Veuillez trouver ci-dessous les questions portées à l'ordre du jour :

URBANISME

• Lancement de la procédure de révision du PSMV – pièce n°1
• Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU : Groupement de Gendarmerie – pièce n°2
• Convention relative à l'exploitation de lignes de communications électroniques en fibre optique et à la pose de coffret de distribution optique sur la façade de l'immeuble sis rue petite côte du foyer municipal de Jacques Ricard – pièce n°3
• Optimisation du patrimoine communal - Vente aux enchères : erreurs matérielles à rectifier – pièce n°4
• Convention de partenariat Cœur de Ville Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude - Ville de Carcassonne – pièce n°5

FINANCES

• Affectation définitive du résultat 2024 Budget Principal – pièce n°6
• Approbation du compte de gestion 2024 Budget Principal – pièce n°7
• Compte administratif 2024 Budget Principal – pièce n°8
• Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe du Pôle Culturel – pièce n°9
• Compte administratif 2024 Budget annexe du Pôle Culturel – pièce n°10
• Affectation définitive du résultat 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale – pièce n°11
• Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale – pièce n°12
• Compte administratif 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale – pièce n°13
• Affectation définitive du résultat 2024 Budget annexe du Stationnement – pièce n°14
• Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe du Stationnement – pièce n°15
• Compte administratif 2024 Budget annexe du Stationnement – pièce n°16
• Affectation définitive du résultat 2024 Budget annexe du Théâtre Municipal – pièce n°17
• Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe du Théâtre Municipal – pièce n°18
• Compte administratif 2024 Budget annexe du Théâtre Municipal – pièce n°19
• Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe de la Cité des Sports – pièce n°20
• Compte administratif 2024 Budget annexe de la Cité des Sports – pièce n°21
• Décision modificative n° 1 - 2025 Budget Principal – pièce n°22
• Taxe de séjour - Fixation des tarifs 2026 – pièce n°23
• Admission en non valeurs n°1 budget annexe pole culturel – pièce n°24
• Subvention de fonctionnement au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne Action 22 Animation Programme Grand Site – pièce n°25
• Création d'un groupement de commandes permanent pour l'achat de pain – pièce n°26
• Prestations d'entretien et de nettoyage des sanitaires publics dans le cadre du ' plan toilette ' - Autorisation de signer le marché – pièce n°27
• Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord de l'Église Saint Vincent - autorisation de signer l'avenant n°1 au lot 4 “Serrurerie” (marché n°21099003) – pièce n°28
• Concession du seuil du Païcherou rapport d'activités 2024  – pièce n°29

ÉDUCATION

• Convention d'entente pour la production de repas destinés aux bénéficiaires de la restauration scolaire de la commune de Cazilhac – pièce n°30
• L'environnement numérique de travail (e.n.t) des écoles - Convention académie de Montpellier - Ville de Carcassonne  – pièce n°31

SPORTS

• Concession du pôle aqualudique Présentation du rapport d'activité 2024  – pièce n°32

CULTURE

• Festival Convenanza 2025 – pièce n°33

TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

• Concession fourrière automobile Présentation du rapport d'activités 2024 – pièce n°34

RESSOURCES HUMAINES

• Ajustement des postes budgétaires et des emplois – pièce n°35
• Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : Juriste, Agent d'accueil et de gestion du Centre d'Art Contemporain  – pièce n°36

ENVIRONNEMENT

• Création d'un réseau de chaleur en Bastide – pièce n°37
• Acquisition de la parcelle OR 23 appartenant à la Région en vue de l'amélioration de la continuité du parcours du cœur – pièce n°38
• Conventions de servitude pour la mise en place de canalisations souterraine sur les parcelles cadastrées section AS 458, BL 364, AM 179, AW 185 et DI038 – pièce n°39
• Convention domaniale de superposition d'affectations d'occupation du domaine public pour l'installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques – pièce n°40
• Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'une mesure compensatoire collective agricole dans le cadre d'un projet de construction d'un parc photovoltaïque porté par les sociétés ENGIE GREEN et ARKOLIA à MAQUENS – pièce n°41
• Convention de mise à disposition en vue de la mise en œuvre de mesures compensatoires environnementales par les Sociétés ENGIE GREEN PV MAQUENS et ARKOLIA sur des terrains sis à La Fajeolle et à Montredon  – pièce n°42
• Renouvellement d'abonnement de Refuge LPO collectivité et signature de la Convention LPO pour 5 ans sur le Jardin de l'Ile  – pièce n°43
• Concession de service de mobilier urbain, de support de l'information municipale et d'affichage publicitaire présentation du rapport d'activités 2024 – pièce n°44
   

AFFAIRES SOCIALES - SANTÉ

• Ateliers du Petit Lycée Autorisation de recrutement d'agents vacataires – pièce n°45
• Feria de Carcassonne 2025 Adhésion à la Charte Label Fête – pièce n°46

TRAVAUX

• Convention de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine sur la parcelle cadastrée AS 170 – pièce n°47

PATRIMOINE

• Dispositif "c'est mon patrimoine” - Mise à disposition gracieuse du théâtre Jean Alary et de l'école Jean Jaurès – pièce n°48