AM2025-0120 Interdiction de jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics AM2025-0120 Interdiction de jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
Arrêté 2025-0130 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0130 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0129 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0129 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0079 Portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0079 Portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0078 Portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0078 Portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0072 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0072 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0069 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0069 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0068 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0068 portant autorisation de poursuite d'activité
Portant retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué Portant retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué
N° d'ordre 242 - Vente de muguet sur la voie publique à l'occasion du 1er mai N° d'ordre 242 - Vente de muguet sur la voie publique à l'occasion du 1er mai
régie de recettes et d'avances pôle culturel et théâtre municipal "Le Pac Billetterie" régie de recettes et d'avances pôle culturel et théâtre municipal "Le Pac Billetterie"
Régie de recettes vente diverses dans les salles de spectacles Pôle culturel Régie de recettes vente diverses dans les salles de spectacles Pôle culturel
Régie de recettes éphémère Billetterie de la Magie de Noël du 1er novembre au 31 mars Régie de recettes éphémère Billetterie de la Magie de Noël du 1er novembre au 31 mars
régie de recettes délivrance 2eme duplicata livret de famille suite à perte, vol ou dégradation régie de recettes délivrance 2eme duplicata livret de famille suite à perte, vol ou dégradation
Arrêté 2025-0118 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0118 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0116 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0116 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0113 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0113 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0111 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0111 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0099 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0099 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0081 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0081 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0080 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0080 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0073 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0073 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté N°2025-0102 - Régie de recettes pour l'encaissement des produits du Port du Canal Arrêté N°2025-0102 - Régie de recettes pour l'encaissement des produits du Port du Canal
AM2025-0086 Régie avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget annexe Théâtre AM2025-0086 Régie avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget annexe Théâtre
AM2025-0085Régie avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget annexe Pôle Culturel AM2025-0085Régie avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget annexe Pôle Culturel
AM2025-0084 Régie d'avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget principal AM2025-0084 Régie d'avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget principal
AM2025-0088 Régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour AM2025-0088 Régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour
AM2025-0087 Régie recettes encaissement prestations proposées par le Club-House - Cité des Sports AM2025-0087 Régie recettes encaissement prestations proposées par le Club-House - Cité des Sports
régie de recettes et d'avances billetterie pôle culturel et théâtre municipal pac billetterie régie de recettes et d'avances billetterie pôle culturel et théâtre municipal pac billetterie
Arrêté 2025-0067 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0067 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0066 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0066 portant autorisation de poursuite d'activité
2025-0060 Régie recettes et d'avances théatre municipal menues dépenses sociétés de production 2025-0060 Régie recettes et d'avances théatre municipal menues dépenses sociétés de production
AM 2025-0062-Reprise de concessions funéraires échues non renouvelées au Cimetière La Conte AM 2025-0062-Reprise de concessions funéraires échues non renouvelées au Cimetière La Conte
arrêté mainlevée de tout péril 45, rue de la Liberté et 59 rue Antoine Armagnac parcelle BN 344 arrêté mainlevée de tout péril 45, rue de la Liberté et 59 rue Antoine Armagnac parcelle BN 344
régie d'avances frais de représentation animations culturelles - régisseur/mandataire suppléant régie d'avances frais de représentation animations culturelles - régisseur/mandataire suppléant
Arrêté 2025-0051 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0051 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0050 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2025-0050 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2025-0045 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0045 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0044 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0044 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie d'avances remboursement crédits cartes à puces régisseur et mandataire suppléante Régie d'avances remboursement crédits cartes à puces régisseur et mandataire suppléante
Régie de recettes - repas produits par la cuisine centrale - régisseur et mandataires suppléants Régie de recettes - repas produits par la cuisine centrale - régisseur et mandataires suppléants
AM2025-0009 Règlement intérieur du centre de préparation physique municipal du stade A.Domec AM2025-0009 Règlement intérieur du centre de préparation physique municipal du stade A.Domec
AM2025-0033 - Règlement d'utilisation du pumptrack AM2025-0033 - Règlement d'utilisation du pumptrack
