Conseil Municipal

La séance sera filmée et retransmise en direct sur la chaine Youtube de la Ville de Carcassonne.

Veuillez trouver ci-dessous la liste des affaires traitées :

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - SANTÉ

• Désignation de représentants de Monsieur le Maire – pièce n°1
• Création d'une bourse communale d'aide en faveur d'étudiants en médecine – pièce n°2

URBANISME

• Information : Guide de la Bastide – pièce n°3
• Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées DR 357-359-361-363-355 - Avenue du Souvenir Français – pièce n°4
• Servitude au profit de réseau de transport d'électricité pour une canalisation souterraine sur une partie du chemin rural de Charlemagne – pièce n°5
• Participation à la réalisation d'une étude opérationnelle de redynamisation commerciale de la bastide - Autorisation de signature de la convention d'accompagnement de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)  – pièce n°6

FINANCES

• Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 25 mars 2025 et de l'attribution de compensation 2025 – pièce n°7
• Attribution d'une subvention au syndicat mixte du grand site de la Cité de Carcassonne (action 17.3) – pièce n°8
• Autorisation de signer le contrat de délégation de service public pour exploiter la fourrière automobile municipale – pièce n°9
• Travaux de requalification de l'entrée porte d'Aude de la Cité de Carcassonne - Autorisation de signer le marché de travaux relevant du lot 4 ' Calades, sols en galets ' – pièce n°10

ÉDUCATION

• Modification des horaires d'entrée et de sortie des classes École maternelle Jean Macé Rentrée scolaire 2025/2026  – pièce n°11 Classes transplantées - Demandes d'attribution de subventions au titre de l'année 2025 – pièce n°12
• Sectorisation scolaire Actualisation 2025 – pièce n°13
• Convention de coopération relative à la mise en œuvre du programme de sensibilisation "écopousse à l'école" entre la Ville de Carcassonne, Carcassonne Agglo et la direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de l'Aude  – pièce n°14

CULTURE

• Dépôt au musée des beaux-arts de Carcassonne d'une sculpture de Théophile Barrau appartenant au musée Blanche d'Hoschedé-Monet de Vernon – pièce n°15
• "Festival Dans Ma Cité" et "Face à la Mer - Hors les murs Carcassonne" Participation de la Ville – pièce n°16

RESSOURCES HUMAINES

• Ajustement des postes budgétaires et des emplois – pièce n°17

ENVIRONNEMENT

• Avis du Conseil Municipal sur le projet de document cadre relatif au développement de l'agrivoltaique et des centrales solaires au sol – pièce n°18
• Enquête Publique complémentaire sur l'étude d'impact prenant en compte les effets indirects de l'approvisionnement en bois de la centrale de Provence exploitée par la société Gazelénergie Génération, située sur le territoire des communes de Gardanne et Meyreuil (Département Bouches-du Rhône) - Avis du Conseil Municipal: – pièce n°19

AFFAIRES SOCIALES – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

• Participation de la Commune au financement du Fonds Unique au Logement 2025 (FUL) – pièce n°20 
• Festival Futuring - Tremplin jeunes talents - Règlement de concours – pièce n°21

TRAVAUX – POLITIQUE DE LA VILLE

• Convention de groupement pour le projet "tri hors foyer" – pièce n°22
• Programmation de l'appel à projets 2025 ' engagements quartiers 2030 ' – pièce n°23

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

• Mise à disposition gracieuse de locaux et matériel municipal – pièce n°24