Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL - OPERATION VILLAROY - MARCHES DE TRAVAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT - LOT N°16 VRD ENROBE TERRASSEMENTS ECLAIRAGE - APPROBATION DU MARCHE .
    • DELIBERATION N°02 : AMENAGEMENT DE SURFACE SQUARE GAMBETTA - APPROBATION DES MARCHES .
    • DELIBERATION N°03 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN MENAGER SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE.
    • DELIBERATION N°04 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX NETTOYAGE DES LOCAUX APPEL D’OFFRES OUVERT LOT N°2 NETTOYAGE DE VITRES DES BATIMENTS SCOLAIRES SPORTIFS ET AUTRES MARCHE N°12101002 AVENANT N°3 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°05 : MODIFICATION DES CONDITIONS D’ATTRIBUTION D’UN LOGEMENTDE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE .
    • DELIBERATION N°06 : FESTIVAL 2015 : PREMIERE PROGRAMMATION  
    • DELIBERATION N°07 : PROPOSITION D’UNE TARIFICATION POUR LA MISE EN PLACE D’INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES SPORTIVES .
    • DELIBERATION N°08 : TARIFS 2015 - CONCESSIONS FUNERAIRES  
    • DELIBERATION N°09 : PROPOSITION DE TARIFS DE DESINFECTION ET DESINSECTISATIONPOUR L’ANNEE 2015.
    • DELIBERATION N°10 : MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PISCINES .
    • DELIBERATION N°11 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - REVALORISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE  
    • DELIBERATION N°12 : STATIONNEMENT DE SURFACE - EXTENSION DE LA ZONE DE STATIONNEMENT PAYANT - TARIFICATION AU 12 JANVIER 2015  
    • DELIBERATION N°13 : CREATION D’UNE ZONE A TARIFICATION PRIVILEGIEE POUR FACILITER LE STATIONNEMENT EN BASTIDE SAINT LOUIS .
    • DELIBERATION N°14 : MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) POUR LES NIVEAUX MATERNELLES - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT / AIDE SPECIFIQUE RYTHMES EDUCATIFS / SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 100% GAGNANTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE / CAF DE L’AUDE .
    • DELIBERATION N°15 : DECISION MODIFICATIVE N°2.
    • DELIBERATION N°16 : SERVICE DE LA CUISINE CENTRALE - DECISION MODIFICATIVE N°1
    • DELIBERATION N°17 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT - AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2013.
    • DELIBERATION N°18 : SERVICE DU STATIONNEMENT -DECISION MODIFICATIVE N°1  
    • DELIBERATION N°19 : SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS.
    • DELIBERATION N°20 : DEMANDE DE SUBVENTION ETAT EMBELLISSEMENT DU MUSEE DES BEAUX ARTS.
    • DELIBERATION N°21 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGETPRIMITIF 2015
    • DELIBERATION N°22 : INDEMNISATION DES COMMERCES .
    • DELIBERATION N°23 : NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE - APPEL D’OFFRESOUVERT - AVENANT N°2.
    • DELIBERATION N°24 : PORT DU CANAL - AVENANT N°2
    • DELIBERATION N°25 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SCET RELATIF AU MARCHE D’ETUDES URBAINES ET OPERATIONNELLES DANS LE CADRE DU PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES (P.N.R.Q.A.D) .
    • DELIBERATION N°26 : CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES :DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°27 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN LA CONTE ET OZANAM - ACCORD DE PRINCIPE SUR LES CONDITIONS DE REPRISE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°28 : RUE GUSTAVE MOT - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DUDOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°29 : AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - VENTE D’UNE PARTIE DUDOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENTS DIVERS - APPELD’OFFRES MARCHES DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°31 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR L’ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°32 : CONTRIBUTION COMMUNALE DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRATD’ASSOCIATION - CONVENTION . DELIBERATION N°33 : CHAPEAU ROUGE - PROGRAMMATION DU 1ER SEMESTRE 2015  
    • DELIBERATION N°34 : COMMISSION EXTRA MUNICIPAL DES JUMELAGES  
    • DELIBERATION N°35 : COMMISSION EXTRA MUNICIPALE - COMPOSITION .
    • DELIBERATION N°36 : CONVENTION ECOLE REGIONALE DE LA DEUXIEME CHANCE MEDIATIONS CULTURELLES .
    • DELIBERATION N°37 : INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR CHARGE DES FONCTIONS DE RECEVEUR DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX
    • DELIBERATION N°38 : ADMISSION EN NON VALEUR.
    • DELIBERATION N°39 : AVIS DE LA VILLE SUR LE PROJET DE CLASSEMENT SONORE REVISE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRES BRUYANTES  
    • DELIBERATION N°40 : AVIS DE LA VILLE SUR LE PROJET DE PLAN DE SERVITUDESAERONAUTIQUES DE L’AERODROME DE CARCASSONNE -SALVAZA  
    • DELIBERATION N°41 : ACQUISITION D’UN CAMION ENROBEUR / PROJETEUR - APPELD’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°42 : AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES.
    • DELIBERATION N°43 : AUTORISATION DE PRINCIPE DE RECRUTER DES AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT  
    • DELIBERATION N°44 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SURDES EMPLOIS NON PERMANENTS.
    • DELIBERATION N°45 : CONTRAT LOCAL DE SANTE - AVENANT N°2  
    • DELIBERATION N°46 : NETTOYAGE DES LOCAUX DANS L’ENSEMBLE DES BATIMENTSCOMMUNAUX APPEL D’OFFRES  
       
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