Délibérations du conseil municipal du 26 avril 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE – ELECTION DES REPRESENTANTS  
    • DELIBERATION N°02 : ANCIENNE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – DEPOT DE BOISERIES DE LA VILLE A CARCASSONNE-AGGLO .
    • DELIBERATION N°03 : SIGNALISATION VERTICALE – MATERIEL DE SIGNALISATION –FOURNITURE DE PANNEAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°04 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°05 : BILAN ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°06 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2011/2012  
    • DELIBERATION N°07 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 € .
    • DELIBERATION N°08 : STADE DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – CREATION DE LOCAUX – PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°09 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE TRAVAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – APPROBATION DE MARCHE  
    • DELIBERATION N°10 : ECOLE PRIMAIRE ISLY – CREATION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET D’UN PLAN – MARCHE DE TRAVAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – APPROBATION DU MARCHE  
    • DELIBERATION N°11 : ECOLE CALANDRETA – TRAVAUX D’AMENAGEMENTS  
    • DELIBERATION N°12 : CONVENTION DE MISE EN PLACE D’UN PROGRAMME PEDAGOGIQUE ENTRE LE FOYER D’ACCUEIL MEDICALISE SAINT-VINCENT ET LA VILLE DE CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°13 : FETE DE LA MUSIQUE – EMISSION TARATATA – CONTRAT ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SOCIETE AIR PRODUCTIONS  
    • MOTION DE REHABILITATION DES FUSILLES POUR L’EXEMPLE .
       
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