Délibérations du conseil municipal du 12 décembre 2019

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : APPROBATION DE LA REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
    • DELIBERATION N°02 : AQUISITION DES LOCAUX DESTINES A L’EXPLOITATION DU CINEMA LE COLISEE VOLUME 55 IMMEUBLE LE TERMINUS SIS 20 BOULEVARD OMER SARRAUT
    • DELIBERATION N°03 : DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL
    • DELIBERATION N°04 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°05 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET STATIONNEMENT
    • DELIBERATION N°06 : LOCATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS – PERIODE 2017/2022 – MARCHE N°1614003 – LOT N°3 : PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS COULEUR – AVENANT N°3
    • DELIBERATION N°07 : ACTUALISATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL – VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL
    • DELIBERATION N°08 : PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – CTP ARCHITECTES
    • DELIBERATION N°09 : TRAVAUX DE CABLAGE – EQUIPEMENT RESEAU – DEPLOIEMENT DE FIBRE OPTIQUE – EXTENSION DE LA VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCE DE L’INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATION – MARCHE N°18113 – MODIFICATION D’AFFECTATIONS COMPTABLES
    • DELIBERATION N°10 : REHABILITATION DES PARTIES INSCRITES AUX MONUMENTS HISTORIQUES – GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – REFECTION DES FACADES EXTERIEURES DE LA HALTE GARDERIE – AVENANT N°2 AU MARCHE N°18091 001 LOT N°1
    • DELIBERATION N°11 : PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES
    • DELIBERATION N°12 : PROVISIONS CONSTITUEES DANS L’EXERCICE
    • DELIBERATION N°13 : SUBVENTION ATTRIBUEE A DES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES
    • DELIBERATION N°14 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
    • DELIBERATION N°15 : CONCESSIONS FUNERAIRES – TARIFS 2020
    • DELIBERATION N°16 : TELETHON – MARCHE AUX FLAMBEAUX
    • DELIBERATION N°17 : PROPOSITION DE TARIFS DE DESINFECTION ET/OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2020
    • DELIBERATION N°18 : ACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA DIRECTION DES SPORTS
    • DELIBERATION N°19 : OPERATION
    • DELIBERATION N°20 : AJUSTEMENT DES POSTES BUDGETAIRES ET DES EMPLOIS
    • DELIBERATION N°21 : ACCUEIL ET GRATIFICATION DE STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • DELIBERATION N°22 : CONVENTION RELATIVE A LA MUTUALISATION DU DROIT SYNDICAL ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°023 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN -QUARTIER OZANAM – TRANSFERT DE PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°024 : VENTE D’UNE PARTIE DE L’ANCIEN CHEMIN DES ROMAINS A LA SAS ROCADEST
    • DELIBERATION N°025 : VENTE DE LA PARCELLE PX 31 SISE RUE EDOUARD BRANLY, SITE DE L’ANCIENNE USINE PILPA
    • DELIBERATION N°026 : DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DU DOMAINE COMMUNAL RUE ROGER DE MONTPEZAC
    • DELIBERATION N°027 : DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE PARTIE DU DOMAINE COMMUNAL RUE EDOUARD BRANLY
    • DELIBERATION N°028 : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA VOIE PRIVEE RUE DES GABARRES ZONE DE CUCURLIS
    • DELIBERATION N°029 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN CESSION DES PARCELLES AO 526 ET AO 528 QUARTIER LA CONTE
    • DELIBERATION N°30 : DESSERTE DU QUARTIER DU PAICHEROU – PROCEDURE ADAPTEE – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°31 : MARCHE DE SERVICES D’INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE – ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DES QUARTIERS RELEVANT DU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE, ALOGEA ET HABITAT AUDOIS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°032 : ACCORD CADRE TRAVAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°033 : MAINTENANCE ET REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE APPEL D’OFFRES OUVERT AUTORISATION DE SIGNATURE
    • DELIBERATION N°034 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE SYADEN RELATIVE AU RESEAU DE BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
    • DELIBERATION N°035 : DEROGATION COLLECTIVE AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL ET DES PROFESSIONS DE L’AUTOMOBILE DE LA VILLE DE CARCASSONNE POUR L’ANNEE 2020
    • DELIBERATION N°036 : INDEMNISATION DES COMMERCES
    • DELIBERATION N°037 : MISE A JOUR DE LA DEMATERIALISATION DE TOUS LES DOCUMENTS SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU AU CONTROLE BUDGETAIRE
    • DELIBERATION N°038 : MODIFICATION DE LA DUREE DES CONCESSIONS FUNERAIRES TEMPORAIRES DE PLEINE TERRE
    • DELIBERATION N°039 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2019-2020
    • DELIBERATION N°40 : CLASSES TRANSPLANTEES – DEMANDE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 4ème TRANCHE
    • DELIBERATION N°041 : FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM POLITIQUE
    • DELIBERATION N°042 : CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2020
    • DELIBERATION N°43 : MAGIE DE NOEL 2019 – TARIFICATIONS – CONVENTIONS – ANIMATIONS – LOCATIONS DE CHALETS – MODIFICATION ET COMPLEMENTS
    • DELIBERATION N°44 : CONFERENCES DU MUSEE DES BEAUX-ARTS – PROGRAMMATION DE FEVRIER A JUIN 2020
    • DELIBERATION N°045 : CONVENTION RELATIVE A LA DISPONIBILITE OPERATIONNELLE ET A LA FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES AVEC LE SDIS DE L’AUDE

     

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