision du Maire n°2022.165: Mise à disposition de l'Auditorium MJC section Grabuge Décision du Maire n°2022.163: Prix catalogue pour enfants de l'exposition Les Exceptionn'Elles Décision du Maire n°2022.161: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.159: Programmation 1er semestre 2022 - Chapeau Rouge - 37 rue Trivalle Décision du Maire n°2022.137:Convention pour la mise à disposition gratuite de salles municipales Décision du Maire n°2022.133:Convention pour la mise à disposition gratuite de salles municipales Décision du Maire n°2022.155: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle Décision du Maire n°2022.153: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.151: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Alogéa Décision du Maire n°2022.149: Convention pour la mise à disposition de la structure Décision du Maire n°2022.148: Convention temporaire de mise à disposition d'un equipement Décision du Maire n°2022.140:Convention pour la mise à disposition gratuite de salles municipales Décision du Maire n°2022.152:Convention pour la mise à disposition gratuite de salles Décision du Maire n°2022.150: Evolution, maintenance et hébergement du logiciel de gestion Décision du Maire n°2022.154: Evolution techniques et fonctionnemmes du plan de classement Décision du Maire n°2022.157: Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2022 Convention pour la mise à disposition gratuite de salles municipales : Festival de Carcassonne 22 n°3 Tarifs demande de subventions pour la tranche 1 phase de travaux de Mise à disposition à titre gracieux de l'Auditorium à la Mise à disposition de locaux de l'école élémentaire Jean-Jaurès Acceptation du don d'un tableau Convention pour la mise à disposition Théâtre Jean Deschamps Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Carcassonne Agglo Exposition d'une photographie d'une vue de la cité de Carcassonne en gare de Toulouse Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Mapping conseil Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre Jean Alary pour la Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Mise à disposition à titre gracieux de l'Auditorium - Chapelle des Jesuites Convention pour la mise à disposition de la structure prat mary avril 2022 Décision du Maire n°2022.138: Fourniture de matériels pou les espaces verts Décision du Maire n°2022.119: Mise à disposition gratuite de la chapelle des dominicaines Décision du Maire n°2022.060: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.076: Renouvellement de l'adhésion de la commune Décision du Maire n°2022.118: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.110: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.106: Expertises d'arbres et analyses de sols Décision du Maire n°2022.120: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2022.114: Mise à disposition à titre gracieux du théâtre Jean Alary Décision du Maire n°2022.112: PLAN MEDIA - Diffusion de supports de communication Décision du Maire n°2022.116: Convention pour la mise à disposition de la halle Prosper montagne Décision du Maire n°2022.113: Campagne d'affichage de supports de communication Décision du Maire n°2022.108: Convention temporaire de mise a disposition structure réceptive Décision du Maire n°2022.105: Mise à disposition gracieuse de l'auditorium Décision du Maire n°2022.104: Décision de participation à une vente aux enchères Décision du Maire n°2022.095: Le petit salon - Exposition Hercule terrassant l'hydre de LERNE Décision du Maire n°2022.121: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.123: Demande de subvention Décision du Maire n°2022.115: Création d'une régie d'avances pour frais Décision du Maire n°2022.0117: Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement Décision du Maire n°2022.0122: Festival de Carcassonne 2022 - complement Décision du Maire n°2022.096: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.102: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.101: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.097: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.094: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.093: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.092: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.091: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.090: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.088: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.087: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2022.100: Magie de noël acquisition des billets de la grande roue Décision du Maire n°2022.103: Saison théâtre Jean Alary 2021/2022 Décision du Maire n°2022.099: Maintenances nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale Décision du Maire n°2022.098: Demande de subvention Décision du Maire n°2022.083: Renouvellement de l'adhésion de la commune a "Villes de France" Décision du Maire n°2022.089: Demande de subvention Décision du Maire n°2022.079: Renouvellement de l'adhésion de la commune Cloture de la régie de recettes pour l’encaissement des Prestations d'études dans le cadre de la rénovation du gymnase Gestion des marchés de services de télécommunications voix et données Location d'instruments de musique équipements d'amplification audio Décision du Maire n°2022.084: Bail derogatoire sci jephi- 53 boulevard Jean Jaures Décision du Maire n°2022.068:Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 1 Décision du Maire n°2022.077:Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 1 Décision du Maire n°2022.078: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux Décision du Maire n°2022.082: Mise à disposition du