Délibérations du conseil municipal du 1er mars 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N° 001 : SOLIDARITE DE LA VILLE DE CARCASSONNE AVEC HAITI  
    • DELIBERATION N° 002 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE, CIASC EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE D’ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE DE RESTAURATION – MARCHES PUBLICS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA CUISINE CENTRALE .
    • DELIBERATION N° 003 : HALLE AUX GRAINS : AMENAGEMENT D’UN ESPACE DESTINE A LA LECTURE PUBLIQUE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N° 004 : TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE – APPROBATION DE MARCHE .
    • DELIBERATION N°005 - CESSION DE BAIL EMPHYTEOTYQUE : IMMEUBLE 75-77 RUE ALBERT TOMEY  
    • DELIBERATION N° 006 : TREMPLINS DU 35  
    • DELIBERATION N°007 : TRANSFORMATION DU CHEQUIER CARCA JEUNES .
       
    French