Arrêté 2025-0038 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0038 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0029 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0029 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0027 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0027 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2025-0006 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2025-0006 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté d'interdiction d'utilisation de stades Arrêté d'interdiction d'utilisation de stades
Régie de recettes produits du parking de la Cité - mandataire Régie de recettes produits du parking de la Cité - mandataire
Régie de recettes produits du parking de l'Ile - mandataire Régie de recettes produits du parking de l'Ile - mandataire
Régie de recettes produits du parking Jacobins - mandataire Régie de recettes produits du parking Jacobins - mandataire
Régie de recettes produits du parking André Chénier - mandataire Régie de recettes produits du parking André Chénier - mandataire
Régie de recettes produits parking Gambetta - mandataire Régie de recettes produits parking Gambetta - mandataire
Régie recettes place des anciens combattants d'algérie et d'afrique du nord - mandataire Régie recettes place des anciens combattants d'algérie et d'afrique du nord - mandataire
Régie de recettes et d'avances cautions parkings jacobins, chénier et gambetta - mandataire Régie de recettes et d'avances cautions parkings jacobins, chénier et gambetta - mandataire
AM2025-0008 portant réglementation des horaires d'ouverture des établissements restauration rapide AM2025-0008 portant réglementation des horaires d'ouverture des établissements restauration rapide
Dérogation collective repos dominical salariés grande distribution et commerces de détail - 2025 Dérogation collective repos dominical salariés grande distribution et commerces de détail - 2025
Dérogation collective repos dominical salariés entreprises distributrices véhicules - 2025 Dérogation collective repos dominical salariés entreprises distributrices véhicules - 2025
Arrêté 2024-0444 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0444 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0443 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0443 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0438 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0438 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0437 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0437 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0436 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0436 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie de recettes éphémère encaissement des dons solidarité pour la population de Mayotte Régie de recettes éphémère encaissement des dons solidarité pour la population de Mayotte
régie recettes éphémère billetterie magie de noël du 1er/11 au 31/03 - mandataires saisonniers régie recettes éphémère billetterie magie de noël du 1er/11 au 31/03 - mandataires saisonniers
AM 2024-0435 réglementant les horaires d'ouverture des établissements de restauration rapide AM 2024-0435 réglementant les horaires d'ouverture des établissements de restauration rapide
Arrêté 2024-0433 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0433 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0432 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0432 portant autorisation d'ouverture
AM2024-0373 portant réglementation de la circulation et du stationnement Bastide St-Louis et abords AM2024-0373 portant réglementation de la circulation et du stationnement Bastide St-Louis et abords
AM 2024-0420 fermeture temporaire installations Magie Noël 2024 en cas d'alerte météorologique AM 2024-0420 fermeture temporaire installations Magie Noël 2024 en cas d'alerte météorologique
Arrêté 2024-0417 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0417 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0416 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0416 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0415 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0415 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0414 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0414 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0413 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0413 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0412 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0412 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0411 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0411 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0410 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0410 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0408 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier Arrêté 2024-0408 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier
Arrêté 2024-0407 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier Arrêté 2024-0407 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier
Arrêté 2024-0406 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier Arrêté 2024-0406 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier
Arrêté 2024-0405 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0405 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0404 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0404 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0403 portant délégations permanentes de signature Arrêté 2024-0403 portant délégations permanentes de signature
Arrêté 2024-0402 portant délégations permanentes de signature Directrice Générale des Services Arrêté 2024-0402 portant délégations permanentes de signature Directrice Générale des Services
Arrêté N° 2024-AT-1673 portant règlementation de la circulation du 3 décembre Arrêté N° 2024-AT-1673 portant règlementation de la circulation du 3 décembre
Arrêté N°2024-AT-1676 portant règlementation de la circulation le 5 décembre Arrêté N°2024-AT-1676 portant règlementation de la circulation le 5 décembre
Arrêté 2024-0369 Règlementation nde manifestations 15 et 16 novembre 2024 Arrêté 2024-0369 Règlementation nde manifestations 15 et 16 novembre 2024
