Délibérations du conseil municipal du 28 février 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2013.
    • DELIBERATION N°02 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL - BUDGET PRIMITIF2013  
    • DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE -BUDGET PRIMITIF 2013  
    • DELIBERATION N°04 : MANIFESTATIONS CULTURELLES AUTOUR DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LA FEMME - CONVENTION DE PARTENARIAT  DELIBERATION N°05 : DENOMINATION BOULODROME MUNICIPAL DE VILLALBE .
    • DELIBERATION N°06 : CREATION D UN FOYER AU HAMEAU D’HERMINIS - DOSSIERDE CONSULTATION D’ENTREPRISES .
    • DELIBERATION N°07 : BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DEFONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2012
    • DELIBERATION N°08 : VOIE D’ACCES AU POLE SANTE DE CARCASSONNE - UNE NOUVELLE OFFRE RESTRUCTUREE POUR APPORTER UNE REPONSE AUX BESOINS DE SANTE DE LA POPULATION DE L’OUEST AUDOIS - DEMANDE DESUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°09 : ADHESION A L’ASSOCIATION  
    • DELIBERATION N°10 : FESTIVAL 2013 - PROGRAMME - MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°11 : PHOTOCOPIEURS LOCATION PERIODE 2012/2017 - APPELD’OFFRES OUVERT - AVENANT N°2 AU LOT N°1 - AVENANT N°1 AU LOT N°2.
    • DELIBERATION N°12 : EMPRUNT 2013-2014 - CONSULTATION BANCAIRE .
    • DELIBERATION N°13 : MODIFICATION DES IMPUTATIONS RELATIVES AUX MARCHES DE LA RESTAURATION COLLECTIVE SUITE A LA CREATION DU BUDGET ANNEXE SPECIFIQUE . DELIBERATION N°14 : CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANTD’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23000 € .
    • DELIBERATION N°15 : INDEMNISATION - TRAVAUX PUBLICS - BOUTIQUE DI’SOGNI.
    • DELIBERATION N°16 : SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2013 - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE RELEVANT DE L’ARTICLE 30 PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE DANS LES CONDITIONS PREVUES AUXARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°17 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD- CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE SACER SCREG COLAS . DELIBERATION N°18 : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL - CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE - EN APPLICATION DES ARTICLES 70 ET 74 III DU CODE DES MARCHES PUBLICS - GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LE DEPARTEMENT DE L’AUDE, LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET HABITAT AUDOIS, EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D. BATIMENT ET A.V.P. INFRA) AVENANT N°1 .
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE
    • DELIBERATION N°20 : CHEMIN SITUE ZONE DU PONT ROUGE ENTRE LES PARCELLES KX-31-33-86 - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°21 : TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGERS - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°22 : ETUDE SUR LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DE L’AUDE AUNIVEAU DU BARRAGE DU PAÏCHEROU - AVENANT AU MARCHE N°12064  
    • DELIBERATION N°23 : REPRISE DE LA LICENCE DU LOGICIEL DE GPAO  
    • DELIBERATION N°24 : RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES DE LA CUISINE CENTRALE  DELIBERATION N°25 : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES HANDICAPEES - PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PAR VOIE DE PROCEDURE ADAPTEE - VALIDATION DE L’AVANT-PROJET (AVP) - AVENANT N°1 . DELIBERATION N°26 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE AUTOMOBILE  DELIBERATION N°27 : STADE ALBERT DOMEC - CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNEET REALISATION DE VESTIAIRES - AVENANT N°1 AUX LOTS N°4, 6, 7, 8, 13, 14, 15,16 ET 20 AVENANT N°2 LOT N°10 .
    • DELIBERATION N°28 : FLEURISSEMENT DES MASSIFS DE LA VILLE - PROGRAMME2013  
       
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