Délibérations du conseil municipal du 28 mai 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N° 1 : SIGNALISATION VERTICALE – MATERIEL DE SIGNALISATION – FOURNITURE DE PANNEAUX – SIGNALISATION HORIZONTALE – APPEL D’OFFRES OUVERT– MARCHE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N° 2 : FOURNITURE DE BUREAUX – PAPETERIE – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N° 3 : MANIFESTATIONS ARTISTIQUES – ETE 2010.
    • DELIBERATION N° 4 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CINEMA LE COLISEE – DEFINITION DES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION9
    • DELIBERATION N° 5 : ZAE DU PONT ROUGE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
    • DELIBERATION N° 6 : REFECTION DE CHAUSSEES ET TROTTOIRS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N° 7 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – NETTOYAGE DES LOCAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N° 8 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N° 9 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N° 10 : DEBROUSSAILLAGE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N° 11 : FOURNITURE DE PRODUITS DE L’AGRICULTURE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N° 12 : FOURNITURE DE SEL POUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°013 : ECOLE DES TROUBADOURS – CREATION DE CLASSES ET D’UN BATIMENT A USAGE DE PREAU – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°014 : ECOLE MATERNELLE DE LA CONTE – DENOMINATION DE L’ECOLE.
    • DELIBERATION N°015 : RENTREE SCOLAIRE 2010-2011  
    • DELIBERATION N°016 : SQUARE GAMBETTA – CREATION D’UN PARKING SOUTERRAIN – MARCHE DE TRAVAUX – LOT N° 12 ASCENSEURS – AVENANT N° 3 .
    • DELIBERATION N°017 : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010 - CONVENTIONS .
    • DELIBERATION N°018 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES – EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES . 27
    • DELIBERATION N°019 : VENTE MONSIEUR ZAMBAUX – PARCELLE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL MONTLEGUN .
    • DELIBERATION N 020: AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES HANDICAPEES – PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE- MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°021 : DIAGNOSTIC.
    • DELIBERATION N°022 : FETE DE LA MUSIQUE – EMISSION TARATATA – CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE AIRPROD  
    • DELIBERATION N 023 : MARCHE QUARTIER TRIVALLE – BARBACANE  
    • DELIBERATION N 024 : PROJET DE PROMOTION SPORTIVE AU QUARTIER DU VIGUIER – AIDES AUX ASSOCIATIONS SUPPORTS
       
    French