Délibérations du conseil municipal du 30 janvier 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : FESTIVAL 2014  
    • DELIBERATION N°02 : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’AMENAGEMENT D’UN ACCUEIL PROVISOIRE ET COMMUN A CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°03 : CONVENTION FINANCIERE 2014 AVEC L’AGENCE REGIONALEDE SANTE DU LANGUEDOC ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°04 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION  EXCEPTIONNELLE A LAREGIE DE QUARTIER LE VIGUIER  
    • DELIBERATION N°05 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES .
    • DELIBERATION N°06 : DEMANDE DE SUBVENTIONS FESTIVAL 2014 (THEATRE,CREATION ET AUTRES ….) .
    • DELIBERATION N°07 : CONVENTION DE MECENANT CULTUREL 2014  
    • DELIBERATION N°08 : DEMANDE DE SUBVENTION SACEM  
    • DELIBERATION N°09 : DEMANDE D’AVANCES DE SUBVENTION D’ASSOCIATIONSCULTURELLES
    • DELIBERATION N°10 : PROGRAMMATION ANIMATIONS CULTURELLES 2014  
    • DELIBERATION N°11 : PERSONNEL COMMUNAL Ŕ NOMINATION D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR LE POSTE DE TECHNICIEN CHARGE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS .
    • DELIBERATION N°12 : CLASSES DE DECOUVERTES - DEMANDE DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N°13 : GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES - TRAVAUX DE RENOVATION ET DE RESTRUCTURATION - TRAVAUX DE MISE AU NORMES - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE CSPS  
    • DELIBERATION N°14 : PARTICIPATION DE LA VILLE AUX REPAS ORGANISES EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES  
    • DELIBERATION N°15 : PARTICIPATION DE LA VILLE A L’ECOLE DE LA MEMOIRE .
    • DELIBERATION N°16 : CONVENTION AVEC LA CROIX-ROUGE.
    • DELIBERATION N°17 : FERIA 2014
    • DELIBERATION N°18 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE -ANNEE 2014 .
    • DELIBERATION N°19 : HOTEL DE ROLLAND - AMENAGEMENT DES SANITAIRES ET MISE EN PLACE DE LA CLIMATISATION AU REZ DE CHAUSSEE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - DEMANDE DE SUBVENTION . DELIBERATION N°20 : SUPPRESSION DU CARACTERE DE ROUTE EXPRESS DE LA SECTION DE ROUTE DEPARTEMENTALE 6161 COMPRISE ENTRE LES PR0+000 ET2+050 SOIT ENTRE LES CARREFOURS AVEC LA RD 6113 ET LA RD 119 A CARCASSONNE - AVIS DE LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°21 : VALORISATION PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE : LIAISON CITE / BASTIDE - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS RUE DU PONT VIEUX ET ABORDS DE LA MANUFACTURE ROYALE - ACTION DE PREFIGURATION OPERATION GRAND SITE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°22 : VALORISATION DES BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE VILLE - RENOVATION DES RUES EN CŒUR DE BASTIDE - PROGRAMME 2014 : RUE ARMAGNAC ENTRE LA RUE DU QUATRESEPTEMBRE ET LA RUE DE LA REPUBLIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°23 : AVENUE PIERRE SEMARD - REFECTION COMPLETE DEL’AVENUE - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°24 : VOIE D’ACCES AU POLE SANTE DE CARCASSONNE APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT N°1 AUX LOTS N°1 ET 2 .
    • DELIBERATION N°25 : NETTOYAGE DES LOCAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT -AVENANT N°1 LOT N°2 .
    • DELIBERATION N°26 : BOULEVARD LEON BLUM - FLEMING - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°27 : CHEMIN DES ANGLAIS - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNEPARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
    • DELIBERATION N°28 : RUE ACHILLE LAUGE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BD538  
    • DELIBERATION N°29 : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - REHABILITATION DU BATIMENT - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET D’ECONOMIES D’ENERGIE - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE - MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE - CSPS .
    • DELIBERATION N°30 : CLASSEMENT OU INSCRIPTION D’OBJETS AU TITRE DESMONUMENTS HISTORIQUES  
    • DELIBERATION N°31 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS - MARCHE DE TRAVAUX - MAPA - AVENANT AUX LOTS N°3, 6, 7, 8, 11, 13, 15, 17 ET 20 SUITE A DEMANDE DE PRISE EN COMPTE DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES. DELIBERATION N°32 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°54 DECARCASSONNE A LAGRASSE - MONSIEUR JEAN-JACQUES HUGUENIN
    • DELIBERATION N°33 : ACQUISITION D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTRESDM 92 ET DM 127 - HAMEAU DE MONTREDON  
    • DELIBERATION N°34 : LOTISSEMENT LES COTEAUX DE MONTREDON - RUE DES SAUGES - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°35 : COMBE MIGERE - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
       
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