Délibérations du conseil municipal du 10 mars 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2016
    • AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • TERRAIN EXTENSION ECOLE DE MONTREDON – RUE DES PRIMEVERES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
    • PARCELLES BO 476-478-479-480 – LOTISSEMENT LES RESIDENCES DU CANAL – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • VENTE ET ACQUISITION DE PARCELLES – DOMAINE DE CAZABAN
    • AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL – CREATION D’UNE HALLE DE SPORT, D’UN JARDIN INTERGENERATIONNEL ET D’UNE MAISON DE QUARTIER – MARCHE DE TRAVAUX – AVENANTS N°1 AUX LOTS N°5, 6, 7, 10, 11, 14, 16 ET 18
    • TRAVAUX RELATIFS A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FIBRE OPTIQUE – POSE DE FOURREAUX EN MILIEU URBAIN A LA FAVEUR DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LE DOMAINE PUBLIC – CONVENTION AVEC ERDF
    • CLASSES TRANSPLANTEES : DEMANDE DE SUBVENTION
    • COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP) OU LA VILLE INTERVIENT EN QUALITE DE MAITRE D’OUVRAGE
    • PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA PROTECTION CIVILE ET LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTES CITE)
    • DEMANDE DE SUBVENTIONS SACEM 2016
    • VENTES DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE POLE CULTUREL - MODIFICATION
    • LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL – TARIFS 2016
    • AVENANT N°3 DE PROLONGATION DE LA CONCESSION ET DELEGATION SERVICE PUBLIC DU PORT DE PLAISANCE DE CARCASSONNE
    • MISE EN PLACE DE LA TELERELEVE DES COMPTEURS DE GAZ NATUREL – CONVENTION POUR L’INSTALLATION ET L’HEBERGEMENT DES EQUIPEMENTS NECESSAIRES « GAZPAR »
    • VENTE DU STOCK D’OBJETS PROMOTIONNELS DE LA VILLE EN FAVEUR DE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE CARCASSONNE
    • PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES
    • MISE EN PLACE DE FORMATIONS RELATIVES A LA SECURITE DES AGENTS – MARCHE DE SERVICES RELEVANT DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • CONVENTION POUR LA MISE EN APPLICATION DU RESEAU TERRITORIAL DE VEILLE SANITAIRE DE L’AUDE
    • JOURNEE DU SPORT AU FEMININ
    • MISE EN PLACE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES EN DIRECTION DES ETUDIANTS CARCASSONNAIS
    • TARIFICATION POUR LES PRESTATIONS SPORTIVES A DESTINATION DES COLLEGES ET LYCEES DE LA VILLE SUR LA BASE NAUTIQUE DE LA CAVAYERE
    • TARIFICATION COMMUNE AUX COLLEGES ET LYCEES POUR LA MISE EN DISPOSITION DE NOS INSTALLATIONS SPORTIVES APPLICABLE DES SEPTEMBRE 2016
    • AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE BARBIS
    • AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE CEGELEC PERPIGNAN (branche « réseaux »)
    • DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ELECTION
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
    • DENOMINATION BOULODROME DE MONTLEGUN
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