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Délibérations

15 Avr 2020

Délibérations du conseil municipal du 12 décembre 2019

Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

  • DELIBERATION N°01 : APPROBATION DE LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
  • DELIBERATION N°02 : AQUISITION DES LOCAUX DESTINES A L’EXPLOITATION DU CINEMA LE COLISEE VOLUME 55 IMMEUBLE LE TERMINUS SIS 20 BOULEVARD OMER SARRAUT
  • DELIBERATION N°03 : DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL
  • DELIBERATION N°04 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET CUISINE CENTRALE
  • DELIBERATION N°05 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET STATIONNEMENT
  • DELIBERATION N°06 : LOCATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS – PERIODE 2017/2022 – MARCHE N°1614003 – LOT N°3 : PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS COULEUR – AVENANT N°3
  • DELIBERATION N°07 : ACTUALISATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL – VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL
  • DELIBERATION N°08 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – CTP ARCHITECTES
  • DELIBERATION N°09 : TRAVAUX DE CABLAGE – EQUIPEMENT RESEAU – DEPLOIEMENT DE FIBRE OPTIQUE – EXTENSION DE LA VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCE DE L’INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATION – MARCHE N°18113 – MODIFICATION D’AFFECTATIONS COMPTABLES
  • DELIBERATION N°10 : REHABILITATION DES PARTIES INSCRITES AUX MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – REFECTION DES FACADES EXTERIEURES DE LA HALTE GARDERIE – AVENANT N°2 AU MARCHE N°18091 001 LOT N°1
  • DELIBERATION N°11 : PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES
  • DELIBERATION N°12 : PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE
  • DELIBERATION N°13 : SUBVENTION ATTRIBUEE A DES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES
  • DELIBERATION N°14 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
  • DELIBERATION N°15 : CONCESSIONS FUNERAIRES – TARIFS 2020
  • DELIBERATION N°16 : TELETHON – MARCHE AUX FLAMBEAUX
  • DELIBERATION N°17 : PROPOSITION DE TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2020
  • DELIBERATION N°18 : ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS
  • DELIBERATION N°19 : OPERATION
  • DELIBERATION N°20 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS
  • DELIBERATION N°21 : ACCUEIL ET GRATIFICATION DE STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
  • DELIBERATION N°22 : CONVENTION RELATIVE A LA MUTUALISATION DU DROIT SYNDICAL ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE
  • DELIBERATION N°023 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN -QUARTIER OZANAM – TRANSFERT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
  • DELIBERATION N°024 : VENTE D’UNE PARTIE DE L’ANCIEN CHEMIN DES ROMAINS A LA SAS ROCADEST
  • DELIBERATION N°025 : VENTE DE LA PARCELLE PX 31 SISE RUE EDOUARD BRANLY, SITE DE L’ANCIENNE USINE PILPA
  • DELIBERATION N°026 : DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DU DOMAINE COMMUNAL RUE ROGER DE MONTPEZAC
  • DELIBERATION N°027 : DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DU DOMAINE COMMUNAL RUE EDOUARD BRANLY
  • DELIBERATION N°028 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA VOIE PRIVEE RUE DES GABARRES ZONE DE CUCURLIS
  • DELIBERATION N°029 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN CESSION DES PARCELLES AO 526 ET AO 528 QUARTIER LA CONTE
  • DELIBERATION N°30 : DESSERTE DU QUARTIER DU PAICHEROU – PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE
  • DELIBERATION N°31 : MARCHE DE SERVICES D’INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE – ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DES QUARTIERS RELEVANT DU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE, ALOGEA ET HABITAT AUDOIS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
  • DELIBERATION N°032 : ACCORD CADRE TRAVAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE
  • DELIBERATION N°033 : MAINTENANCE ET REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE
  • DELIBERATION N°034 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE SYADEN RELATIVE AU RESEAU DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
  • DELIBERATION N°035 : DEROGATION COLLECTIVE AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL ET DES PROFESSIONS DE L’AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR L’ANNEE 2020
  • DELIBERATION N°036 : INDEMNISATION DES COMMERCES
  • DELIBERATION N°037 : MISE A JOUR DE LA DEMATERIALISATION DE TOUS LES DOCUMENTS SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU AU CONTROLE BUDGETAIRE
  • DELIBERATION N°038 : MODIFICATION DE LA DUREE DES CONCESSIONS FUNERAIRES TEMPORAIRES DE PLEINE TERRE
  • DELIBERATION N°039 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2019-2020
  • DELIBERATION N°40 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 4ème TRANCHE
  • DELIBERATION N°041 : FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM POLITIQUE
  • DELIBERATION N°042 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2020
  • DELIBERATION N°43 : MAGIE DE NOEL 2019 – TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATIONS DE CHALETS – MODIFICATION ET COMPLEMENTS
  • DELIBERATION N°44 : CONFERENCES DU MUSEE DES BEAUX-ARTS – PROGRAMMATION DE FEVRIER A JUIN 2020
  • DELIBERATION N°045 : CONVENTION RELATIVE A LA DISPONIBILITE OPERATIONNELLE ET A LA FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES AVEC LE SDIS DE L’AUDE