Arrêté 2024-0379 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0379 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0377 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0377 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0379 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0379 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie de recettes éphémère - billetterie magie de noël - nomination mandataire saisonnière Régie de recettes éphémère - billetterie magie de noël - nomination mandataire saisonnière
Manifestation rue Prosper Montagné/Concept Ephémère 2024AT1625 Manifestation rue Prosper Montagné/Concept Ephémère 2024AT1625
Arrêté 2024-0370 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0370 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0368 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0368 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0367 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0367 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0366 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0366 portant autorisation de poursuite d'activité
Dérogation horaires fermeture tardive débits de boissons 31 décembre - nuit de la Saint Sylvestre Dérogation horaires fermeture tardive débits de boissons 31 décembre - nuit de la Saint Sylvestre
régie recettes - locations - animations pôle culturel - régisseur/mandataires suppléantes régie recettes - locations - animations pôle culturel - régisseur/mandataires suppléantes
régie recettes - bars éphémères manifestations Pôle culturel - régisseur/mandataire suppléant régie recettes - bars éphémères manifestations Pôle culturel - régisseur/mandataire suppléant
régie d'avance - remboursement spectacles Pôle Culturel - Régisseuse et mandataires suppléantes régie d'avance - remboursement spectacles Pôle Culturel - Régisseuse et mandataires suppléantes
régie recettes - délivrance 2ème duplicata livret de famille - régisseur/mandataires suppléants régie recettes - délivrance 2ème duplicata livret de famille - régisseur/mandataires suppléants
Arrêté 2024-0365 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0365 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0364 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0364 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0355 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0355 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté de mise en sécurité urgente 34 rue du Docteur Albert Tomey cadastre BN 412 Arrêté de mise en sécurité urgente 34 rue du Docteur Albert Tomey cadastre BN 412
Arrêté 2024-0350 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0350 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0346 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0346 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0345 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0345 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0344 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0344 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0343 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0343 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0342 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0342 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0341 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0341 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0339 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0339 portant autorisation de poursuite d'activité
Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale des services Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale des services
Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale adjointe des services Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale adjointe des services
Arrêté 2024-0338 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0338 portant autorisation de poursuite d'activité
Portant délégations permanentes de signature Direction des Ressources Humaines Portant délégations permanentes de signature Direction des Ressources Humaines
portant délégations permanentes de signature - Direction des finances et de la commande publique portant délégations permanentes de signature - Direction des finances et de la commande publique
Portant délégations permanentes de signature aux directeurs de la tranquillité publique Portant délégations permanentes de signature aux directeurs de la tranquillité publique
Arrêté 2024-0336 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0336 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0334 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0334 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0347 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0347 portant autorisation d'ouverture
interdiction d'ouverture d'un établissement recevant du public interdiction d'ouverture d'un établissement recevant du public
Régie d'avances pour frais de réprésentation pour le Pôle Animations Culturelles Régie d'avances pour frais de réprésentation pour le Pôle Animations Culturelles
AM 2024-0296 Régie de recettes pour l'encaissement des repas produits par la cuisine centrale AM 2024-0296 Régie de recettes pour l'encaissement des repas produits par la cuisine centrale
AM 2024-0291 Régie de recettes pour l'encaissement des repas produit par la cuisine centrale AM 2024-0291 Régie de recettes pour l'encaissement des repas produit par la cuisine centrale
Occupation du domaine public-Théâtre municipal Alary-Bar éphémère Salle Pas Perdus- 2024-2025 Occupation du domaine public-Théâtre municipal Alary-Bar éphémère Salle Pas Perdus- 2024-2025
Arrêté 2024-0274 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0274 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0269 portant autorisation d'ouverture au public Arrêté 2024-0269 portant autorisation d'ouverture au public
Arrêté 2024-0268 portant autorisation d'ouverture au public Arrêté 2024-0268 portant autorisation d'ouverture au public
Arrêté 2024-0261 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0261 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0257 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0257 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie recettes concessions funéraires-Nomination régisseur intérimaire et mandataire suppléant Régie recettes concessions funéraires-Nomination régisseur intérimaire et mandataire suppléant
