Budget principal Affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 Délibérations Budget principal Affectation anticipée du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022
Signature du protocole Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI) 2023-2027 Délibérations Signature du protocole Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI) 2023-2027
Sélection du lauréat pour l'appel à projet en vue de l'exploitation de l'auberge de jeunesse Délibérations Sélection du lauréat pour l'appel à projet en vue de l'exploitation de l'auberge de jeunesse
Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Carcassonne Agglomération Délibérations Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Carcassonne Agglomération
liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 Avril 2023 liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 Avril 2023
Arrêté 2023-0054: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité Arrêtés Arrêté 2023-0054: Arrêté portant autorisation de poursuite d'activité
Conventions pour la mise à disposition de locaux municipaux Délibérations Conventions pour la mise à disposition de locaux municipaux
Approbation de la modification de droit commun N°1 du plan local d'urbanisme Délibérations Approbation de la modification de droit commun N°1 du plan local d'urbanisme
Vérifications techniques périodiques des installations et des équipements Délibérations Vérifications techniques périodiques des installations et des équipements
Débat d'orientation budgétaire Tous budgets Délibérations Débat d'orientation budgétaire Tous budgets
Constitution et désignation des membres d'une commission ad hoc Délibérations Constitution et désignation des membres d'une commission ad hoc
Mise à disposition gratuite de locaux communaux Délibérations Mise à disposition gratuite de locaux communaux
Adhésion au Club des Managers de Centre-Ville Délibérations Adhésion au Club des Managers de Centre-Ville
Création d'un poste budgétaire de catégorie A Délibérations Création d'un poste budgétaire de catégorie A