Délibérations du conseil municipal du 24 septembre 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • JOURNEE DU GOUT
    • ATELIERS DU PETIT LYCEE – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES INTERVENANTS
    • OBJET
    • APPEL A PROJETS « HERITAGE HORIZON BLEU » POUR LE SUBVENTIONNEMENT DE LA MISE EN CONFORMITE DES VESTIAIRES DU STADE MAZET
    • DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • VERSEMENT DE FRAIS LIES A LA PROTECTION FONCTIONNELLE – MONSIEUR CLEMENT VALLES
    • CONVENTIONS ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP)
    • SUBVENTIONS ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DE LA REUSSITE EDUCATIVE
    • ECOLE DE MONTLEGUN – EXTENSION, REAMENAGEMENTS, MISE EN ACCESSIBILITE – APPROBATION DES MARCHES
    • CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE ROCADEST RELATIVE A L’AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE ROUTE DE BERRIAC
    • VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE MOREAU A LA SAS ROCADEST
    • CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION DERNIER TRIMESTRE 2015
    • PARCOURS DU CŒUR – ACQUISITION PARCELLE OS 56
    • MARCHE DE SERVICES D’INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE – ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DES QUARTIERS RELEVANT DU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE, ALOGEA ET HABITAT AUDOIS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – ARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • CREATION DE L ARROSAGE INTELLIGENT DEMANDES DE SUBVENTION
    • ACCORD CADRE RELATIF A L’ACHEMINEMENT ET A LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DES MARCHES
    • CHEMIN DE LA MADELEINE – REGULARISATION FONCIERE
    • CESSION PARCELLES QUARTIER LA CONTE HABITAT AUDOIS
    • IMPASSE DU CERS – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • RUE GUSTAVE MOT – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • MISE EN PLACE D’UNE CANALISATION GAZ SOUTERRAINE LIEU DIT TRENCAVEL – CONVNETION DE SERVITUDE AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
    • ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURES DE MACONNERIE ET PLOMBERIE LOT N°2 MATERIELS ESPACES VERTS DE TYPE DEBROUSSAILLEUSE, TONDEUSE, TRONCONNEUSE, MOTOCULTEUR…LOT N°4 FOURNITURES DE PLOMBERIE – APPROBATION DU MARCHE 6 LOT N°3 FOURNITURES DE MACONNERIE – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX – ARTICLE 35-I.1 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • AMENAGEMENT DELTEIL – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE
    • TARIFICATION DES ENTREES DU MUSEE DE L’ECOLE
    • FETE DU VIN 2015
    • ETALEMENT COMPTABLE D’UNE CHARGE
    • DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
    • SUBVENTION A UNE ASSOCIATION
    • CONFIRMATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE)
    • PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES
    • LOCATION DE PHOTOCOPIEURS POUR LA PERIODE 2012/2017 – LOT N°2 GROS COPIEURS DE PRODUCTION POUR LA VILLE – AVENANT N°2
    • VERIFICATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE INTRUSION ET DES MOYENS DE SECOURS LOT N°2 ALARME INCENDIE MARCHE N°13002002 – LOT N°3 ALARME INTRUSION MARCHE N°13002003 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE INTRUSION ET DES MOYENS DE SECOURS LOT N°4 TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – MARCHE N°13083 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA REGIE DU STATIONNEMENT PAYANT – LOT N°2 FOURNITURE DE PARCFICHES – MARCHES N°13160002 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • PARTICIPATION FINANCIERE AU DIPLOME UNIVERSITAIRE PHOTOGRAPHIE DOCUMENTAIRE ET ECRITURE TRANSMEDIA
    French