theatre municipal art studio danse Décision du Maire n°2022.081: Mise à disposition du theatre municipal college Varsovie mai 2022 Création d'un ouvrage de franchissement sous la RD6113 ZI Pont Rouge Art contemporain –Appel à projet d’exposition de sculptures monumentales dans l’espace public Décision du Maire n°2022.074: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.073: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.072: Maintenance des terminaux de verbalisation électronique Décision du Maire n°2022.071: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.070: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.069: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.067: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.066: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.065: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.064: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.063: Convention pour la mise a disposition de locaux municipaux Régie de recettes pour la perception des locations sous les halles - Modificatif Régie de recettes pour l’encaissement des droits de voirie pour travaux, stationnement, Régie de recettes pour l’encaissement des droits de place et de stationnement sur les marchés, Régie de recettes pour l’encaissement des droits de places et de stationnement Régie de recettes pour l’encaissement des abonnements sur le marché - Modificatif Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux – SARL ETAPE Convention pour la mise à disposition de la Salle Joë Bousquet Association Chants Mêlés Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium à l’AEC René Nelli Rétrocession d’une concession funéraire Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux pour Madame Odile SIMOULIN Décision du Maire n°2022.049: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.048: Demande de subvention Décision du Maire n°2022.047: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.046: Conventions pour la mise à disposition de salles municipales Décision du Maire n°2022.045: Conventions pour la mise à disposition de la salle Décision du Maire n°2022.044: Festival de Carcassonne 2022 Décision du Maire n°2022.043:Fourniture de bois, peinture, maçonnerie, quincaillerie et plomberie Convention de mise à disposition parcelle cadastrée LM 1 – Lieu dit LA FAJEOLLE Renouvellement du matériel de reproduction du service Imprimerie Conventions pour la mise à disposition de salles municipales Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux Evolution et maintenance et hébergement du logiciel AGORA Décision du Maire n°2022.037: Convention pour la mise à disposition de la salle Joë Bousquet Décision du Maire n°2022.036: Location / entretien / maintenance de photocopieurs Décision du Maire n°2022.035: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.034: Mise à disposition à titre gracieux du Théâtre Jean Alary Décision du Maire n°2022.033: Evolution et maintenance du logiciel de gestion de tableaux de bord Décision du Maire n°2022.032: Conventions pour la mise à disposition de salles municipales Décision du Maire n°2022.031: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.030: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.029: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.027: Demande de subvention Décision du Maire n°2022.028: Acquisition d’un progiciel de sécurisation Décision du Maire n°2022.026: Acceptation du don de trois tableaux de Augustin FERRANDO Décision du Maire n°2022.025: Acceptation du don d’une lithographie Décision du Maire n°2022.024: Convention de mise à disposition Décision du Maire n°2022.023: Convention pour la mise à disposition de la salle Joë Bousquet Décision du Maire n°2022.022: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2022.021: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.020: Mise à disposition à titre gracieux de l’Auditorium Décision du Maire n°2022.019: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.018: Mise à disposition à titre gracieux de l’Auditorium Décision du Maire n°2022.017: Convention pour la mise à disposition de salles municipales Décision du Maire n°2022.016: Vente aux enchères du 28 novembre 2021 - SVV Agorastore Décision du Maire n°2022.015: Tarifs des concessions funéraires à compter du 1er février 2022 Décision du Maire n°2022.014:Fourniture et livraison de produits d’entretien et arts de la table Décision du Maire n°2022.013: Acquition d'équipements et matériels professionnels Décision du Maire n°2022-012 : Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2022 Décision du Maire n°2022-011 : Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2022 Décision du Maire n°2022.010: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.009: Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets 2022 Décision du Maire n°2022-008 : Convention pour la mise à disposition de la structure Décision du Maire n°2022-007 : Convention pour la mise à disposition de la Salle Joë Bousquet Décision du Maire n°2022.006 : Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2022.005: Fixation des tarifs d’occupation du Domaine Public Commercial 2022 Décision du Maire n°2022.004:Tarifs de désinfection et/ou de désinsectisation Décision du Maire n°2022.003: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.002: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2022.001: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention de mise à disposition – Les Jardins de La Fajeolle Remplacement et mise en place de rideaux et stores dans les écoles et bâtiments communaux Convention temporaire de mise à disposition d’un équipement sportif