Arrêté 2024-0260 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0260 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0259 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0259 portant autorisation d'ouverture
Reprise de concessions funéraires échues non renouvelées au cimetiére La Conte Reprise de concessions funéraires échues non renouvelées au cimetiére La Conte
Arrêté 2024-0252 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0252 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0250 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0250 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0241 portant délégations permantentes de signature Arrêté 2024-0241 portant délégations permantentes de signature
Arrêté 2024-0239 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0239 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie de recettes produits activités du service des sports - Régisseur et mandataires suppléants Régie de recettes produits activités du service des sports - Régisseur et mandataires suppléants
Arrêté 2024-0235 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0235 portant autorisation d'ouverture
Régie d'avances frais de représentation pôle animations culturelles - mandataires saisonniers Régie d'avances frais de représentation pôle animations culturelles - mandataires saisonniers
Régie d'avances chèques service - régisseur et mandataire suppléant Régie d'avances chèques service - régisseur et mandataire suppléant
Régie d'avances secours d'urgence - régisseur et mandataire suppléant Régie d'avances secours d'urgence - régisseur et mandataire suppléant
Arrêté 2024-0225 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0225 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie de recettes - Bars éphémères - Manifestations Pôle Culturel - saisonniers Régie de recettes - Bars éphémères - Manifestations Pôle Culturel - saisonniers
Règlementation, stationnement et circulation dans la Cité Règlementation, stationnement et circulation dans la Cité
Arrêté permanent portant réglementation du stationnement et de la circulation Cité Arrêté permanent portant réglementation du stationnement et de la circulation Cité
Régie recettes et d'avances PAC billetterie Pôle Culturel mandataire saisonnière Régie recettes et d'avances PAC billetterie Pôle Culturel mandataire saisonnière
Arrêté 2024-0186 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0186 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0185 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0185 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie recettes ventes diverses dans les salles de spectacles-Nomination mandataires saisonniers Régie recettes ventes diverses dans les salles de spectacles-Nomination mandataires saisonniers
Régie de recettes encaissement produits du Port du Canal-Nomination de mandataires saisonnières Régie de recettes encaissement produits du Port du Canal-Nomination de mandataires saisonnières
Régie recettes encaissement des produits du parking de l'Ile-Nomination de mandataires saisonniers Régie recettes encaissement des produits du parking de l'Ile-Nomination de mandataires saisonniers
Régie recettes encaissement produits du parking de la Cité-Nomination de mandataires saisonniers Régie recettes encaissement produits du parking de la Cité-Nomination de mandataires saisonniers
Arrêté 2024-0165 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0165 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0164 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0164 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0162 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0162 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0161 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0161 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0182 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0182 portant autorisation d'ouverture
portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
Arrêté 2024-0170 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0170 portant autorisation d'ouverture
Arrêté N°2024-0927 Règlementant le stationnement et la circulation - Fête Nationale Arrêté N°2024-0927 Règlementant le stationnement et la circulation - Fête Nationale
Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale des services Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale des services
Portant délégations permanentes de signature au directeur général des services Portant délégations permanentes de signature au directeur général des services
Arrêté 2024-0146 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0146 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0145 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0145 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0144 portant autorisation d'ouverture Arrêté 2024-0144 portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2024-0143 portant autorisation d'ouverture au public Arrêté 2024-0143 portant autorisation d'ouverture au public
portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
Réglementation des baignades - Lac de la Cavayère - Saison 2024 Réglementation des baignades - Lac de la Cavayère - Saison 2024
Arrêté 2024-0140 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0140 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0135 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0135 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0134 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0134 portant autorisation de poursuite d'activité
Régie de recettes - encaissement produits du port du canal - nomination mandataire saisonnier Régie de recettes - encaissement produits du port du canal - nomination mandataire saisonnier
Mise en sécurité urgente 45 rue de la liberté et 59 rue Antoine Armagnac Mise en sécurité urgente 45 rue de la liberté et 59 rue Antoine Armagnac
Mise en sécurité - Procédure urgente - 1, avenue des Berges de l'Aude Mise en sécurité - Procédure urgente - 1, avenue des Berges de l'Aude
Arrêté 2024-0127 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0127 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0126 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0126 portant autorisation de poursuite d'activité
arrêté portant fixation du nombre d'autorisations de stationnement taxi arrêté portant fixation du nombre d'autorisations de stationnement taxi
