Délibérations du conseil municipal du 27 juin 2019

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : ACQUISITION DE L’AIRE DE JEUX DE GRAZAILLES SISE SUR LA PARCELLE CADASTREE HX 513 .
    • DELIBERATION N°2 : CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA REALISATION D’UN FOSSE COLLECTEUR DES EAUX SUR LA PARCELLE LX 291 AVEC HABITAT AUDOIS .
    • DELIBERATION N°3 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2019
    • DELIBERATION N°4 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 .
    • DELIBERATION N°5 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 3ème TRANCHE  
    • DELIBERATION N°6 : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE CARCASSONNE AGGLO EN 2020 – APPLICATION DU DROIT COMMUN  
    • DELIBERATION N°7 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°8 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET PRINCIPAL  
    • DELIBERATION N°9 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°10 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET ANNEXE POLE CULTUREL
    • DELIBERATION N°11 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL  
    • DELIBERATION N°12 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°13 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT .
    • DELIBERATION N°14 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT .
    • DELIBERATION N°15 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°16 : COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°17 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE .
    • DELIBERATION N°18 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 .
    • DELIBERATION N°19 : PROJET D’EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CARCASSONNE AGGLO AU 1er JANVIER 2020 – AVIS DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR PIETONS ET VEHICULES – SAS MAQUENS ENERGIE  
    • DELIBERATION N°21 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2019-2020 – PROGRAMME ET TARIFS.
    • DELIBERATION N°22 : CONVENTION EN FAVEUR DE LA GENERALISATION DE L EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (CGEAC .
    • DELIBERATION N°23 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION SECOND SEMESTRE 2019 .
    • DELIBERATION N°24 : RECRUTEMENT D’UN MEDIATEUR AU POSTE ADULTE-RELAIS  
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTIONS D’INTERMEDIAIRES AVEC DES SITES DE REFERENCEMENT OU DES AGENCES EVENEMENTIELLES .
    • DELIBERATION N°26 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS  
    • DELIBERATION N°27 : CIMETIERE DE LA CONTE – AFFECTATION D’UNE PARCELLE EN TERRAIN COMMUN  
    • DELIBERATION N°28 : ATELIERS DU PETIT LYCEE – AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES .
    • DELIBERATION N°29 : CAMPAGNES ELECTORALES – MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX .
    • DELIBERATION N°30 : MARCHE PUBLIC RELATIF A LA FOURNITURE, LA MISE EN PLACE ET L’ENTRETIEN DE MOBILIER URBAIN – AVENANT N°2 – PROROGATION DU MARCHE  
    • DELIBERATION N°31 : ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES .
    • DELIBERATION N°32 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER LA CONTE – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°33 : CONVENTION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OCCITANIE POUR LA MISE EN PLACE D’UN PERIMETRE PRE-OPERATIONNEL .
    • DELIBERATION N°34 : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°35 : PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN .
    • DELIBERATION N°36 : SUBVENTION ATTRIBUEE AUX ASSOCIATIONS  
    • DELIBERATION N°37 : OPERATIONS SOUS MANDAT  
    • DELIBERATION N°38 : REHABILITATION DES PARTIES INSCRITES AUX MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – AVENANT N°1 AU MARCHE N° 18091 001 LOT N°1
    • DELIBERATION N°39 : TRAVAUX DE MAINTENANCE, D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE BATIMENTS COMMUNAUX – ACCORD CADRE – LOT 8 : ELECTRICITE – CHAUFFAGE ELECTRIQUE – AVENANT DE TRANSFERT DE L’ACCORD CADRE N° 17165008 CONCLU AVEC LA SOCIETE CHIFFRE-NIMTEC .
    • DELIBERATION N°40 : EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION DE LA FACADE SUD ET DES COUVERTURES DU BAS-COTE SUD – AVENANTS N°2 AUX MARCHES N°18003 LOTS N°01 A 05 .
    • DELIBERATION N°41 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES CONCLUS AVEC LA SOCIETE SAINT CHARLES POIDS LOURDS
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