municipal Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.367: Conventions pour la mise à disposition de salles municipales Décision du Maire n°2021.366: Location et maintenance de photocopieurs Décision du Maire n°2021.365: Saison Théâtre jean Alary 2021/2022 Décision du Maire n°2021.363:Convention de mise à diposition d’un équipement sportif municipal Décision du Maire n°2021.362: Mise à disposition d’une solution de vélos Décision du Maire n°2021.361: Conventions pour la mise à dispoitions de salles municipales Décision du Maire n°2021.360: Convention de mise à disposition Décision du Maire n°2021.359: Prix catalogue d’exposition Tapisserie Décision du Maire n°2021.358: Aménagement et requalification de la maison des associations Décision du Maire n°2021.357: Location/maintenance de fontaines à eau Décision du Maire n°2021.356: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.355: Location de véhicules réfrigérés Décision du Maire n°2021.354: Location d’équipements de son, lumières Décision du Maire n°2021.353: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.352: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.351: Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2021.350: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.349: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.348: Vente aux enchères du 18 octobre 2021 – SVV Agorastore Décision du Maire n°2021.347: Grille tarifaire de mise à disposition d’installations sportives Décision du Maire n°2021.346: Grille tarifaire des projets sportifs de la Direction des Sports Décision du Maire n°2021.345: Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain Décision du Maire n°2021.344: Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain Décision du Maire n°2021.343: Actualisation de la grille tarifaire de mise à disposition Décision du Maire n°2021.342: Achat d’un dessin « La mort de Socrate » Décision du Maire n°2021.341: Achat d’une sculpture « Babies Are Hope » Décision du Maire n°2021.340: Convention pour la mise a disposition gratuite Décision du Maire n°2021.339: Convention pour la mise à disposition de la structure de Prat Mary Décision du Maire n°2021.338: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.337: Convention pour la mise à disposition de locaux Décision du Maire n°2021.336: Convention pour la mise à disposition de locaux Décision du Maire n°2021.335: Convention pour la mise à disposition de locaux Décision du Maire n°2021.334: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2021.333: Convention pour la mise à disposition Décision du Maire n°2021.332: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.331: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.330: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.329: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.328: Convention temporaire de mise à disposition – Décision du Maire n°2021.327: Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-Arts de Carcassonne Décision du Maire n°2021.326: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.325: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.324: Nettoyage des vestiaires – procédure adaptée ouverte Décision du Maire n°2021.323: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.322: Diagnostic structurel,patrimonial et sanitaire Décision du Maire n°2021.321: Saison Théâtre jean Alary 2021/2022 Décision du Maire n°2021.320: Convention de mise à dispoition Tour du Tréseau Décision du Maire n°2021.319: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.318: Magie de Noël 2021 Décision du Maire n°2021.317: Modification d’une régie de recettes Décision du Maire n°2021.316: Prestations de conception et mise en page du magazine municipal Acquisition d’un véhicule d’occasion renault clio IV DCI 75 Business Acquisition d’un véhicule d’occasion Citroën Berligo HDI 100 Club Acquisition d’un véhicule d’occasion renault clio IV DCI 75 AIR Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de réunions n°6 Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de réunions n°6 Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Décision du Maire n°2021.308: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.307: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.306: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.305: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.304: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.303: Convention pour la mise à disposition gratuite Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Sonito – Centre de Congrès Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 1 de l’Odéum Acceptation du don d’une œuvre Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain Création d’une régie de recettes éphémère pour les encaissements Décision du Maire n°2021.296: Saison Théâtre Jean-Alary 2021/2022 Décision du Maire n°2021.297: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.295: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.294: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.293: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.292: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.291: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.290: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.289: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.288: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.287:Théâtre Municipal – Actions culturelles 2022 – Décision du Maire