Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne Délibérations Convention de mise à disposition de service Ville de Carcassonne
Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021 Délibérations Classes transplantées – Demande d’attribution de subvention 2020-2021
Répartition entre les communes des charges de fonctionnement Délibérations Répartition entre les communes des charges de fonctionnement
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal Délibérations Remboursement des frais liés aux déplacements du personnel communal
Convention cadre relative à l'organisation de concours et examens professionnels Délibérations Convention cadre relative à l'organisation de concours et examens professionnels
Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Compte de gestion 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020 Délibérations Budget annexe du Stationnement – Affectation du résultat 2020
Compte administratif 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Compte administratif 2020 – Budget annexe de la Cuisine Centrale
Budget annexe de la Cuisine Centrale – Affectation du résultat 2020 Délibérations Budget annexe de la Cuisine Centrale – Affectation du résultat 2020
Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale Délibérations Admission en non-valeur du Budget Principal et du Budget annexe Cuisine Centrale
Décision modificative n°1 du Budget Principal Délibérations Décision modificative n°1 du Budget Principal
Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel Délibérations Décision modificative n°1 – Budget Annexe du Pôle Culturel
Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Décision modificative n°1 – Budget Annexe de la Cuisine Centrale
Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site Délibérations Subvention d’investissement au Syndicat Mixte du Grand Site