Arrêtés municipaux

Actes administratifs

Informations rattachées à :

Arrêtés

Arrêté 2025-0170 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2025-0169 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0166 portant autorisation de poursuite d'activité

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Régie de recettes pour l'encaissement des produits "Les Musées"

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Régie de recettes pour l'encaissement des produits "Les musées"

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arrêté portant interdiction de baignades au lac de la cavayère

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Arrêté 2025-0162 portant autorisation d'ouverture

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Arrêté 2025-0161 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2025-0141 portant répartition des charges aux conseillers municipaux délégués

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Arrêté 2025-0160 portant autorisation d'ouverture

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Arrêté 2025-0140 portant répartition des charges aux adjoints

Arrêtés

AM 2025-0156 - Dérogation aux horaires de fermeture tardive dans le cadre des soirées musicales

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Régie de recettes prestations proposées par le Club House de la Cité des Sports

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Régie de recettes prestations proposées par le Club House de la Cité des Sports

Arrêtés

Arrêté 2025-0142 portant autorisation d'ouverture

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Arrêté 2025-0139 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0137 portant autorisation de poursuite d'activité

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AM2025-0133 Règie recettes encaissement prestations proposées par le Club-House-Cité des Sports

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AM 2025-0126 Règlement relatif aux animations musicales en extérieur

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AM 2025-0126 Règlement relatif aux animations musicales en extérieur

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AM2025-0120 Interdiction de jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics

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Arrêté 2025-0130 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0129 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0079 Portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0078 Portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0072 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0069 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0068 portant autorisation de poursuite d'activité

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Portant retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué

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N° d'ordre 242 - Vente de muguet sur la voie publique à l'occasion du 1er mai

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régie de recettes et d'avances pôle culturel et théâtre municipal "Le Pac Billetterie"

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Régie de recettes vente diverses dans les salles de spectacles Pôle culturel

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Régie de recettes éphémère Billetterie de la Magie de Noël du 1er novembre au 31 mars

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régie de recettes des concessions funéraires

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régie de recettes délivrance 2eme duplicata livret de famille suite à perte, vol ou dégradation

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Arrêté 2025-0118 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0116 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0113 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0111 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0099 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0081 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0080 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0073 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté N°2025-0102 - Régie de recettes pour l'encaissement des produits du Port du Canal

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Vide Grenier de l'Ecole Villalbe 2025AT0423

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AM2025-0086 Régie avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget annexe Théâtre

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AM2025-0085Régie avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget annexe Pôle Culturel

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AM2025-0084 Régie d'avances dépenses communication-Acquisitions internet-Budget principal

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AM2025-0088 Régie de recettes pour l'encaissement de la taxe de séjour

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AM2025-0087 Régie recettes encaissement prestations proposées par le Club-House - Cité des Sports

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régie de recettes et d'avances billetterie pôle culturel et théâtre municipal pac billetterie

Arrêtés

Arrêté 2025-0067 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0066 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

2025-0060 Régie recettes et d'avances théatre municipal menues dépenses sociétés de production

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AM 2025-0062-Reprise de concessions funéraires échues non renouvelées au Cimetière La Conte

Arrêtés

2025-0052 - Règlement des vide-greniers

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arrêté mainlevée de tout péril 45, rue de la Liberté et 59 rue Antoine Armagnac parcelle BN 344

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régie d'avances frais de représentation animations culturelles - régisseur/mandataire suppléant

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Arrêté 2025-0051 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0050 portant autorisation d'ouverture

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Arrêté 2025-0045 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0044 portant autorisation de poursuite d'activité

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Régie d'avances remboursement crédits cartes à puces régisseur et mandataire suppléante

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Régie de recettes - repas produits par la cuisine centrale - régisseur et mandataires suppléants

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AM2025-0009 Règlement intérieur du centre de préparation physique municipal du stade A.Domec

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AM2025-0033 - Règlement d'utilisation du pumptrack

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Arrêté 2025-0038 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0029 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0027 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2025-0006 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté d'interdiction d'utilisation de stades

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Régie de recettes produits du parking de la Cité - mandataire

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Régie de recettes produits du parking de l'Ile - mandataire

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Régie de recettes produits du parking Jacobins - mandataire

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Régie de recettes produits du parking André Chénier - mandataire

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Régie de recettes produits parking Gambetta - mandataire

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Régie recettes place des anciens combattants d'algérie et d'afrique du nord - mandataire

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Régie de recettes et d'avances cautions parkings jacobins, chénier et gambetta - mandataire

Arrêtés

AM2025-0008 portant réglementation des horaires d'ouverture des établissements restauration rapide

Arrêtés

Dérogation collective repos dominical salariés grande distribution et commerces de détail - 2025