n°2021.286: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.285: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.284: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.283: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.282: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.281: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.280: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.279: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.278: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.277: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.276: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.275: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.274: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.273: Musée des Beaux-Arts 2022 Décision du Maire n°2021.272: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.271: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.270: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux ALOGEA Fourniture de produits de dératisation, désinsectisation et désinfectation Vérifications techniques périodiques des installations et des équipements Festival futuring – Convention de mise à disposition de l’auditorium Demande de subvention au SYADEN – Rénovation de l’éclairage public Décision du Maire n°2021.264: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.263: Décision de participation à une vente aux enchères Décision du Maire n°2021.262: Location et installation d’un espace ludique sur glace Décision du Maire n°2021.261: Cloture de la regie de recettes Décision du Maire n°2021.260: Convention temporaire de mise à disposition Décision du Maire n°2021.259: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.258: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.257: Renouvellement de l’adhesion de la commune Convention pour la mise à disposition gratuite de la Salle de conférence de l’Odeum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 1 de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle 2 de l’Odéum Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l’Odéum Ventes en boutique des musées Décision du Maire n°2021.250:Demande de subvention à l’Etat Décision du Maire n°2021.249: Cloture de la régie de recettes pour l’encaissement des dons Décision du Maire n°2021.248:Location de grues avec opérateur Décision du Maire n°2021.247:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.246: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.245: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.244: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.243: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.242: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.241: Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.240: Institution de la régie de recettes pour l’encaissement Décision du Maire n°2021.239: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux Décision du Maire n°2021.238: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.237: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.236:Travaux de voirie et aménagements paysagers Décision du Maire n°2021.235: Demande de subvention Décision du maire n°2021.234: Institution d’une régie de recettes auprès du service protocole Décision du Maire n°2021.233: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.232:Programmation 2ème semestre 2021–Chapeau Rouge – 37 rue Trivalle Décision du Maire n°2021.231: Diagnostic de cybersécurité – Pack initial – Décision du Maire n°2021.230: Assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation Décision du Maire n°2021.229: Fourniture de jouets et gouters pour l’arbre de Noël des écoles Décision du Maire n°2021.228: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.227: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.226: Institution d’une régie de recettes Décision du Maire n°2021.225: Clôture de la régie de recettes Décision du Maire n°2021.224: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux Décision du Maire n°2021.223: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle Décision du Maire n°2021.222: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle Décision du Maire n°2021.221: Convention pour la mise à disposition gratuite Demande de subvention à la Région Occitanie, Décision du Maire n°2021.213: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux Décision du maire n°2021.214: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle Décision du Maire n°2021.215: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle Décision du Maire n°2021.216: Exposition Hiver 2021-2022 au Musée des beaux-arts Décision du Maire n°2021.217: Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle Décision du Maire n°2021.218: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.219: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.212: Avenant n°1 à la convention Décision du Maire n°2021.211: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Contrat de ligne de trésorerie avec la Caisse d’Epargne Languedoc-Roussillon Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de la salle polyvalente Fourniture de chocolats pour les ainés de Carcassonne Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Acquisition de l’œuvre éphémère « umbrella sky project, jardin inversé – carcassonne 21 » Décision du Maire n°2021.202: Contrôle technique pour les travaux de bâtiments Décision du Maire n°2021.201: Convention pour la mise à disposition gratuite Décision du Maire n°2021.200: Demande de subvention à l’Etat (DRAC) Décision du Maire n°2021.199: Contrat de bail – Chasse – Terrain de Romieu Décision du Maire n°2021.198: Location de blocs glaciers pour la Magie de Noël Décision du Maire n°2021.197: Convention pour la mise à disposition gratuite d’une salle Décision du Maire n°2021.196: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.195: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.194: