Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°2 : FOURNITURE DE BUREAU – PAPETERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°3 : LOCATION/ENTRETIEN/MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS – PERIODE 2017/2022 – MARCHE N°16140003 – LOT N°3 PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS COULEUR – AVENANT N°2
    • DELIBERATION N°4 : REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS
    • DELIBERATION N°5  VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
    • DELIBERATION N°6 ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS – TARIFICATION 2019 DES ACTIVITES PISCINES
    • DELIBERATION N°7 PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES SANITAIRES PUBLICS DANS LE CADRE DU PLAN TOILETTE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°8 ACQUISITION PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE KT 11 – AVENUE GEORGE GUILLE – VOIE D’ACCES AU NOUVEAU CENTRE DE FORMATION CCI SUD FORMATION CFA OCCITANIE
    • DELIBERATION N°9 ENGAGEMENT POUR LA POURSUITE D’EXPLOITATION DU CINEMA LE COLISEE
    • DELIBERATION N°10 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION DIOCESAINE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°11 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE D’ARCHEOLOGIE MEDIEVALE DU LANGUEDOC
    • DELIBERATION N°12 TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM
    • DELIBERATION N°13 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE – AVENANT N°2
    • DELIBERATION N°14 CONVENTION RELATIVE A LA DISPONIBILITE OPERATIONNELLE ET A LA FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES AVEC LE SDIS DE L’AUDE .20
    • DELIBERATION N°15 MODIFICATION DU COMPTE-RENDU DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ET MISE EN ŒUVRE DES CRITERES D’EVALUATION
    • DELIBERATION N°16 REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS DU PERSONNEL COMMUNAL
    • DELIBERATION N°17 AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
    • DELIBERATION N°18 CONVENTION INTERVENANTS SOCIAUX POLICE - GENDARMERIE.27
    • DELIBERATION N°19-ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA CANDIDATURE -CITE DE CARCASSONNE ET SES CHATEAUX SENTINELLES DE MONTAGNE - AU PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO
    • DELIBERATION N°20 TARIFS 2019 – CONCESSIONS FUNERAIRES
    • DELIBERATION N°21 CONTRAT LOCAL DE SANTE – RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR
    • DELIBERATION N°22 TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL – VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL
    • DELIBERATION N°23 CONFIRMATION DE LA PERCEPTION DE LA TAXE DE SEJOUR DANS LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°24 PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE
    • DELIBERATION N°25 DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNT CONTRAT N°0865050
    • DELIBERATION N°26 DETTE GARANTIE – REAMENAGEMENT D’EMPRUNTS CONTRATS N°1215626 – N°0865418
    • DELIBERATION N°27 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS
    • DELIBERATION N°28 OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2019
    • DELIBERATION N°29 ADMISSIONS EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°30 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL
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