Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIEA SUR LE POSTE DE CHEF DE SERVICE DE LA CUISINE CENTRALE.
    • DELIBERATION N°02 : TARIFS DE DESINFECTIONS ET DESINSECTISATIONS POURL’ANNEE 2013 .
    • DELIBERATION N°03 : FOURNITURE DE PRODUITS DE DERATISATION ET DE DESINSECTISATION – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°04 : ACQUISITION D’UN TERRAIN CADASTRE DM 76 – HAMEAU DE MONTREDON. DELIBERATION N°05 : TARIFS 2013 – CONCESSIONS FUNERAIRES  
    • DELIBERATION N°06 : DENOMINATION DE VOIES  
    • DELIBERATION N°07 : SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE DECARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DU MARCHE
    • DELIBERATION N°08 : TARIFS PISCINES 2013 .
    • DELIBERATION N°09 : CHAPEAU ROUGE – ETUDE DE FAISABILITE POURL’EXTENSION DE LA SALLE DE CONCERT – DEMANDES DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°10 : LOCATION DE DEUX VEHICULES REFRIGERES POUR LA LIVRAISON DES REPAS DES ECOLES – AVENANT N°1 .
    • DELIBERATION N°11 : ORGANISATION DU FESTIVAL DU RIRE 2013
    • DELIBERATION N°12 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°3 –EXERCICE 2012.
    • DELIBERATION N°13 : BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURE DE CREDITSD’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2013 .
    • DELIBERATION N°14 : ADMISSION EN NON-VALEUR.
    • DELIBERATION N°15 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2012  DELIBERATION N°16 : CHANGEMENT D’IMPUTATIONS BUDGETAIRES SURMARCHES EN COURS DE VALIDITE.
    • DELIBERATION N°17 : BUDGET PRIMITIF 2013 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT. DELIBERATION N°18 : ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE GESTION DE DETTE –AVENANT AU MARCHE N°12076 .
    • DELIBERATION N°19 : REMPLACEMENT DU MATERIEL DE PRODUCTION NOIR ET BLANC ET COULEUR POUR LA SERVICE IMPRIMERIE – AVENANT N°2  DELIBERATION N°20 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIELS MUNICIPAUX ET VALEURS DE REMPLACEMENT DES MOBILIERS MATERIELS ET PLANTES  DELIBERATION N°21 : LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL –TARIFS 2013. 23
    • DELIBERATION N°22 : CREATION DE LOGES – IMMEUBLE RUE DES 3 COURONNES – AVENANT N°1 LOT N°1 GROS ŒUVRE – AVENANT N°1 LOT N°3 PLATRERIE – AVENANT N°1 LOT N°4 MENUISERIE BOIS – AVENANT N°1 LOT N°5 ELECTRICITE – AVENANT N°1 LOT N°6 PLOMBERIE – AVENANT N°1 LOT N°8 CARRELAGES ET FAIENCES.
    • DELIBERATION N°23 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE –RUE ALAIN FOURNIER – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC EDF  
    • DELIBERATION N°24 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE –ROUTE DE SAINT-HILAIRE – CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC ERDF
    • DELIBERATION N°25 : AMENAGEMENT D’UN BASSIN PAYSAGER AUX ABORDS DUPOLE SANTE – DEMANDES DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°26 : VALORISATION DE BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE-VILLE – RENOVATION DES RUES EN CŒUR DEBASTIDE – PROGRAMME 2013 – DEMANDES DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°27 : PISTES CYCLABLES – PROGRAMME 2013 - DEMANDES DE SUBVENTIONS  DELIBERATION N°28 : PLAN COMMUNAL DE DESHERBAGE – AMELIORATION DES PRATIQUES PHYTOSANITAIRES ET HORTICOLES – DEMANDE DE SUBVENTIONS  DELIBERATION N°29 : PRIX DES REPAS EXCEPTIONNELS .
    • DELIBERATION N°30 : PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX REPASOFFERTS AUX SDF PAR L’ASSOCIATION LES RESTOS DU CŒUR .
    • DELIBERATION N°31 : PARTICIPATION A L’ECOLE DE LA MEMOIRE .
    • DELIBERATION N°32 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE DN121 – HAMEAU DE MONTREDON – MONSIEUR JEAN PAUL MARCAILLOU .
    • DELIBERATION N°33 : VENTE D’UN BATIMENT EN RUINE CADASTRE SECTION MV RUE DES ECOLES – HAMEAU DE MONTLEGUN – MONSIEUR KHONG MARCEL  
    • DELIBERATION N°34 : VENTE D’UNE PARTIE DE CHEMIN RURAL SITUE DANS LEPROLONGEMENT DE LA RUE DES AULNES – HAMEAU DE MONTLEGUN –MONSIEUR CYRIL OBERHOFFER .
    • DELIBERATION N°35 : EXTENSION DU CIMETIERE DE MONTREDON .
       
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