Demande de subvention Décision du Maire n°2021.193: Contrat de location de logement meublé SCI Loussart Décision du Maire n°2021.192: Clôture de la régie de recettes Décision du Maire n°2021.191: Clôture de la régie de recettes Décision du Maire n°2021.190: Création d’une régie de recette et d’avances Décision du Maire n°2021.189: Convention de mise à disposition Décision du Maire n°2021.188: Convention temporaire de mise à disposition Réservation de places, d’espaces publicitaires et d’emplacement maillot – Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention de mise à disposition IUT – Ville de Carcassonne Bail de location d’un garage M. Stephane Martin – 38 rue Voltaire Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux municipaux France Benevolat aude Convention pour la mise à disposition d’une structure d’accueil et d’un terrain municipal Création d’une régie d’avances pour les secours d’urgence - Modificatif Réalisation de prestations topographiques Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Festival de Carcassonne 2021 - Compléments Nettoyage foyers et vestiaires – Procédure d’appel d’offres Décision du Maire n°2021.174: Boutique des musées – Prix de vente d’un objet promotionnel Acquisition d’une tondeuse autoportée à 3 unités de coupes rotatives avec reprise Prêt d’une œuvre du Musée des Beaux-arts de Carcassonne à la Banque Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux USC et MIDOL SPORT Exposition de sculptures de Guy Ferrer et Acceptation Création d’une régie d’avances pour frais de représentations et menues dépenses Décision du Maire n°2021.168: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.167: Festival 2021 Décision du Maire n°2021.166: Bail de droit commun – Madame Andréo Alima Décision du Maire n°2021.165: Bail dérogatoire SAS Chez Ju – Décision du Maire n°2021.164: Exposition extérieure – Assurance exposition Guy Ferrer Décision du Maire n°2021.163: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.162: Diagnostic structurels des bâtiments socio culturels Décision du Maire n°2021.161: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.160: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.159: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.158: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.157: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.156: Opération Grand Site – Requalification de l’entrée Ouest Décision du Maire n°2021.155: Mise à disposition d’une solution de vélos Décision du Maire n°2021.154: Saison théâtrale 2021-2022 - Tarification Décision du Maire n°2021.153: Saison théâtrale 2021-2022 – Achats de spectacles – Décision du Maire n°2021.152: Location / Maintenance de fontaines à eau Assurance annulation de spectacles Festival IN 2021 Décision du Maire n°2021.150: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.149: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.147: Demande de subvention pour un parcours de cybersécurité Décision du Maire n°2021.148: Convention pour la mise à disposition gratuite de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.146: Service extérieur de pompes funèbres Décision du Maire n°2021.145: Mise en place de contenants réutilisables pour les manifestations Décision du Maire n°2021.144: Convention pour mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.143: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.142: Sortie d’inventaire de la régie du musée des Beaux-Arts Décision du Maire n°2021.141: Exposition de sculptures de Marta Solsona Décision du Maire n°2021.140: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.139: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.138:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.137: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux Décision du Maire n°2021.136:Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux à Syaden Coupe du monde de rugby 2023 - convention ponctuelle Groupement d'Interet Public Décision du Maire n°2021.134: Travaux de rénovation du gymnase La Conte Décision du Maire n°2021.133: Convention d’occupation temporaire du domaine public Décision du Maire n°2021.132: Convention pour la capture des chats en vue de leur stérilisation Décision du Maire n°2021.131: Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux e Décision du Maire n°2021.130: Convention pour la mise à disposition gratuite Instauration d’une réduction temporaire des tarifs d’occupation du Domaine Public Commercial Campagne d’affichage de supports de communication Plan média diffusion de supports de communication – Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des Décision du Maire n°2021.125: Convention pour la mise à disposition gratuite d Décision du Maire n°2021.124: Reprises de concessions funéraires non renouvelées Décision du Maire n°2020.143: Travaux de voirie sur l’ensemble de la Ville Contrat ligne de trésorerie avec la Banque Postale Compte-rendu sommaire du 19 Mai 2022 Avis d'enquête publique : Centre Omnisports et extension du parc de stationnement du stade Domec Appel à projet - Réalisation et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur le site de Romieu Mise à disposition d’un espace destiné à accueillir les cirques et autres spectacles. Recrutement de l'animateur de I'Architecture et du Patrimoine Votre contact Secrétariat Général - Affaires Juridiques 32 rue Aimé Ramond Ouverture hors jours fériés ou chômés du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (16h le vendredi) 0.468.777.088 secretariat.general@mairie-carcassonne.fr Votre élu référent M. Lélis Blasquez - 2ème adjoint