Délibérations du conseil municipal du 9 mars 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
    • DELIBERATION N°02 : REFUS DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
    • DELIBERATION N°03 : RAPPORT ANNUEL DE LA VILLE DE CARCASSONNE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET PRINCIPAL : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2017
    • DELIBERATION N°07 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DELIBERATION N°08 : EQUIPEMEMENT TECHNIQUE CENTRE DES CONGRES – LOT 5 CAPTATION ET REGIE VIDEO – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°09 : LOCATION/ENTRETIEN/MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS – PERIODE 2017/2022 – LOT N°3 : PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS COULEUR – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°10 : MISE EN PLACE DE FORMATIONS DIVERSES RELATIVES A LA SECURITE DES AGENTS – LOT N°5 PREVENTION DES RISQUES LIES A L’AMIANTE – MARCHE N°16086005 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°11 : AVANCES DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS ET A L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET CONVENTIONS
    • DELIBERATION N°12 : DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • DELIBERATION N°13 : VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – RUE ACHILLE ROUQUET A MONSIEUR ALBERT GILBERT
    • DELIBERATION N°14 : DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SITUEE CHEMIN DU POINT DU JOUR A MADAME ET MONSIEUR FEMENIA MARC (SCI MARLIN ET SCI TARPON)
    • DELIBERATION N°15 : VENTE IMMEUBLE 70 RUE DU 4 SEPTEMBRE
    • DELIBERATION N°16 : CONTRAT DE BAIL ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET FREE MOBILE POUR L’INSTALLATION ET LE MAINTIEN D’EQUIPEMENTS TECHNIQUES – STADE DOMEC
    • DELIBERATION N°17 : VENTE MAISON 24 GRAND RUE HAMEAU DE VILLALBE
    • DELIBERATION N°18 : DENOMINATION DES ECOLES – ECOLE MATERNELLE DE MONTREDON – ECOLE PRIMAIRE DE MONTLEGUN
    • DELIBERATION N°19 : EXCLUSION DU CHAMP  DU TRANSFERT  DU PORT DU CANAL DU MIDI DE CARCASSONNE A CARCASSONNE AGGLO
    • DELIBERATION N°20 : OPERATION CITY PASS 2017 – CONVENTION ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°21 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2017
    • DELIBERATION N°22 : PRIX DE VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION MARIE MADELEINE
    • DELIBERATION N°23 : JOURNEES EUROPEENNES DES METIERS D’ART
    • DELIBERATION N°24 : DENOMINATION DE VOIES
    • DELIBERATION N°25 : LABEL RESEAU FRANÇAIS VILLES-SANTE DE L’ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
    • DELIBERATION N°26 : POLE REGIONAL DE COMPETENCES EN EDUCATION POUR LA SANTE ET PROMOTION DE LA SANTE – CHARTE D’ENGAGEMENT
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