Conseil Municipal

Conseil Municipal retransmis en direct sur notre chaîne Youtube.

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :

SÉCRETARIAT GÉNÉRAL

• Conseil Municipal - suppression de deux postes d'adjoint au maire – pièce n°1
• Désignations de représentants au sein des commissions et des différentes instances - pièce n°2
• Convention de partenariat entre le 3ème régiment de parachutistes d'infanterie de marine (RPIMA) et la Ville de Carcassonne – pièce n°3

URBANISME

• Vente d'une partie du chemin rural située entre les parcelles KT 10, KT 189 et KV 40, KV 42 et KV 43 lieudit grazailles Saint Jean – pièce n°4
• Vente d'une partie du chemin rural n°428201 dénommé route de Montredon et d'une partie du chemin rural n°428211 dénommé chemin de la Madeleine. – pièce n°5
• Convention de mise à disposition au profit de l'ASPTT – pièce n°6
• Avenant n°1 au bail professionnel Auberge de jeunesse – pièce n°7

FINANCES

• Provisions constituées dans l'exercice Budget Principal – pièce n°8
• Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe de la Cuisine Centrale – pièce n°9
• Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe du Stationnement – pièce n°10
• Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe du Pôle Culturel – pièce n°11
• Admission en non-valeur Budget annexe de la Cuisine Centrale – pièce n°12
• Admission en non-valeur Budget annexe de la Cité des Sports – pièce n°13
• Ouverture de crédits d'investissement avant adoption du budget primitif Budget Principal – pièce n°14
• Ouverture de crédits d'investissement avant adoption du budget primitif Budget annexe de la Cuisine Centrale – pièce n°15
• Ouverture de crédits d'investissement avant adoption du budget primitif Budget annexe du Stationnement – pièce n°16
• Ouverture de crédits d'investissement avant adoption du budget primitif Budget annexe du Pôle Culturel – pièce n°17
• Ouverture de crédits d'investissement avant adoption du budget primitif Budget annexe du Théâtre Municipal – pièce n°18
• Ouverture de crédits d'investissement avant adoption du budget primitif Budget annexe de la Cité des Sports – pièce n°19
• Investissements gérés en autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) Programmation pluriannuelle – pièce n°20
• Construction d'une caserne de gendarmerie aux Hauts de Grazailles Garantie des emprunts contractés par ALOGEA – pièce n°21
• Participation de la Commune à l'implantation de conteneurs enterrés Quartier Fleming : Avenue Léon Blum et Avenue Louis Blériot – pièce n°22
• Subvention à une association : Maison des Jeunes et de la Culture – pièce n°23
• Travaux de terrassements ponctuels - Autorisation de signer l'accord cadre – pièce n°24

EDUCATION

• Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques Contribution Année scolaire 2024 - 2025 – pièce n°25

SPORTS

• Mises à disposition gratuites d'installations sportives à la FFR XIII et à la Ligue du Sport Adapté Occitanie – pièce n°26

CULTURE

• Tarif de location de matériels et des différents lieux de la Ville – pièce n°27
• Subvention à une association "Rencontres documentaires à Carcassonne" – pièce n°28
• Musée des Beaux-Arts - Prêt d'œuvres du musée des beaux-arts de Carcassonne à différents musées.  – pièce n°29
• Exposition estivale 2026 Pop'Up Collections – pièce n°30
• One-one battle 2026 – pièce n°31

RESSOURCES HUMAINES

• Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : DEUX ETAPS (Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives)  – pièce n°32
• Autorisation de recrutement de personnels contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité année 2026 – pièce n°33
• Autorisation de recrutement de personnels pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité année 2026 – pièce n°34

AFFAIRES SOCIALES 

• Bail emphythéotique administratif avec l'Association Aude urgence Accueil - Immeuble sis avenue des Berges de l'Aude / Patte d'oie – pièce n°35

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

• Création d'un site cinéraire Cimetière de Grèzes Herminis – pièce n°36
• Tarifs 2026 - Concessions funéraires – pièce n°37
• Mise sous pli de la propagande électorale Elections municipales 2026 – pièce n°38
• Dérogation collective au repos dominical des salariés des commerces de détail et des professions de l'automobile de la ville de Carcassonne pour l'année 2026 – pièce n°39

PORT DU CANAL

• Avenant n°2 au contrat de concession conclu avec VNF pour la gestion du port du canal Convention de partage du bâtiment de la capitainerie du port de Carcassonne et aménagements extérieurs de ses abords - Canal du midi  – pièce n°40