Arrêté 2024-0098 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0098 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0095 portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2024-0095 portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2024-0109 portant autorisation d'ouverture au public Arrêté 2024-0109 portant autorisation d'ouverture au public
Interdiction d'ouverture d'un établissement recevant du public Interdiction d'ouverture d'un établissement recevant du public
Arrêté 2023-0235: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0235: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0236: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0236: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0209: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0209: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0208: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0208: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0207: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0207: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0206: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0206: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0205: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0205: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0204: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0204: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0203: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0203: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0201: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0201: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0200: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0200: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0202: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0202: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0199: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0199: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Réglementation des Sites accueillant des manifestations Réglementation des Sites accueillant des manifestations
Arrêté 2023-0210: Arrêté portant délégation de signature Arrêté 2023-0210: Arrêté portant délégation de signature
Régie de recettes encaissement produits Port du Canal - mandataires saisonniers Régie de recettes encaissement produits Port du Canal - mandataires saisonniers
Réglementation du Site, des baignades et du plan d'eau de la Cavayère Réglementation du Site, des baignades et du plan d'eau de la Cavayère
Reprises concessions funéraires échues non renouvelées - Cimetière La Conte Reprises concessions funéraires échues non renouvelées - Cimetière La Conte
AM2023-0179 Remboursement annulation spectacles Pôle Culturel-Nomination régisseur/mandataires AM2023-0179 Remboursement annulation spectacles Pôle Culturel-Nomination régisseur/mandataires
Régie de recettes encaissement prestations Cité des Sports - Régisseur et Mandataire Suppléant Régie de recettes encaissement prestations Cité des Sports - Régisseur et Mandataire Suppléant
Régie d'avances Frais de représentation Pôle Animations Culturelles - saisonniers Régie d'avances Frais de représentation Pôle Animations Culturelles - saisonniers
Régie d'avances Frais de représentation Pôle Animations Culturelles - Régisseur Régie d'avances Frais de représentation Pôle Animations Culturelles - Régisseur
Régie de recettes - Bars Ephémères Manifestations Pôle Culturel - Saisonniers Régie de recettes - Bars Ephémères Manifestations Pôle Culturel - Saisonniers
Régie de recettes et d'avances - Le PAC BILLETTERIE - Saisonniers Régie de recettes et d'avances - Le PAC BILLETTERIE - Saisonniers
Régie de recettes - encaissement produits Port du Canal - Saisonniers Régie de recettes - encaissement produits Port du Canal - Saisonniers
AM 2023-0167 Réglementation du stationnement dans la Bastide Saint-Louis et des abords AM 2023-0167 Réglementation du stationnement dans la Bastide Saint-Louis et des abords
portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
AM2023-0150 Réglementant horaires ouverture ets restauration rapide, vente emporter, boissons AM2023-0150 Réglementant horaires ouverture ets restauration rapide, vente emporter, boissons
AM n° 2023-0175 de mise en sécurité-procédure urgente 12 Rue Georges Brassens AM n° 2023-0175 de mise en sécurité-procédure urgente 12 Rue Georges Brassens
Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public
Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public
Abrogation portant dérogation exceptionnelle fermeture tardive débit de boissons-Fêtes légales Abrogation portant dérogation exceptionnelle fermeture tardive débit de boissons-Fêtes légales
Arrêté 2023-0143: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0143: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2023-0160: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0160: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2023-0151: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0151: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2023-0144: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0144: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2023-0145: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0145: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2023-0127: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0127: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2023-0123: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0123: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Arrêté 2023-0161: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0161: Arrêté portant autorisation d'ouverture
Arrêté 2023-0158: Arrêté portant autorisation d'ouverture Arrêté 2023-0158: Arrêté portant autorisation d'ouverture
AM 2023-0147 Commission Communale des Taxis - Désignation des membres AM 2023-0147 Commission Communale des Taxis - Désignation des membres
Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué
Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué
Arrêté 2023-0054: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêté 2023-0054: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Régie de Recettes perception des droits de place et de stationnement Régie de Recettes perception des droits de place et de stationnement