Arrêtés

Dérogation collective repos dominical salariés entreprises distributrices véhicules - 2025

Arrêtés

Arrêté 2024-0444 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2024-0443 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0438 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2024-0437 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2024-0436 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Régie de recettes éphémère encaissement des dons solidarité pour la population de Mayotte

Arrêtés

régie recettes éphémère billetterie magie de noël du 1er/11 au 31/03 - mandataires saisonniers

Arrêtés

AM 2024-0435 réglementant les horaires d'ouverture des établissements de restauration rapide

Arrêtés

Animation Bar des Halles

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Arrêté 2024-0433 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0432 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0431 portant fermeture

Arrêtés

Evènement Bar des Halles

Arrêtés

AM2024-0373 portant réglementation de la circulation et du stationnement Bastide St-Louis et abords

Arrêtés

AM 2024-0420 fermeture temporaire installations Magie Noël 2024 en cas d'alerte météorologique

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Arrêté 2024-0417 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0416 portant délégations permanentes de signature

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Arrêté 2024-0415 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0414 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0413 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0412 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0411 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0410 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0408 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier

Arrêtés

Arrêté 2024-0407 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier

Arrêtés

Arrêté 2024-0406 portant délégations permanentes de signature Service Gestion du Courrier

Arrêtés

Arrêté 2024-0405 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0404 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0403 portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0402 portant délégations permanentes de signature Directrice Générale des Services

Arrêtés

Arrêté N° 2024-AT-1673 portant règlementation de la circulation du 3 décembre

Arrêtés

Arrêté N°2024-AT-1676 portant règlementation de la circulation le 5 décembre

Arrêtés

Arrêté 2024-0369 Règlementation nde manifestations 15 et 16 novembre 2024

Arrêtés

Arrêté 2024-0379 portant autorisation de poursuite d'activité

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Arrêté 2024-0377 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0379 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Régie de recettes éphémère - billetterie magie de noël - nomination mandataire saisonnière

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Place du Général De GAULLE 2024AT1634

Arrêtés

Manifestation rue Prosper Montagné/Concept Ephémère 2024AT1625

Arrêtés

Arrêté 2024-0370 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0368 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0367 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0366 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Dérogation horaires fermeture tardive débits de boissons 31 décembre - nuit de la Saint Sylvestre

Arrêtés

AM 2024-0372

Arrêtés

régie recettes - locations - animations pôle culturel - régisseur/mandataires suppléantes

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régie recettes - bars éphémères manifestations Pôle culturel - régisseur/mandataire suppléant

Arrêtés

régie d'avance - remboursement spectacles Pôle Culturel - Régisseuse et mandataires suppléantes

Arrêtés

régie recettes - délivrance 2ème duplicata livret de famille - régisseur/mandataires suppléants

Arrêtés

Arrêté 2024-0365 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0364 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0361 portant fermeture

Arrêtés

Arrêté 2024-0360 portant fermeture

Arrêtés

Arrêté 2024-0355 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté de mise en sécurité urgente 34 rue du Docteur Albert Tomey cadastre BN 412

Arrêtés

Pietonnisation Magie de Noël 2024

Arrêtés

Magie de Noël 2024

Arrêtés

Arrêté 2024-0350 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0346 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0345 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0344 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0343 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0342 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0341 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0339 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale des services

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale adjointe des services

Arrêtés

Arrêté 2024-0338 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature Direction des Ressources Humaines

Arrêtés

portant délégations permanentes de signature - Direction des finances et de la commande publique

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature aux directeurs de la tranquillité publique

Arrêtés

Arrêté 2024-0336 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0334 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0347 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

interdiction d'ouverture d'un établissement recevant du public

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Régie d'avances pour frais de réprésentation pour le Pôle Animations Culturelles

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AM 2024-0296 Régie de recettes pour l'encaissement des repas produits par la cuisine centrale

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AM 2024-0291 Régie de recettes pour l'encaissement des repas produit par la cuisine centrale

Arrêtés

Occupation du domaine public-Théâtre municipal Alary-Bar éphémère Salle Pas Perdus- 2024-2025

Arrêtés

Arrêté 2024-0274 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0269 portant autorisation d'ouverture au public

Arrêtés

Arrêté 2024-0268 portant autorisation d'ouverture au public

Arrêtés

Arrêté 2024-0261 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0257 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0254 portant fermeture

Arrêtés

Arrêté 2024-0253 portant fermeture

Arrêtés

Régie recettes concessions funéraires-Nomination régisseur intérimaire et mandataire suppléant

Arrêtés

Arrêté 2024-0260 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0259 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Reprise de concessions funéraires échues non renouvelées au cimetiére La Conte

