Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE Délibérations Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau EPAGE
Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués Délibérations Syndicat aduois d'énergies désignation de délégués
ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant Délibérations ESAT Jules Fil Désignation d'un représentant
Office national des anciens combattants et victimes de guerre Délibérations Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt Délibérations Conseil d'évaluaation de la Maison d'Arrêt
Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO Délibérations Union des villes portuaires d'Occitanie UVPO
Commission territoriale des voies navigables Délibérations Commission territoriale des voies navigables
Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza Délibérations Commission consultative économique de l'aérodrome de Salvaza
Syndicat sud oriental des eaux de la montagne Noire Délibérations Syndicat sud oriental des eaux de la montagne Noire
Commission départementale d'aménagement commercial Délibérations Commission départementale d'aménagement commercial
Contributions directes commission communale des impots direct Délibérations Contributions directes commission communale des impots direct
Conseil de discipline de recours des fonctionnaires Délibérations Conseil de discipline de recours des fonctionnaires
OMT Désignation des membres du Comité de Direction Délibérations OMT Désignation des membres du Comité de Direction
Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Opération Grand Site Délibérations Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Opération Grand Site
Création et désignation des membres d’une Commission consultative Délibérations Création et désignation des membres d’une Commission consultative