Délibérations du conseil municipal du 11 juin 2020

    Délibérations de ce conseil

    • Délélgation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122.22
    • Demande de protection fonctionnelle - Madame DRISS
    • Maintien d'un poste d'Adjoint suite à un retrait de délégation
    • Vote des taux d'impositions des taxes directes locales en 2020
    • Budget annexe du stationnement - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019
    • Budget annexe de la Cuisine Centrale -
    • Budget annexe du Pôle Culturel -
    • Budget principal –
    • Compte de gestion 2019 – Budget annexe du pôle culturel
    • Compte de gestion 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
    • Compte de gestion 2019 – Budget annexe du stationnement
    • Vente d’une partie du chemin rural ancien chemin des Romains au profit de la Société Rocadest
    • Evolution des modalités d’attribution du dispositif d’aide à l’installation de commerces
    • Marché public relatif à la fourniture, la mise en place et l’entretien
    • Eglise Saint-Vincent – Restauration de la façade sud et des couvertures du bas-côtés sud –
    • Chambre Régionale des Comptes Occitanie
    • Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
    • Saison théâtre –2020-2021
    • Rue Marceau Perrutel prolongée et rue Laperrine –
    • Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
    • Compte administratif 2019 – Budget principal
    • Compte administratif 2019 – Budget annexe du pôle culturel
    • Compte administratif 2019 – Budget annexe du stationnement
    • Compte administratif 2019 – Budget annexe de la cuisine centrale
    • Convention avec les associations et organismes privés
    • Compte de gestion 2019 – Budget principal
    • Budget Annexe du Pôle Culturel : Débat d’orientation budgétaire
    • Budget Annexe de la Cuisine Centrale : Débat d’orientation budgétaire
    • Opération vos achats remboursés : - 50% chez mon commerçant
    • Budget Annexe du Stationnement : Débat d’orientation budgétaire
    • Budget Principal : Débat d’orientation budgétaire
    • Budget annexe du Pôle Culturel – Provisions pour risques et charges
    • Allée des Asphodèles – Régularisation foncière
    • Vente d’une partie de la parcelle BH 25 sise rue Henri Sevenet
    • Réhabilitation de l’Odéum - création d’une maison de la vie associative -
    • Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election
    • Loi engagement et proximité - déclaration des indemnités des élus
    • COVID 19 : Versement d’une prime soumise à des sujétions exceptionnelles
    • COVID 19 : Recommandations et dispositions relatives à la gestion des ressources humaines –
    • Projet estival 2020
    • Détermination du nombre de poste d’adjoints
    • Budget principal – Budget primitif 2020
    • Budget annexe du Stationnement - Budget primitif 2020
    • Budget annexe de la Cuisine Centrale - Budget primitif 2020
    • Budget annexe du Pôle Culturel - Budget primitif 2020

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