Délibérations du conseil municipal du 16 juin 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • SAISON THEATRE – AUDITORIUM – 2016 - 2017 – PROGRAMME ET TARIFS
    • AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE BOURG-EN-BRESSE, CARCASSONNE ET DOUAI POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION « MARIE MADELEINE, LA PASSION REVELEE »
    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT ET AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM
    • SPECTACLE SON ET LUMIERE : LUMINA
    • DISTRIBUTION DE SETS DE TABLE PUBLICITAIRE
    • OPERATION CITY PASS 2016 – CONVENTION ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • PRIX DE VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION MATTIA BONETTI
    • VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE BE 178, D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE OX 292 ET D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE PRAT MARY A MONSIEUR FLORENT CAZANAVE
    • AVENUE JULES VERNE – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPAH-RU 2013/2018
    • PARTICIPATION FORFAITAIRE POUR DELIVRANCE D’UN DEUXIEME DUPLICATA DE LIVRET DE FAMILLE SUITE A PERTE VOL OU DEGRADATION
    • SIGNATURE CONVENTION INSEE
    • REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • FABRICATION, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION DES RESEAUX HUMIDES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES D’ECLAIRAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • LOT 3 : Signalisation dynamique
    • MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • FOURNITURE DE VEGETAUX ET DE PAILLAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • CAMPAGNE DE TRAITEMENT CHIMIQUE CONTRE LES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU PIN AINSI QUE LE TIGRE DES PLATANES ET DESHERBAGE DE L’ENSEMBLE DES QUARTIERS DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • FOURNITURE DE MATERIAUX, DE BETON ET DE SEL DE DENEIGEMENT – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE
    • AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES CONCLUS AVEC LA SOCIETE EBI 11
    • EQUIPEMENT TECHNIQUE CENTRE DES CONGRES – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • MISSION D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DROIT DU TRAVAIL – ARTICLES 28 ET 27 DU DECRET N°2015-360 DU 25 MARS 2016 RELATIF AUX MARCHES PUBLICS
    • ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES – ANNEE 2016
    • ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
    • ETE SPORTIF 2016 A LA CAVAYERE
    • FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • CHANGEMENT DE DENOMINATION DE VOIES – RUES DES JARDINS
    • TERRAIN EXTENSION ECOLE DE MONTREDON – RUE DES PRIMEVERES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
    • CHEMIN DE COMBE MIGERE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PARCELLE DY 251 – ACQUISITION PARTIE DES PARCELLES DY 252 ET 344
    • ECOLE MATERNELLE PAUL LACOMBE – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT
    • ATTRIBUTION D’UNE AIDE POUR L’ACCOMPAGNEMENT D’UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU
    • ATELIER DU PETIT LYCEE
    • AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES
    • DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE
    • CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA RESTAURATION SCOLAIRE DES ELEVES STAGIAIRES DU LYCEE JULES FIL
    • REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE - MODIFICATIF
    • CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES O.C.C.E.
    • PROJET D’ACCUEIL ET DE SCOLARISATION DES ENFANTS DE MOINS DE TROIS ANS A LA MATERNELLE LE PETIT PRINCE
    • FOIRES DE CARCASSONNE : SUPPRESSION  DE LA FOIRE DITE DE MARS
    • REMPLACEMENT DU SYSTEME DE TELEPHONIE – APPROBATION DU MARCHE
    • FINALISATION PROJET GAGNANT HACKATON « CARCASSONNE ET SES REMPARTS » - INSTAURATION D’UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIFS 2015
    • BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2015
    • COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
    • BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – COMPTE DE GESTION 2015
    • BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF
    • BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE DE GESTION 2015
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE ADMINISTRATIF
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE DE GESTION 2015
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
    • BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
    • BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
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