Conseil Municipal

Conseil Municipal retransmis en direct sur notre chaîne Youtube.

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :

ENVIRONNEMENT

• Information CM : Carcassonne : une stratégie ambitieuse et innovante de nature en ville – pièce n°1

URBANISME

• Information CM : Optimisation du patrimoine vente aux enchères – pièce n°2
• Acquisition d'un immeuble situé 34 rue Albert Tomey cadastré BN 412 – pièce n°3
• Acquisition et classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées EZ 105-842-843-844-856 -865-866-867-868 du lotissement "les jardins de massiot" Hameau de Villalbe – pièce n°4
• Servitude au profit d'Enedis-bornes électriques- parcelles cadastrées HX 458-243-547 – pièce n°5
• Contrat de bail entre la ville et Free mobile pour l'installation de communications électroniques théâtre municipal Jean Alary - 6 rue Courtejaire  – pièce n°6
• Contrat de bail entre la ville et free mobile pour l'installation de communications électroniques Prat Mary – pièce n°7
• Contrat de bail entre la ville et l'association des propriétaires et chasseurs de la cité terrains lieux-dits "pech mary" "marseillens" et sainte croix" – pièce n°8
• Avenant n°1 à la convention "cœur de ville" n°01063AU2024 conclue entre la Ville et l'établissement public foncier d'Occitanie - Campus santé – pièce n°9

FINANCES

• Décision modificative n° 2 Budget Principal – pièce n°10
• Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cuisine Centrale – pièce n°11
• Décision modificative n° 1 Budget annexe du Stationnement – pièce n°12
• Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports – pièce n°13
• Solidarité en faveur des Communes sinistrées des Corbières Subvention exceptionnelle à l'Association des Maires de l'Aude – pièce n°14
• Travaux de maintenance, d'entretien et d'aménagement de bâtiments communaux - Avenant au marché n°24007 – pièce n°15
• Services d'assurances - Autorisation de signer les marchés – pièce n°16
• Délégation de Service Public pour la création et l'exploitation du réseau de chaleur dans le quartier de la Bastide Saint-Louis - Indemnisation des candidats à la procédure de passation du contrat – pièce n°17
• Marché de service d'insertion et de qualification professionnelle pour l'entretien des voiries et espaces verts du quartier du Viguier - Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes – pièce n°18

ÉDUCATION

• Lutte contre l'évitement scolaire Convention année scolaire 2025/2026 entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude  – pièce n°19
• Signature du projet éducatif de territoire (PEDT) 2025-2027 entre la Ville de Carcassonne et Carcassonne Agglo  – pièce n°20

SPORTS

• Mise à disposition gratuite d'une plateforme au stade Albert Domec – pièce n°21
• Redevance d'occupation du stade Albert Domec par la SASP-USC saison 2025/2026 – pièce n°22

DOMAINE PUBLIC - STATIONNEMENT

• Dénomination "Parking du Pont Neuf" – pièce n°23

CULTURE

• Festival international du film politique 2026 Contrat de coréalisation – pièce n°24
• Magie de noël 2025 - Convention de partenariat avec le Centre des Monuments Nationaux – pièce n°25

RESSOURCES HUMAINES

• Ajustement des postes budgétaires et des emplois – pièce n°26
• Autorisation de recrutement de personnels contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité  fin d'année 2025  – pièce n°27
• Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : Electricien, Médiateur Culturel  – pièce n°28
• Recensement de la population 2026 Recrutement des agents recenseurs Campagne 2026 – pièce n°29

ENVIRONNEMENT

• Validation périmètre Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Aude et Côtiers Audois – pièce n°30
• Autorisation de signature des conventions annexes au traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel avec GRDF – pièce n°31
   

AFFAIRES SOCIALES – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - SANTÉ 

• Téléthon - Marche aux flambeaux – pièce n°32
• Avenant à la convention de partenariat d'objectifs et de moyens entre l'Université de Perpignan Via Domitia et la Ville de Carcassonne – pièce n°33
• Convention de partenariat avec l’Éducation Nationale pour la mise à disposition d'un bâtiment communal pour la relocalisation du Centre Médico-Scolaire. – pièce n°34

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

• Mise à disposition de locaux municipaux - campagnes électorales et désignations de candidats – pièce n°35
• Mise à disposition gracieuse de la Structure réceptive Prat Mary à l'amicale du commissariat de Police – pièce n°36