Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux supports Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux supports
Convention relative à la disponibilité opérationnelle et de formation Délibérations Convention relative à la disponibilité opérationnelle et de formation
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Restauration étudiante - Convention d'agrément du Délibérations Restauration étudiante - Convention d'agrément du
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux canalisations souterraines Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux canalisations souterraines
Programmation de l'appel à projets 2024 du contrat de ville - Quartiers d'été Délibérations Programmation de l'appel à projets 2024 du contrat de ville - Quartiers d'été
Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine
Inscription au titre des Monuments Historiques du bastion du jardin du Calvaire Délibérations Inscription au titre des Monuments Historiques du bastion du jardin du Calvaire
Correction de la dénomination de la rue du collège Alain Délibérations Correction de la dénomination de la rue du collège Alain
Création d'un site cinéraire au cimetière de Montredon Délibérations Création d'un site cinéraire au cimetière de Montredon
Régularisation foncière rue Michael Faraday Délibérations Régularisation foncière rue Michael Faraday
Régularisation foncière cession d'une partie de la parcelle cadastrée AO 35 Délibérations Régularisation foncière cession d'une partie de la parcelle cadastrée AO 35
Optimisation du patrimoine communal vente aux enchères immeuble Délibérations Optimisation du patrimoine communal vente aux enchères immeuble
Attribution de subvention à des associations ou organismes Délibérations Attribution de subvention à des associations ou organismes
Décision modificative n° 2 - 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Décision modificative n° 2 - 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Création et composition de la Commission locale du Site patrimonial Remarquable (SPR) Délibérations Création et composition de la Commission locale du Site patrimonial Remarquable (SPR)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 Délibérations Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024
Indicateurs concernant la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes Affichage légal Indicateurs concernant la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes