Délibérations du conseil municipal du 21 mai 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PROJET DE CENTRALE SOLAIRE AU SOL LOCALISE SUR LE CENTRE DE STOCKAGE DES DECHETS DU BTP EXPLOITE PAR LA SOCIETE VALORIDEC .
    • DELIBERATION N°02 : EXPOSITION DE SCULTURES MONUMENTALES SUR LE PRADO – CONVENTION AVEC L’ARTISTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°03 : CONCESSION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU BARRAGEDU PAÏCHEROU – MODIFICATION DE CERTAINS ELEMENTS DE LA PROCEDURE  
    • DELIBERATION N°04 : AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DU THEATRE POPULAIRE BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION SUPERIEURE A 23 EUROS.
    • DELIBERATION N°05 : ETUDE DE TYPE DIAGNOSTIC POUR LA REDUCTION DE LA VULNERABILITE SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – DEMANDE DE SUBVENTION.
    • DELIBERATION N°06 : ECOLE DE MONTLEGUN – EXTENSION, REAMENAGEMENTS, MISE EN ACCESSIBILITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE  
    • DELIBERATION N°07 : EGLISE SAINT-VINCENT – ETUDE GLOBALE POUR LA RESTAURATION DES FACADES, DES VITRAUX ET DES COUVERTURES DES BAS COTES – ACCORD CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE ASSORTI D’UNE PREMIERE PHASE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE L’ETUDE .
    • DELIBERATION N°08 : DENOMINATION DE VOIE – ANCIENNE RD 104 .
    • DELIBERATION N°09 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE –ANNEE 2015 .
    • DELIBERATION N°10 : LOGEMENT ECOLE MARCEL PAGNOL – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT  
    • DELIBERATION N°11 : ANCIENNE ECOLE DU HAMEAU DE MONTREDON –DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT  
    • DELIBERATION N°12 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A –DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE .
    • DELIBERATION N°13 : ATTRIBUTION D’UN VEHICULE DE FONCTION
    • DELIBERATION N°14 : INSTALLATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES – TRANSFERT DE COMPETENCE AU SYADEN  
    • DELIBERATION N°15 : PROJET DE CONSTRUCTION DU NOUVEL HOTEL DE POLICE– ACQUISITION TERRAIN PRAT-MARY
    • DELIBERATION N°16 : RUE VENANCE DOUGADOS – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  - ACQUISITION PARTIE DES PARCELLES AL 161 ET 162. 23
    • DELIBERATION N°17 : PARCELLE BC 297  VOIRIES ET ESPACES VERTS –ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME
    • DELIBERATION N°18 : PARCELLE BK 346 – RESIDENCE GEORGES GALY –TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°19 : CESSION PARCELLE QUARTIER OZANAM ALOGEA  
    • DELIBERATION N°20 : CESSION PARCELLES LIEUDIT BOURRIAC MARCOU HABITAT.
    • DELIBERATION N°21 : RUE DU MOULIN D’AVAR A LA CITE – DECLASSEMENT ETVENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°22 : RUE ANATOLE FRANCE – ANCIEN CONTRE CANAL – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°23 : CHANGEMENT DE DENOMINATION DE VOIES  
    • DELIBERATION N°24 : ECOLES MATERNELES ET ELEMENTAIRES – REFORME DELA SECTORISATION
    • DELIBERATION N°25 : INDEMNITES AUX ENSEIGNANTS – ETUDE SURVEILLEES ET TEMPS PERISCOLAIRES .
    • DELIBERATION N°26 : SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS.
    • DELIBERATION N°27 : PROJET DE CLASSEMENT DES ABORDS DU CANAL DU MIDI –AVIS DE LA COMMUNE  
    • DELIBERATION N°28 : EGLISE SAINT-VINCENT – RESTAURATION D’UN TABLEAU DEGAMELIN – DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°29 : EGLISE SAINT VINCENT – TRAVAUX DE REPARATION 2015 –BAIES ET VITRAUX COTE NORD – DEMANDE DE SUBVENTIONS
    • MOTION : MOTION DE SOUTIEN AU COMITE DES VILLES ET AGGLOMERATIONS POUR LA LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER PERPIGNAN  
       
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