Arrêtés

Arrêté 2024-0252 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0250 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0241 portant délégations permantentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2024-0239 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Réglementation de manifestations

Arrêtés

Régie de recettes produits activités du service des sports - Régisseur et mandataires suppléants

Arrêtés

Arrêté 2024-0235 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Régie d'avances frais de représentation pôle animations culturelles - mandataires saisonniers

Arrêtés

Régie d'avances chèques service - régisseur et mandataire suppléant

Arrêtés

Régie d'avances secours d'urgence - régisseur et mandataire suppléant

Arrêtés

Arrêté 2024-0225 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Régie de recettes - Bars éphémères - Manifestations Pôle Culturel - saisonniers

Arrêtés

Règlementation, stationnement et circulation dans la Cité

Arrêtés

Arrêté permanent portant réglementation du stationnement et de la circulation Cité

Arrêtés

Régie recettes et d'avances PAC billetterie Pôle Culturel mandataire saisonnière

Arrêtés

Arrêté 2024-0186 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0185 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Régie recettes ventes diverses dans les salles de spectacles-Nomination mandataires saisonniers

Arrêtés

Régie de recettes encaissement produits du Port du Canal-Nomination de mandataires saisonnières

Arrêtés

Régie recettes encaissement des produits du parking de l'Ile-Nomination de mandataires saisonniers

Arrêtés

Régie recettes encaissement produits du parking de la Cité-Nomination de mandataires saisonniers

Arrêtés

Arrêté 2024-0165 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0164 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0162 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0161 portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2024-0182 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public

Arrêtés

Arrêté 2024-0170 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté N°2024-0927 Règlementant le stationnement et la circulation - Fête Nationale

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature à la directrice générale des services

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature au directeur général des services

Arrêtés

Réglementation de manifestations

Arrêtés

Arrêté 2024-0146 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0145 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0144 portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2024-0143 portant autorisation d'ouverture au public

Arrêtés

portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public

Arrêtés

Réglementation de manifestations

Arrêtés

Arrêté 2023-0235: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0236: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0209: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0208: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0207: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0206: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0205: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0204: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0203: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0201: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0200: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0202: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0199: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Réglementation des Sites accueillant des manifestations

Arrêtés

Tranquillité Publique

Arrêtés

Arrêté 2023-0210: Arrêté portant délégation de signature

Arrêtés

Régie de recettes encaissement produits Port du Canal - mandataires saisonniers

Arrêtés

Réglementation du Site, des baignades et du plan d'eau de la Cavayère

Arrêtés

Reprises concessions funéraires échues non renouvelées - Cimetière La Conte

Arrêtés

AM2023-0179 Remboursement annulation spectacles Pôle Culturel-Nomination régisseur/mandataires

Arrêtés

Régie de recettes encaissement prestations Cité des Sports - Régisseur et Mandataire Suppléant

Arrêtés

Régie d'avances Frais de représentation Pôle Animations Culturelles - saisonniers

Arrêtés

Régie d'avances Frais de représentation Pôle Animations Culturelles - Régisseur

Arrêtés

Régie de recettes - Bars Ephémères Manifestations Pôle Culturel - Saisonniers

Arrêtés

Régie de recettes et d'avances - Le PAC BILLETTERIE - Saisonniers

Arrêtés

Régie de recettes - encaissement produits Port du Canal - Saisonniers

Arrêtés

AM 2023-0167 Réglementation du stationnement dans la Bastide Saint-Louis et des abords

Arrêtés

portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public

Arrêtés

Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public

Arrêtés

portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public

Arrêtés

portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public

Arrêtés

AM2023-0150 Réglementant horaires ouverture ets restauration rapide, vente emporter, boissons

Arrêtés

AM n° 2023-0175 de mise en sécurité-procédure urgente 12 Rue Georges Brassens

Arrêtés

Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public

Arrêtés

Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public

Arrêtés

portant autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public

Arrêtés

Portant autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public

Arrêtés

Abrogation portant dérogation exceptionnelle fermeture tardive débit de boissons-Fêtes légales

Arrêtés

Arrêté 2023-0143: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2023-0160: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2023-0151: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2023-0144: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2023-0145: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2023-0127: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Arrêté 2023-0123: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Portant délégations permanentes de signature

Arrêtés

Arrêté 2023-0161: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

Arrêté 2023-0158: Arrêté portant autorisation d'ouverture

Arrêtés

AM 2023-0147 Commission Communale des Taxis - Désignation des membres

Arrêtés

Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué

Arrêtés

Retrait de délégation à un Conseiller Municipal Délégué

Arrêtés

Règlement Collecte des Déchets

Arrêtés

Arrêté 2023-0054: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité

Arrêtés

Régie de Recettes perception des droits de place et de stationnement