Délibérations

Mise à disposition gratuite de la Maison des associations à la Ligue d'Occitanie de Judo

Délibérations

Redevance SASP USC saison 2023-2024

Délibérations

Mise à disposition gracieuse de matériel lors de manifestations sportives

Délibérations

Jeu concours "Gagne ta forme" Cité des Sports

Délibérations

Élargissement des compétences de la commission ad hoc Cité des Sports

Délibérations

Adhésion à la centrale d'achat le "Réseau des acheteurs hospitaliers" (RESAH)

Délibérations

Travaux de restauration de la façade nord et des couvertures du bas-côté nord

Délibérations

Travaux de reconversion du couvent des carmélites en Office Intercommunal de Tourisme

Délibérations

Convention de mise à disposition de données issues du système d'information géographique

Délibérations

Convention avec l'adil 11

Délibérations

Conventions de servitude pour la mise en place d'une canalisation souterraine

Délibérations

Procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique suite à l'abandon manifeste

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 Mai 2024

Associations

TEST modifié

Associations

Groupe SOS Solidarités

Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2024

Associations

AIKIDO TRADITIONNEL

Carte des commerces de la Bastide

Délibérations

Création d'une chambre funéraire

Délibérations

Budget annexe du Théâtre Municipal Affectation anticipée des résultats 2023