Délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2013.
    • DELIBERATION N°02 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2014  
    • DELIBERATION N°03 : ADMISSION EN NON VALEUR .
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL - DECISION MODIFICATIVE N°3 2013.
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT.
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2013 .
    • DELIBERATION N°07 : DENOMINATION DES HALLES  
    • DELIBERATION N°08 : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION  
    • DELIBERATION N°09 : FESTIVAL FEMMES EN JEUX  
    • DELIBERATION N°10 : CREATION D’UNE COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP) OU LA VILLE INTERVIENT EN QUALITE DE MAITRE D’OUVRAGE.
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE CARROUSEL POUR L’INSTALLATION D’UN MANEGE
    • DELIBERATION N°12 : APPROBATION DES MONTANTS DE CHARGES TRANSFEREES POUR LA LECTURE PUBLIQUE ET LA GESTION DU COMPLEXE RAYMOND CHESA (REGULARISATION) EVALUES PAR LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLET)  
    • DELIBERATION N°13 : PRIX DE VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION COROT DANS LA LUMIERE DU NORD  
    • DELIBERATION N°14 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR RESTAURATION D’ŒUVRES DU MUSEE .
    • DELIBERATION N°15 : AVIS DE LA VILLE RELATIF AU PROJET DE LA REVISION DU DECRET DE CREATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU LANGUEDOC ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°16 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX - NETTOYAGE DES LOCAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT - LOT N°2 NETTOYAGE DE VITRES DES BATIMENTS SCOLAIRES, SPORTIFS ET AUTRES - MARCHE N°12101002 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°17 : TARIFS DE DESINFECTIONS ET DESINSECTISATIONS POUR L’ANNEE 2014 .
    • DELIBERATION N°18 : TARIFS 2014 - CONCESSIONS FUNERAIRES  
    • DELIBERATION N°19 : LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL - TARIFS 2014.
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTION OPAH-RU 2013-2018 - AVENANT N°1 - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT
    • DELIBERATION N°21 : TRAVAUX DE VOIRIE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - MARCHE SUBSEQUENT N°11 AU LOT N°7 RESEAUX SECS DE L’ACCORD CADRE - RUE ARMAGNAC TRONCON RUES VICTOR HUGO / REPUBLIQUE 
    • DELIBERATION N°22 : ECHANGE DE DOMANIALITE ENTRE LE DEPARTEMENT DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE  24
    • DELIBERATION N°23 : REHABILITATION DU RESEAU PLUVIAL - QUARTIER PROSPER ESTIEU - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - APPROBATION DE MARCHE .
    • DELIBERATION N°24 : CREATION ET REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°25 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES DE CARCASSONNE - APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT DE PROROGATION .
    • DELIBERATION N°26 : TRAVAUX DE CABLAGE, DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE, EXTENSION VIDE PROJECTION - APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°27 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIELS MUNICIPAUX ET VALEURS DE REMPLACEMENT DES MOBILIERS, MATERIELS ET PLANTES  
    • DELIBERATION N°28 : FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS VOIX ET DONNEES - LOT N°3 TELEPHONIE MOBILE FOURNITURE DE SERVICES ET ACQUISITION DE MATERIELS MARCHE N°13114003 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°29 : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES - LOT N°1 BET VRD - MARCHE N°12071001 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET APPROVISIONNEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE - ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - APPEL D’OFFRES OUVERT - GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE (CIASC) EN APPLICATIO DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 LOTS N°5, 6 ET 8  
    • DELIBERATION N°31 : TARIFS PISCINE 2014  
    • DELIBERATION N°32 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE HAND BALL CLUB CARCASSONNAIS
    • DELIBERATION N°33 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE CARCASSONNAISE XIII.
    • DELIBERATION N°34 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE FOOTBALL AGGLOMERATION CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°35 : CLASSEMENT OU INSCRIPTION D’OBJETS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES  
       
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