Délibérations du conseil municipal du 22 mars 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA CITE – CREATION D’UN ARRÊT MINUTE.
    • DELIBERATION N°02 : AMENAGEMENT RD42 LIEUDIT CAZABAN EXTRACTION D’UNE PARCELLE D’UN BAIL EMPHYTEOTIQUE  
    • DELIBERATION N°03 : RUE JULES MOT – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°04 : RETROCESSION HABITAT AUDOIS – SAINT JACQUES - LES TILLEULS  
    • DELIBERATION N°05 : ECHANGE PARCELLES QUARTIER LA CONTE – HABITAT AUDOIS .
    • DELIBERATION N°06 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – MADAME ANNE-MARIE ALIAS  
    • DELIBERATION N°07 : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES TERREINS DELTEIL – CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE – EN APPLICATION DES ARTICLES 70 ET 74-III DU CODE DES MARCHES PUBLICS – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LE DEPARTEMENT DE L’AUDE, LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET HABITAT AUDOIS, EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE  
    • DELIBERATION N°08 : EXERCICE 2012 : ACQUISITION DE VEHICULES – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°09 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°10 : TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION D’EAUX PLUVIALES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°11 : ENSEMBLE DE LA VILLE – MISE EN CONFORMITE DES SUSPENTES – POSE ET DEPOSE DE GUIRLANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°12 : REMPLACEMENT ET REALISATION DE CLOTURES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°13 : FOURNITURE DE PRODUITS DE L’AGRICULTURE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION POUR STAGE DE PREVENTION ROUTIERE POUR LES SENIORS .
    • DELIBERATION N°15 : MARCHE DE SERVICE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR CARCASSONNE AGGLOMERATION EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°16 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – SAISON 2011-2012 – PROGRAMMES – CALENDRIERS – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°13 DU JUILLET 2011. 25
    • DELIBERATION N°17 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2011
    • DELIBERATION N°18 : BUDGET PRIMITIF 2012 – BUDGET PRINCIPAL.
    • DELIBERATION N°19 : BUDGET PRIMITIF 2012 – POLE CULTUREL.
    • DELIBERATION N°20 : INTEGRATION DANS L’ACTIF DE LA VILLE DE L’IMMEUBLE RUE AIME RAMOND A CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°21 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 € .
    • DELIBERATION N°22 : DESIGNATION DE DELEGUES AUX ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES  (ASA) DU PAICHEROU ET DE LA PLAINE DE MAYREVIEILLE .
    • DELIBERATION N°23 : DEPOT CROISE D’ŒUVRES ENTRE L’ETABLISSEMENT PUBLIC DU DOMAINE NATIONAL DU CHATEAU DE VERSAILLES ET LE MUSEE DES BEAUX-ARTS DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°24 : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ECOLES – TRAVAUX DE GROS ŒUVRE ET TRAVAUX D’ETANCHEITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°25 : MAISON DES ASSOCIATIONS TRAVAUX DE MISE EN SECURITE CONTROLE TECHNIQUE TRANSACTION.
    • DELIBERATION N°26 : FLEURISSEMENT DES MASSIFS DE LA VILLE – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL .
    • DELIBERATION N°27 : ADHESION A L’ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) .
    • DELIBERATION N°28 : TRANSFERT DE L’AUTORISATION D’EXPLOITER L’USINE HYDRAULIQUE DE MAQUENS AU PROFIT DE CARCASSONNE AGGLOMERATION – DEMANDE DE TRANSFERT DES DROITS D’EAU  
    • DELIBERATION N°29 : CONVENTION DU TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DES TRAVAUX SUR LE RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE – DEMANDES DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°30 : RENTREE SCOLAIRE 2012 - 2013  
    • DELIBERATION N°31 : CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE – STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE .
    • DELIBERATION N°32 : REMPLACEMENT DU PANNEAU D’AFFICHAGE ELECTRONIQUE DU STADE ALBERT DOMEC.
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