Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DEMANDE DE SUBVENTION – CENTRE DES CONGRES
    • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JEAN JAURES
    • ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES – ANNEE 2016
    • CONVENTION-CADRE D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE PATRIMOINE BATI (TFPB) DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
    • MODIFICATION DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
    • PROJET DE CONSTRUCTION – NOUVELLE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE – CESSION A L’ETAT – TERRAIN PRAT MARY
    • MODIFICATION DU REGIME DES PROVISIONS
    • CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PRIVES BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 EUROS
    • PARCELLES BW 311-312-313-314-315-316-317 – LOTISSEMENT LA METAIRIE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE  ET INDEMNISATION D’AGENTS
    • POSE ET DEPOSE DE GUIRLANDES – MISE EN CONFORMITE DES SUSPENTES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • EXTENSION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
    • VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE TERRE MIGERE A MADAME ET MONSIEUR RIVALS-WENDLING
    • BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
    • BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015 A L’EXERCICE 2016
    • BUDGET PRIMITIF 2016 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL
    • SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – BUDGET PRIMITIF 2016
    • BUDGET ANNNEXE DU STATIONNEMENT - BUDGET PRIMITIF 2016
    • BUDGET PRIMITIF 2016 : BUDGET PRINCIPAL
    • FINANCES – VOTE DU TAUX DE L’IMPOSITION DIRECTE EN 2016
    • 2éme CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES : DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS
    • PROJET DE REGROUPEMENT SCOLAIRE
    • PROJET D’EXTENSION ET D’AMENAGEMENT DU PARKING DE DELESTAGE A LA CITE – APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET D’ENQUETE PARCELLAIRE – DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
    • MISE EN PLACE DU PVe (PROCES VERBAL ELECTRONIQUE)
    • AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • ACQUISITION BATIMENT BOULEVARD JOSEPH GAY LUSSAC – CADASTRE PX 88 ET 89
    • SOUTIEN A L’ACTION VOS ACHATS REMBOURSES PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE
    • EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DES BAIES – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION ANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
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