Délibérations du conseil municipal du 21 juillet 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’OPERATION ECOLE ET CINEMA – ANNEE 2010/2011.
    • DELIBERATION N°02 : AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CINEMA LE COLISEE – DEFINITION DES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION
    • DELIBERATION N°03 : VALORISATION DE BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES DU CŒUR DEBASTIDE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION .
    • DELIBERATION N°05 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ANCIENNE ECOLE DE PECH MARY ET DE L’ANCIENNE ECOLE PRIMAIRE DE LA CITE AVEC L’ASSOCIATION CALENDRETA DE CARCASSONA.
    • DELIBERATION N°06 : PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2011.
    • DELIBERATION N°07 : GROUPE MARCOU – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS GARANTIS COMPACTAGE / REPROFILAGE  
    • DELIBERATION N°08 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1  
    • DELIBERATION N°09 : SUPPRESSION DES BUDGETS ANNEXES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT  
    • DELIBERATION N°10 : RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION A COMPTER DU1er SEPTEMBRE 2011  
    • DELIBERATION N°11 : CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION – AVIS DE LA COMMUNE  
    • DELIBERATION N°12 : IMPLANTATION D’UNE SIRENE D’ALERTE A LA CITE MEDIEVALE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL  
    • DELIBERATION N°13 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – SAISON 2011-2PROGRAMMES - CALENDRIERS .
    • DELIBERATION N°14 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – TARIFS SAISON 2011-2012  
    • DELIBERATION N°15 : SAISON 2011-2012 – LES JEUDIS DE L’AUDITORIUM PROGRAMME - TARIFS  
    • DELIBERATION N°16 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CONFORMEMENT AU DECRET N°2011-605 DU 30 MAI 2011.
    • DELIBERATION N°17 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A LA COMMISSION PARITAIRE  41
    • DELIBERATION N°18 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE A : DIRECTEUR DU THEATRE MUNICIPAL .
    • DELIBERATION N°19 : ACQUISITION DE DIVERS ENGINS POUR LE SERVICE NETTOIEMENT MECANIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°20 : NETTOYAGE DES LOCAUX – AVENANT N°1 LOT N°1 .
    • DELIBERATION N°21 : DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LE MONUMENT AUX MORTS PAR LE 3ème RPIMA  
       
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