Délibérations du conseil municipal du 24 juin 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • DELIBERATION N° 01 : DEMANDE DE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE
    • DELIBERATION N° 02 : MISSION DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE– PRESTATIONS DE SERVICES RELEVANT DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N° 03 : EMISSION D’UN TITRE DE PERCEPTION CORRESPONDANT A L’INDEMNITE REPRESENTATIVE DES FRAIS ENGAGES POUR LE RELOGEMENT DANS LE CADRE D’UN ARRETE PREFECTORAL D’INSALUBRITE
    • DELIBERATION N° 04 : FETE DE SAINT-NAZAIRE DU 28 JUILLET 2010 –ASSOCIATION LODZIAK ART – DEMANDE DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N° 05 : SECTEUR SAUVEGARDE – PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE – DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE .
    • DELIBERATION N° 06 : CONTRAT DE BAIL HANGAR CHEMIN DE MAQUENS - SARLLE PIN PERDU
    • DELIBERATION N° 07 : DENOMINATION CHEMIN DE LA FUMADE - LOTISSEMENT BOIS DE SERRES .
    • DELIBERATION N° 08 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2009/2010
    • DELIBERATION N° 09 : PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 201
    • DELIBERATION N° 010 : COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - Budget Principal, BudgetsAnnexes du Stationnement - et du Pôle Culturel
    • DELIBERATION N° 011 : COMPTE DE GESTION 2009 - Budget Principal, BudgetsAnnexes du Stationnement - et du Pôle Culturel
    • DELIBERATION N° 012 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 - 201
    • DELIBERATION N° 013 : AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2009 DU BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT
    • DELIBERATION N° 014 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT –DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2010 .
    • DELIBERATION N° 015 : TAXE D’HABITATION – MODIFICATION DE L’ABATTEMENT GENERAL A LA BASE .
    • DELIBERATION N° 016 : ASSUJETISSEMENT A LA TAXE D’HABITATION DES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE CINQ ANS.23
    • DELIBERATION N° 017 : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – SUPPRESSION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS .
    • DELIBERATION N°018 : CESSION PARCELLES – RUE DE LA LIBERTE – ILOT SAINT VINCENT
    • DELIBERATION N°019 : ACQUISITION DE TERRAINS – SECTEUR MONTREDON .
    • DELIBERATION N°20 : CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE A MAQUENS – ACQUISITIONS DE TERRAINS
    • DELIBERATION N 21 : PLAN COMMUNAL DE DESHERBAGE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS.
    • DELIBERATION N 22 : ENSEMBLE DE LA VILLE – MISE EN CONFORMITE DES SUSPENTES – POSE ET DEPOSE DE GUIRLANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°23: PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET VIA LA TECHNOLOGIE XDSL POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – LOT N°1 AVENANT N°3
    • DELIBERATION N°24: ETUDES SURVEILLEES.
    • DELIBERATION N°25: PERSONNEL COMMUNAL – RECRUTEMENT D’UN TERRAIN SUPERIEUR CHEF CONTRACTUEL A DUREE INDETERMINEE
    • DELIBERATION N°26 : CHANGEMENT DU MODE DE GESTION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
    • DELIBERATION N°27 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°28 : SUBVENTION DE FOCTIONNEMENT 2010 – OLYMPIQUE CLUB CARCASSONNAIS
    • DELIBERATION N°29 : CONVENTION D’UTILISATION DE LA STRUCTURE RECEPTIVE MUNICIPALE SITUEE ESPACE PUIG AUBERT – TARIFICATION
    • DELIBERATION N°30 : INSTAURATION D’UNE COMMISSION SPECIFIQUE POUR LES MARCHES A PROCEDURES ADAPTEES.
    • DELIBERATION N°31: PARKING GAMBETTA LOT N° 2 GROS ŒUVRE SOCIETERAZEL – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
    • DELIBERATION N°32 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE
    • DELIBERATION N°33 : MISE EN PLACE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES POUR LES CYCLES TROIS SUR LE POLE SPORTIF DE DOMEC .
       
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