Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2018

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : CONVENTION ACTION CŒUR DE VILLE
    • DELIBERATION N°02 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN – QUARTIER OZANAM – CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA DEMOLITION D’UN BATIMENT COMMUNAL ET L’AMENAGEMENT D’ESPACES EXTERIEURS
    • DELIBERATION N°03 : PRESCRIPTION DE LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION
    • DELIBERATION N°04 : CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - LIEUX-DITS QUAI BELLEVUE ET L’ILE AVEC ENEDIS
    • DELIBERATION N°05 : CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE LIGNE SOUTERRAINE - LIEU-DIT LA CONTE AVEC ENEDIS
    • DELIBERATION N°06 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN – QUARTIER OZANAM - DESENCLAVEMENT DE LA RUE LEAUTAUD - TRANSFERT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°07 : VOIE DE LIAISON QUAI DU PAÏCHEROU GIRATOIRE AVENUE DES BERGES DE L’AUDE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°08 : JONCTION RUE BLERIOT – RUE DES GABARRES PARCELLES CADASTREES IZ 51-52-108 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°09 : IMPASSE DONNANT SUR LA RUE DU TALUS DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°10 : BOULEVARD DE RIVOLI – PARCELLE CADASTREE HX 140 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°11 : AVENUE DU PRESIDENT FRANKLIN ROOSEVELT PARCELLE CADASTREE AB 357 – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°12 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS VACATAIRES
    • DELIBERATION N°13 : OFFRES PROMOTIONNELLES - SAISON THEATRALE 2018-2019 - THEATRE JEAN ALARY
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA (UPVD)
    • DELIBERATION N°15 : PAIN, VIENNOISERIES ET PATISSERIES FRAÎCHES CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE (CIASC) – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°16 : CHAPEAU ROUGE - PROGRAMMATION DERNIER TRIMESTRE 2018
    • DELIBERATION N°17 : CREATION DE NOUVEAUX TARIFS AU CENTRE DE CONGRES POUR DE NOUVELLES PRESTATIONS
    • DELIBERATION N°18 : MAGIE DE NOEL 2018 - TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATION DE CHALETS
    • DELIBERATION N°19 : VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE BB 2 SITUEE LIEUDIT LE SALLES A CAVANAC
    • DELIBERATION N°20 : RUE RAYMOND ROGER DE TRENCAVEL – CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
    • D’ELECTRICITE AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIE ET DU NUMERIQUE
    • DELIBERATION N°21 : CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DANS LE CADRE DE TRAVAUX COORDONNES AVEC LE SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES (SYADEN) – MISE EN PLACE D’UN RESEAU SOUTERRAIN RUE DE L’AIGLE D’OR – TRANCHE 3 – SUR POSTE CARNOT
    • DELIBERATION N°22 : OPERATION GRAND SITE – AMENAGEMENT DES FOSSES SUD – DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE TEMPORAIRE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°23 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL - MADAME FEUSTEL HELEN
    • DELIBERATION N°24 : DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
    • DELIBERATION N°25 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°26 : ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES ANNEE 2018
    • DELIBERATION N°27 : RETRAIT DELIBERATION TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES
    • DELIBERATION N°28 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL - MONSIEUR KARIM DAIKHI
    • DELIBERATION N°29 : TRAVAUX DE CABLAGE – DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE - EXTENSION VIDEOPROTECTION – MARCHE N°15001 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°30 : TRAVAUX DE CABLAGE – EQUIPEMENT RESEAU DEPLOIEMENT DE FIBRE OPTIQUE – EXTENSION DE LA VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCE DE
    • L’INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATION - APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°31 : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS - LOT N°3 – VERIFICATIONS TECHNIQUES DES MACHINES ET EQUIPEMENT DE TRAVAIL – MARCHE N°18006003 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°32 : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS - LOT N°5 – MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE BATIMENTS ET AVIS TECHNIQUES PONCTUELS - MARCHE N°18006005 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°33 : TELETHON – MARCHE AUX FLAMBEAUX
    • DELIBERATION N°34 : STATION CLASSEE DE TOURISME – DOSSIER DE CANDIDATURE DE LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°35 : RENOUVELLEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STADE ALBERT DOMEC POUR LA SASP USC - SAISON SPORTIVE 2017-2018
    • DELIBERATION N°36 : CREATION D’UN REVETEMENT SYNTHETIQUE EN REMPLACEMENT DE LA PELOUSE EN GAZON NATUREL DU STADE DE DOMAIRON LOT N°1 TRAVAUX DE MISE EN ŒUVRE D’UNE PELOUSE SYNTHETIQUE – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°37 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS
    • DELIBERATION N°38 : CONTRAT LOCAL DE SANTE – AVENANT N°3
    • DELIBERATION N°39 : MODIFICATION DES MODALITES D’EXERCICE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET DES ELUS
    • DELIBERATION N°40 : CANDIDATURE DE LA VILLE A L’OBTENTION DU LABEL SECURITE ROUTIERE
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