Délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • BUDGET PRINCIPAL 2015 – DECISION MODIFICATIVE N°3
    • SERVICE DE LA CUISINE CENTRALE – BUDGET ANNEXE 2015 – DECISION MODIFICATIVE N°2
    • MISE A DISPOSITION AUDITORIUM CHAPELLE DES JESUITES – THEATRE MUNICIPAL JEAN-ALARY – TARIFS DE LOCATION
    • CONTRAT DE PLAN ETAT REGION 2015/2020 – CONVENTION D’APPLICATION AVEC LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • ACTUALISATION TARIFICATION 2016 – PISCINE, INTERVENTIONS DES EDUCATEURS, « EN FORME APRES 50 ANS »
    • FORET COMMUNALE DE CARCASSONNE DISTRACTION – APPLICATION DU REGIME FORESTIER
    • PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DE DEFENSE INCENDIE DU DOMAINE DE RIVOIRE
    • AVENANT DE PROROGATION APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES
    • ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • VENTE PARCELLES CADASTREES BX 215 ET BX 216 LIEUDIT PRES LE CHEMIN DE GREZES – HAMEAU DE GREZES
    • EMPRISE VOIRIE PPRIF – LOTISSEMENT SEBE D’ASOU – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • PARCELLE MV 231 – LOTISSEMENT FERRETIS TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • VOIRIE POLE EMPLOI – HABITAT AUDOIS – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • RUE DU MOULIN D’AVAL A LA CITE – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • RUE ANATOLE FRANCE – ANCIEN CONTRE CANAL DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA TRANCHE 2 DE LA RENOVATION DU MUSEE DES BEAUX-ARTS
    • DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE DE MONTREDON
    • ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS
    • OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2016
    • MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CARCASSONNE – AMELIORATION DE L’ACCES DES TPE-PME A LA COMMANDE PUBLIQUE
    • TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL – VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL
    • DEMANDE DE SUBVENTIONS FESTIVAL 2016
    • CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL
    • TARIFICATION DES CATALOGUES – MUSEE DES BEAUX-ARTS
    • DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DU PERSONNEL
    • AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DE POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES
    • AUTORISATIONS DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
    • inscrire les crédits correspondants au budget 2016 - chapitre 012.
    • ELABORATION DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE AD’AP – ACCESSIBILITE DE L’ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE LA VILLE DE CARCASSONNE
    • AVENANT DE PROROGATION MAPA ENTRETIEN DES BATIMENTS – AVENANT MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR LES LOTS GROS ŒUVRE, MENUISERIE BOIS, ELECTRICITE, CHAUFFAGE, PEINTURE
    • AVENANT DE CLOTURE DU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA CONTE OZANAM
    • CLASSEMENT OU INSCRIPTIONS D’OBJETS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES – EGLISE SAINT VINCENT
    • SOUTIEN A L’ORGANISATION DU JEU CONCOURS « ELISEZ VOTRE VITRINE PREFEREE » PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE
    • SCHEMA DE MUTUALISATION
    • TARIFS 2016 – CONCESSIONS FUNERAIRES
    • TARIFS DE DESINFECTION ET / OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2016
    • MISE A DISPOSITION DE BIENS AU PROFIT DE L’EPIC REGIE DE TRANSPORT CARCASSONNE AGGLO (RTCA)
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE EN LIEU ET PLACE D’UN GAZON NATUREL AU STADE DOMAIRON
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA CLASSIFICATION ET LA LABELLISATION DU STADE ALBERT DOMEC
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UN PALAIS DES CONGRES
    • DELEGATION AU MAIRE POUR LA SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
    • CREATION D’UN POSTE BUDGETAIRE DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
    • DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION PARCELLES LIEUDIT BOURRIAC MARCOU HABITAT
    • DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET CESSION PARCELLE QUARTIER OZANAM ALOGEA
    • ADHESION – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE
    • PROJET D’EXTENSION ET D’AMENAGEMENT DU PARKING DE DELESTAGE A LA CITE
    • CONVENTION DE SECURISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES ANNEE 2015-2016
    • OFFRES PROMOTIONNELLES - SAISON THEATRALE 2015-2016 THEATRE JEAN ALARY
    • CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2016
    • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LA DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L’AUDE
    • PREPARATION DU FESTIVAL 2016 ET MODALITES DE TARIFICATION
    • SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2016 – MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE RELEVANT DE L’ARTICLE 30 PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE DANS LES CONDITIONS PREVUES AUX ARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • RENOUVELLEMENT DU MATERIEL DE REPRODUCTION
    • PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE SHARP
    • DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – CONDITION DE DEPOT DES LISTES
    • REDEVANCE POUR OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR DES CHANTIERS DE TRAVAUX AU TITRE DES OUVRAGES D’ELECTRICITE
     
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