Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : PROJET D’ETUDE POUR LA REALISATION D’UN ESPACE NAUTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE CARCASSONNE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTE  
    • DELIBERATION N°02 : OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME – AMENAGEMENTSDIVERS – AVENANTS A LA CONVENTION CONSTITUTIVE .
    • DELIBERATION N°03 : FESTIVAL 2013 – SUBVENTION DE LA SACEM .
    • DELIBERATION N°04 : MUSEE DES BEAUX ARTS – CONFERENCES DU MUSEE  
    • DELIBERATION N°05 : MISE EN PLACE DE SANITAIRES PUBLICS – APPEL D’OFFRESOUVERT  
    • DELIBERATION N°06 : ACQUISITION D’UNE PARTIE DE DEUX TERRAINSCADASTRES AM 29 ET 30 – COMMUNE DE BERRIAC  
    • DELIBERATION N°07 : RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION 11BOUGE .
    • DELIBERATION N°08 : FETE DU VIN.
    • DELIBERATION N°9 : APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCALD’URBANISME.
    • DELIBERATION N°10 : ECHANGE DE DOMANIALITE ENTRE LE DEPARTEMENT DEL’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°11 : CHEMIN DE LA MADELEINE – VOIE DE CONTOURNEMENT DU PÔLE SANTE – DEMANDE DE SUBVENTION AU SYADEN  
    • DELIBERATION N°12 : MISE EN PLACE D’UNE SIGNALETIQUE PATRIMONIALE ET TOURISTIQUE SUR LES SECTEURS PATRIMONIAUX – ACTION DE PREFIGURATION OPERATION GRAND SITE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°13 : FABRICATION, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN– MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°14 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER ADMINISTRATIF – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°15 : CREATION D’UN VERGER PARTAGE SUR LE QUARTIER SAINT JACQUES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE, LE CIAS, HABITAT AUDOIS ET LA REGIE DE QUARTIER.
    • DELIBERATION N°16 : CHARTE DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES DE LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°17 : OPERATION VILLAROY – AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL – MARCHES DE MAITRISE D’ŒUVRE – AVENANT N°2 DE TRANSFERT DU MARCHE N°12032.
    • DELIBERATION N°18 : ENSEMBLE DE LA VILLE – FOURNITURE DE MATERIELS DIVERS D’ARROSAGE – LOT N°1 MATERIEL DE MARQUE TORO OU EQUIVALENT / COMPATIBLE – LOT N°2 CANALISATIONS RACCORDS ET ACCESSOIRES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE AVENANT N°1 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°19 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°20 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE CARCASSONNAISE XV (USC XV)
    • DELIBERATION N°21 : CONVENTION CADRE RELATIVE A L’ORGANISATION DE CONCOURS ET D’EXAMENS PROFESSIONNELS ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°22 : REAMENAGEMENT DES RUES DE LA BASTIDE SAINT-LOUIS – CREATION D’UNE COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP) - MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°23 : CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SASP UNION SPORTIVE CARCASSONNAISE POUR LA SAISON 2013/2014  
    • DELIBERATION N°24 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2 - 2013  
    • DELIBERATION N°25 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°2 2013.
    • DELIBERATION N°26 : TRAVAUX PISCINE DE GRAZAILLES – DEMANDE DE SUBVENTION.
    • DELIBERATION N°27 : PRESTATION DE SERVICES RELATIFS A L’ACCES INTERNET POUR LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – AVENANT N°1 AU MARCHE N°10023003  LOT 3  
    • DELIBERATION N°28 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – MARCHE A BONS DE COMMANDE  
       
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