Délibérations du conseil municipal du 26 février 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : FESTIVAL ET PROGRAMMATION 2015  
    • DELIBERATION N°02 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL– VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL – MISE EN PLACE D’UNEREGLEMENTATION .
    • DELIBERATION N°03 : LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL –TARIFS 2015.
    • DELIBERATION N°04 : EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION –DEMANDE DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N°05 : DEMANDES DE SUBVENTIONS FESTIVAL 2015
    • DELIBERATION N°06 : CONTRAT TERRITORIAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ETCULTURELLE  
    • DELIBERATION N°07 : LOCATIONS D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES – LOT N° 3 LOCATIONS DE PREFABRIQUES A USAGES DE LOGES OU AUTRES MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – LOT N° 3.2: LOT N° 3.2 LOCATIONS DE PREFABRIQUES A USAGES DE LOGES OU AUTRES DE TYPE V.I.P. SPECIAL ARTISTES – MARCHE NEGOCIE, EN APPLICATIONDE L'ARTICLE 35-I.1 SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX .
    • DELIBERATION N°08 : SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2015 – MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE RELEVANT DE L’ARTICLE 30 PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE DANS LES CONDITIONS PREVUES AUXARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°09 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – MODIFICATION DE L’ARTICLE 2 .
    • DELIBERATION N°10 : SOUTIEN A L’ACTION VOS ACHATS REMBOURSESPARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE .
    • DELIBERATION N°11 : PARTICIPATION DE LA VILLE A L’ATELIER MEMOIRE .
    • DELIBERATION N°12 : PARTICIPATION DE LA VILLE AUX REPAS ORGANISES EN FAVEUR DES PERSONNES AGEE.
    • DELIBERATION N°13 : MANIFESTATION AU PROFIT DU TELETHON.
    • DELIBERATION N°14 : VENTE TERRAIN – 20 ET 22 AVENUE PIERRE SEMARD.
    • DELIBERATION N°15 : CUISINE CENTRALE – RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES – AVENANT N°1  
    • DELIBERATION N°16 : TRAVAUX DE CABLAGE, DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE, EXTENSION VIDEO-PROTECTION, APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°17 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2015
    • DELIBERATION N°18 : REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – LOT N°1 REPRISE DES SOLS SOUPLES – AVENANT N°1 SUITE A LA DISPARITION D’INDICES RETENUS POUR LA REVISION DES PRIX .
    • DELIBERATION N°19 : SACEM – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL 2015  
    • DELIBERATION N°21 : VENTE DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE POLE CULTUREL - MODIFICATION .
    • DELIBERATION N°22 : FERIA 2015
    • DELIBERATION N°23 : FOURNITURE DE BOIS, PEINTURE, PLEXIGLAS , VITRAGE ET QUINCAILLERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT – LOT N°1 FOURNITURE DE BOIS – MARCHE N°14051001 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • DELIBERATION N°24 : PROPOSITION DE MISE EN PLACE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES EN DIRECTION D’UN PUBLIC DE PLUS DE CINQUANTE ANS  
    • DELIBERATION N°25 : ACTIONS PREVENTION SANTE  
    • DELIBERATION N°26 : REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION SUR L’EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS  
    • DELIBERATION N°27 : PLAN LOCAL D’URBANISME – PROJET D’AMENAGEMENT ETDE DEVELOPPEMENT DURABLE - PADD .
       
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