Modernisation et maintenance des systèmes de péage des parkings payants de la ville de Carcassonne Délibérations Modernisation et maintenance des systèmes de péage des parkings payants de la ville de Carcassonne
Projet de création d’une réserve communale de sécurité civile Délibérations Projet de création d’une réserve communale de sécurité civile
Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde Délibérations Réactualisation du Plan Communal de Sauvegarde
Vente véhicule municipal tracteur BS -938-FY Délibérations Vente véhicule municipal tracteur BS -938-FY
Concession de service public pour le réaménagement et Délibérations Concession de service public pour le réaménagement et
Organisation du marché des producteurs de pays Délibérations Organisation du marché des producteurs de pays
Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo Délibérations Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Carcassonne Agglo
Acquisition et classement dans le domaine public routier communal de la parcelle Délibérations Acquisition et classement dans le domaine public routier communal de la parcelle
Vente des parcelles cadastrées BN674, BN 690 et BN 672 le volume 1 Délibérations Vente des parcelles cadastrées BN674, BN 690 et BN 672 le volume 1
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales en 2021 Délibérations Vote des taux d’imposition des taxes directes locales en 2021
Budget annexe pôle culturel – Détermination des durées d’amortissement Délibérations Budget annexe pôle culturel – Détermination des durées d’amortissement
Budget annexe du pôle culturel - budget primitif 2021 Délibérations Budget annexe du pôle culturel - budget primitif 2021
Budget annexe pôle culturel - affectation anticipée du résultat de Délibérations Budget annexe pôle culturel - affectation anticipée du résultat de
Admission en non-valeur budget annexe pôle culturel Délibérations Admission en non-valeur budget annexe pôle culturel