Délibérations du conseil municipal du 17 mai 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : RECONQUETE DE LA BASTIDE – ACTIONS COEUR DE VILLE – AFFIRMATION DE LA VOLONTE DE LA VILLE D’INSTAURER UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES CESSIONS DE FONDS DE COMMERCE – FONDS ARTISANAUX ET BAUX COMMERCIAUX
    • DELIBERATION N°02 : GROUPE SCOLAIRE LES TROUBADOURS – AMENAGEMENT D’UN RESTAURANT SCOLAIRE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°03 : TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
    • DELIBERATION N°04 : RECONQUETE DE LA BASTIDE – ACTIONS COEUR DE VILLE – SOUTIEN AU SECTEUR DU COMMERCE EN BASTIDE
    • DELIBERATION N°05 : PROJET REGIONAL DE SANTE 2018-2022 (PRS 2) – CONSULTATION REGLEMENTAIRE
    • DELIBERATION N°06 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°07 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • DELIBERATION N°08 : REPARATIONS DES VEHICULES – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°09 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR L’ENTRETIEN DU PARC DE VEHICULES MUNICIPAUX – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°10 : FETE DU TOUR
    • DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION
    • DELIBERATION N°12 : JEU-CONCOURS FACADES ET BALCONS FLEURIS
    • DELIBERATION N°13 : MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°14 : FOURNITURE DE VEGETAUX ET DE PAILLAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°15 : CAMPAGNE DE TRAITEMENT CONTRE LES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU PIN AINSI QUE LE TIGRE DES PLATANES ET DESHERBAGE DE L’ENSEMBLE DES QUARTIERS DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE LIANTS HYDROCARBONES – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°17 : FORET COMMUNALE - BOIS DE LA PIBOULETTE - INSCRIPTION A L’ETAT D’ASSIETTE ET VENTE DE COUPE DE BOIS
    • DELIBERATION N°18 : FOURNITURE DE BARRIERES DE PROTECTION URBAINE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°19 : TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION DES RESEAUX HUMIDES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°20 : REMPLACEMENT ET REALISATION DE CLOTURES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE CARCASSONNE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°21 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°22 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°23 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°24 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°25 : COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE ET DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
    • DELIBERATION N°26 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°27 : ACQUISITION D MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET DE MATERIELS D’ESPACES VERTS – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°28 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°29 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENTS DIVERS – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°31 : OPERATION CARCA’PASS 2018/2019 – CONVENTIONS ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (OMT) ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°32 : REHABILITATION DES PARTIES INSCRITES AUX MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°33 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FACULTE D’EDUCATION DE MONTPELLIER
    • DELIBERATION N°34 : CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS – 2EME TRANCHE
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