Délibérations du conseil municipal du 18 mai 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°1 : CONTRAT DE SERVICES VILLE – OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME
    • DELIBERATION N°02 : REORGANISATION DE LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS PAR LA MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES
    • DELIBERATION N°03 : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR SIGNER TOUT ACTE RELATIF A UNE DEMANDE DE SUBVENTION EMANANT DE LA COMMUNE
    • DELIBERATION N°04 : IMPRIMANTE COULEUR GRAND FORMAT – MAINTENANCE POUR LE SERVICE IMPRIMERIE – MARCHE N°13138 – AVENANT N°2 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
    • DELIBERATION N°05 : AVENANT N°1 MARCHE D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE
    • DELIBERATION N°06 : CONVENTION D’ASSISTANCE EN MATIERE DE PRESTATIONS JURIDIQUES
    • DELIBERATION N°07 : ADHESION DE LA COMMUNE A VILLE DE FRANCE
    • DELIBERATION N°08 : VENTES DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA DIRECTION DU FESTIVAL ET DE L’EVENEMENTIEL - MODIFICATION
    • DELIBERATION N°09 : SPECTACLES TOURNOI DE CHEVALERIE
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTION POUR LE TRAITEMENT DU FORFAIT POST STATIONNEMENT (FPS) ENTRE LA COMMUNE ET L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES INFRACTIONS (ANTAI)
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°12 : TRANSFERT DE DOMANIALITE DE LA RN 113 DANS LA TRAVERSE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°13 : REPRESENTATION DE LA VILLE AUX ASSEMBLEES GENERALES DE COPROPRIETE
    • DELIBERATION N°14 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE LA CARAMAGNE A LA SCI MANDA
    • DELIBERATION N°15 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL RELIANT LA RD 6113 ET LA RUE FRANCOISE DE CEZELLY A LA SOCIETE ROCADEST
    • DELIBERATION N°16 : VENTE DES PRESTATIONS VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
    • DELIBERATION N°17 : DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE – MADAME NATHALIE VOISINE
    • DELIBERATION N°18 : FETE DU VELO
    • DELIBERATION N°19 : PROJET ESTIVAL 2017
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