Délibérations du conseil municipal du 26 juillet 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : ADHESION A L’ASSOCIATION .
    • DELIBERATION N°02 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – SAISON 2010-2011 – PROGRAMMES CALENDRIERS .
    • DELIBERATION N°03 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – TARIFS – SAISON 2010-2011.
    • DELIBERATION N°04 : PROJET D’AMENAGEMENT PLUVIAL DU RUISSEAU DE SAINT-MARTIN SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET D’ENQUETE PARCELLAIRE – DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
    • DELIBERATION N°05 : ACQUISITIONS DE TERRAINS – SECTEUR MONTREDON
    • DELIBERATION N°06 : REFECTION DES RUES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°07 : NETTOYAGE DES LOCAUX – ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT N°3 LOT N°3 – AVENANT N°4 LOT N°.
    • DELIBERATION N°08 : MARCHE D4ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE DE RESTAURATION – MARCHE DE SERVICES RELEVANT DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE DU CODE DES MARCHES PUBLICS – GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE CIASC, EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – APPROBATION DUMARCHE . DELIBERATION N°09 : RESTAURANTS SCOLAIRES – TARIFS A COMPTER DU 1ERSEPTEMBRE 2010 .
    • DELIBERATION N°10 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNNEMENT ABC CARCASSONNAISE  
    • DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU FEP DE GRAZAILLES
    • DELIBERATION N°12 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILCI.
    • DELIBERATION N°13 : ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER MUNICIPAL.
    • DELIBERATION N°14 : PARKING GAMBETTA – MAITRISE D’ŒUVRE LOT N°1 ET MAITRISE D’ŒUVRE LOT N°2 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL.
    • DELIBERATION N°15 : CARROUSEL DE LA CITE – CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN TERRAIN MUNICIPAL  
       
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