Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2011 .
    • DELIBERATION N°03 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2011  
    • DELIBERATION N°04 : CAMPING DE LA CITE – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SOCIETE CAMPEOLE .
    • DELIBERATION N°05 : EMPRUNTS 2011-2012 – CONSULTATION BANCAIRE
    • DELIBERATION N°06 : ASSOCIATION ACCUEIL INFO DROGUE ET ADDICTION 11 – ACQUISITION DE BATIMENTS – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT  
    • DELIBERATION N°07 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2011 – SUBVENTION PAR LA SACEM .
    • DELIBERATION N°08 : CONVENTION DE MECENAT 2011 .
    • DELIBERATION N°09 : COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX.
    • DELIBERATION N°10 : SOLIDARITE DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR LE JAPON  
    • DELIBERATION N°11 : DENOMINATION ALLEE RAYMOND COURRIERE
    • DELIBERATION N°12 : VENTE MONSIEUR LEBLANC – CHEMIN RURAL N°54 .
    • DELIBERATION N°13 : FOURNITURE DE MATERIAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°14 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE ET INTRUSION TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DETYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°15 : ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS – APPELD’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°16 : REFECTION DE CHAUSSEES ET TROTTOIRS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N°17 : ECOLE DES TROUBADOURS – AVENANT N°1 LOT N°1 : GROS ŒUVRE– AVENANT N°1 LOT N°4 : PLOMBERIE – AVENANT N°1 LOT N°7 : MENUISERIE .
    • DELIBERATION N°18 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE SOUTERRAINE RESERVOIR DE PECH MARY – CHATEAU VERT – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF  
    • DELIBERATION N°19 : RUE CHARLES BAUDELAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N°20 : CHEMIN DU BOIS DE SERRES – EXTENSION DU RESEAUD’ECLAIRAGE PUBLIC – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N°21 : FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D’ECLAIRAGES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N°22 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHEA PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°23 : PLAN COMMUNAL DE DESHERBAGE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°24 : INTERDICTION DE LA CULTURE DES OGM SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°25 : CAMPING DE LA CITE – TARIFS DIVERS .
    • DELIBERATION N°26 : CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LES FORCES DE SECURITE DE L’ETAT.
    • DELIBERATION N°27 : STADE DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – CREATION DE LOCAUX – PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL – DEMANDE DE SUBVENTIONS. 51
    • DELIBERATION N°28 : STADE ALBERT DOMEC – EXTENSION DE L’AIRE D’ECHAUFFEMENT.
    • DELIBERATION N°29 : LA FAGEOLLE – CREATION AIRE DE GRAND JEU – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°30 : STATIONNEMENT DANS LES DOUVES DE LA CITE .
    • DELIBERATION N°31 : DENOMINATION ESPLANADE CASTELLAR DEL VALLES .
    • DELIBERATION N°32 : REPRESENTATION AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L’ESATAPAJH 11 .
    • DELIBERATION N°33 : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES HANDICAPEES – MISE EN ACCESSIBILITE DES CARREFOURS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°34 : TELECOMMANDE POUR LES FEUX SONORES .
    • DELIBERATION N°35 : MANIFESTATIONS CULTURELLES 2011  
    • DELIBERATION N°36 : SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2011.
       
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