Délibérations du conseil municipal du 27 juin 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : COMPTE ADMINISTRATIF 2012 – BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANEXES DU STATIONNEMENT, DU POLE CULTURE
    • DELIBERATION N°02 : COMPTE DE GESTION 2012 – BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°03 : DONATION CERES FRANCO .
    • DELIBERATION N°04 : EXPOSITIONS COROT - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LES COMMUNES DE DOUAI ET DE CARCASSONNE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS . DELIBERATION N°05 : LOCATIONS D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°06 : PREALABLE A L’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION LANCEE PAR L’ETAT – AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES
    • DELIBERATION N°07 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°08 : ECOLE DE MAQUENS - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE - AVENANT N°2 : LOT 1 GROS ŒUVRE - AVENANT N°1 : LOT ETANCHEITE - AVENANT N°2 : LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES - AVENANT N°2 : LOT 8 PLATRERIE - AVENANT N°1 : LOT 13 PLOMBERIE SANITAIRE - AVENANT N°1 : LOT 18 RESEAUX HUMIDES .
    • DELIBERATION N°09 : COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE  
    • DELIBERATION N°10 : ELECTION CONSEIL D’ADMINISTRATION ALOGEA DESIGNATION REPRESENTANT DE LA COMMUNE  
    • DELIBERATION N°11 : CONTRAT LOCAL DE SANTE  
    • DELIBERATION N°12 : CONVENTION DE PARTENARIAT – ETABLISSEMENT FRANCAIX DU SANG PYRENEES-MEDITERRANEE – COMMUNE DE CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°13 : PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE COMITE UNICEF DE L’AUDE – PLAN ANNUEL D’ACTIONS .
    • DELIBERATION N°14 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2013-2014 PROGRAMME ET TARIFS – TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM  
    • DELIBERATION N°15 : FESTIVAL DE CARCASSONNE – VOLET .
    • DELIBERATION N°16 : DEMATERIALISATION DES PIECES RELATIVES AUX MARCHES ET CONTRATS PUBLICS VERS LES SERVICES DU COMPTABLE PUBLICET DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES  
    • DELIBERATION N°17 : ACQUISITION D’UN FOURGON TOLE NEUF – MARCHE N°13– AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
       
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