Délibérations du conseil municipal du 23 juin 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : ELECTIONS SENATORIALES - DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS .
    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22  DU
    • CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • DELIBERATION N°01 : COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 - BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°02 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°03 : COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT.
    • DELIBERATION N°04 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT.
    • DELIBERATION N°05 : COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°06 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°07 : COMPTE ADMINISTRATIFS 2013 - BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°08 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°09 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
    • DELIBERATION N°10 : MODIFICATION D’IMPUTATIONS BUDGETAIRES DANS LE CADRE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N°11 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES - EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES  
    • DELIBERATION N°12 : PHOTOCOPIEURS LOCATION PERIODE 2012/2017 - APPEL D’OFFRES OUVERT - LOT N°1 PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA MAIRIE - MARCHE COMPLEMENTAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 35-II.4 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°13 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER - ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°14 : ALLEE DES GARENNES - HAMEAU DE VILLALBE - PARTIE DE LA PARCELLE HI 491 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°15 : ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE IN GIRATOIRE LOTISSEMENT DES BOIS DE SERRES - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°16 : CHEMIN DU TROU DU LAPIN - HAMEAU DE MONTREDON - PARTIE DE LA PARCELLE LP 20 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°17 : ALLEE GUTEMBERG - ZONE INDUSTRIELLE LA BOURIETTE - PARCELLE HR 772 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°18 : MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) - CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DES TAP VILLE /CIAS POUR LES NIVEAUX ELEMENTAIRES - DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE DU FONDS D’AMORCAGE A L’ETAT  
    • DELIBERATION N°19 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2013/2014  
    • DELIBERATION N°20 : COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE - MODIFICATION.
    • DELIBERATION N°21 : COMMISSIONS FONCTIONNEMENT ET QUALITE DES HALLES.
    • DELIBERATION N°22 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE - LOT 1 / ACCES INTERNET HAUT DEBIT SECURISE VIA LA TECHNOLOGIE FIBRE OPTIQUE - APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT N°2 DE PROROGATION  
    • DELIBERATION N°23 : TRAVAUX DE  VOIRIE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - MARCHE SUBSEQUENT N°11 AU LOT N°7 RESEAUX SECS DE L’ACCORD CADRE - RUE ARMAGNAC - TRONCON RUES VICTOR HUGO/REPUBLIQUE - AVENANT N° DE PROROGATION  
    • DELIBERATION N°24 : OPERATION CARTE PASS 2014 - CONVENTION ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET LA VILLE DE CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°25 : OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - DESIGNATION DE MEMBRES SUPPLEMENTAIRES - MODIFICATIF  
    • DELIBERATION N°26 : ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS .
    • DELIBERATION N°27 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’AISPCAC-PLIE  
    • DELIBERATION N°28 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU BASSIN DU FRESQUEL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°29 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENTS DIVERS APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN MENAGER SUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°31 : NETTOYAGE DES LOCAUX ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHES EN PARTIE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°32 : FOURNITURE DE BOIS PEINTURE PLEXIGLAS VITRAGE ET QUINCAILLERIE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°33 : SAISON THEATRE - AUDITORIUM 2014-2015 PROGRAMME ET TARIFS - TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM  
    • DELIBERATION N°34 : FESTIVAL 2014 : MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°35 : FESTIVAL ET FERIA 2014 : COMPLEMENT . 58
    • DELIBERATION N°36 : SPECTACLE DE VARIETES SALLE DU DOME CONTRAT DE LOCATION  
    • DELIBERATION N°37 : ACTION  
    • DELIBERATION N°38 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL 2014)  
    • DELIBERATION N°39 : SPECTACLE ORGANISE PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES AINES DE LA VILLE AU THEATRE JEAN ALARY  
    • DELIBERATION N°40 : PARTICIPATION DE LA VILLE AUX REPAS OFFERTS AUX SDF PAR L’ASSOCIATION  
    • DELIBERATION N°41 : STOCKAGE, RECEPTION, TRANSPORT ET VALORISATION DES DECHETS INDUSTRIELS - APPEL D’OFFRES OUVERT - APPROBATION DES MARCHES.
    • DELIBERATION N°42 : REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°43 : ACCORD CADRE DE COOPERATION POUR UNE GESTION DURABLE DE L’EAU ET DES MILIEUX SPECIFIQUES - CONVENTION D’APPLICATION SPECIFIQUES RELATIVE A LA RESTAURATION PHYSIQUE ET LA PRESERVATION DES MILIEUX AQUATIQUES
    • DELIBERATION N°44 : ANIMATIONS SPORTIVES ESTIVALES COMPLEXES DE LOISIRS  RAYMOND CHESA - MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF .
    • DELIBERATION N°45 : NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE ET DECISION RELATIVE AU MAINTIEN DE LA PARITE NUMERIQUE ET DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE .
    • DELIBERATION N°46 : CONVENTION POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION .
    • DELIBERATION N°47 : EGLISE SAINT-VINCENT - RESTAURATION DES CHAPELLES - DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°48 : EGLISE SAINT VINCENT - DIAGNOSTIC SUR LES FACADES DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°49 : EGLISE SAINT-VINCENT - ENTRETIEN DE L’ORGUE DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°50 : FOURNITURE DE BUREAUX - PAPETERIE APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N°51 : ACQUISITION DE TELECOMMANDES - ACCES A LA CITE  
       
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