Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d’une canalisation souterraine
Acquisition à l’euro symbolique de lots de copropriété et de parts des immeubles Délibérations Acquisition à l’euro symbolique de lots de copropriété et de parts des immeubles
Plan de renouvellement urbain Quartier la Conte Délibérations Plan de renouvellement urbain Quartier la Conte
Fête du tour 2021 – Conventions de partenariat avec les commerçants et les associations Délibérations Fête du tour 2021 – Conventions de partenariat avec les commerçants et les associations
Protocole d’accord amiable – Accident chimique piscine de Grazailles Délibérations Protocole d’accord amiable – Accident chimique piscine de Grazailles
Convention de mise à disposition d’une application logicielle Délibérations Convention de mise à disposition d’une application logicielle
Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite Délibérations Procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique suite
Renouvellement de la délégation de service public Délibérations Renouvellement de la délégation de service public
Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées DY211 et DX63 – Délibérations Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées DY211 et DX63 –
Délibérations du conseil municipal du 9 mars 2021 Délibérations Délibérations du conseil municipal du 9 mars 2021
Contact FM - Association Carcassonnaise pour des Mouvements Multiculturels, Educatifs et Fraternels Associations Contact FM - Association Carcassonnaise pour des Mouvements Multiculturels, Educatifs et Fraternels